‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 121 sur 383 · PARTIE. — DETTE PUBLIQUE · texte numérisé non relu

PARTIE. — DETTE PUBLIQUE

Traitements viagers des membres de la Légion d'honneur et des médaillés militaires

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

Traitements fixes des receveurs particuliers des finances

4e PARUE. — FRAIS DE RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET REVENUS PUBLICS

Dépenses diverses de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Dépenses diverses de l'administration des douanes

MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES

ln section. — Service de la justice.

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

Personnel de la cour de cassation

Cours d'appel. , ,

Tribunaux de première Instance

Justice de paix

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

V* section. — Intérieur.

Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale

Dépenses variables du personnel d'exploitation des Journaux officiels

Subvention à l'institution nationale des jeunes aveugles ,

Frais de rapatriement

Subvention pour l'achèvement des chemins vicinaux

Participation du ministère de l'intérieur à l'Exposition universelle de 1889. Indemnités aux agents de l'Etat (Exposition)

t* section. -» Service pénitentiaire.

Entretien des détenus

Transport des détenus et des libérés.

- DEP., SESSION EXTR. — ANNEXES, T. III. (NOUV. SÉRIE, ANNEXES, T. 29.)

MONTANT

DES CRÉDITS ACCORDÉS

par chapitre. par minlMire.

PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS

CHAPITRES

18 quater.

MINISTÈRES ET SERVICES

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale et salaires des hommes de peine.

Artillerie (Solde des corps de troupes)

Vivres.

Fourrages

Service de santé (Matériel d'exploitation) ,

Service de marche

Habillement et campement (Matériel d'exploitation).

Transports spéciaux

Eceles militaires (Matériel)

MINISTÈRE DE LA MARINE

Officiers de marine et . .

Constructions navales. — Salaires pour les constructions neuves et la transformation et pour le premier

armement des bâtiments neufs ou transformés

Artillerie. — Salaires pour le premier établissement et la reconstitution

Artillerie. — Salaires pour l'entretien et le service courant

Artillerie. — Armes. — Etablissement et reconstitution

Artillerie. — Armes. — Entretien et service courant. — Poudres et munitions

Chauffage et éclairage. Achats directs et indemnités représentatives

Fournitures et mobilier d'administration. Achats directs et indemnités représentatives. Impressions,

livres et reliures

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS

S* section. — Service des beaux-arts.

Achèvement de la cour de cassation

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES

2a PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DES MMI8TERES

in section. — Commerce et industrie.

Caisse nationale de retraites pour la vieillesse

$* section. — Postes et télégraphes.

Personnel de l'administration centrale

4« PARTIE. — FRAIS DE RÉGIE, DB PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET REVENUS PUBLICS

Traitements du personnel et Indemnités & titre de traitement. (Agents.)

Indemnités diverses et secours

Matériel des bureaux.,

Impressions et publications,

Subventions. . .

Rachat à la Submarine Telegraph Company et réparation des cables de la Manche et des lignes télégraphiques terrestres

S* section — Service des colonies.

Personnel des services civils aux colonies ,

Personnel de3 services militaires ~

Frais de voyage par terre et par mer et dépenses accessoires. Vivres.

Dépenses diverses d'intérêt général Chemin de fer de Dakar à Saint-Louis ,

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE

Garanties d'intérêts aux compagnies concessionnaires de travaux agricoles

4» PARTIE. — FRAIS DE RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔT8 ET REVENUS PUBLICS

Impositions sur les forêts domaniales

Dépenses diverses du service des forêts en Algérie

Totaux de l'état A.

MONTANT

DES CRÉDITS ACCO&Dfc

pu etupttn. pr u\mi.t.

Budget ordinaire. — exercice i889

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