TO

État B. — Tableau, par ministères et par chapitres, des crédits annulés sur le budget ordinaire

de l'exercice 1889.

CHAPITRES

Unique.

MINISTÈRES ET SERVICES

MINISTERE DES FINANCES

Commission aux receveurs particuliers des finances à valoir sur les frais de personnel et de matériel à leur charge, et indemnités aux trésoriers-payeurs généraux, aux receveurs particuliers et aux percepteurs

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Dépenses variables du matériel d'exploitation des Journaux officiels

Remboursements sur le produit du travail des détenus

MINISTÈRE DE LA MARINE

Constructions navales. — Salaires pour l'entretien et l'approvisionnement de la flotte.

Vivres .

Service général des ports. — Ateliers, chantiers et magasins. — Salaires

Constructions navales. — Approvisionnements de la flotte. — Achats pour l'entretien et le service courant

Constructions navales. — Achats pour les travaux de constructions neuves et transformations de bâtiments de la flotte et pour le premier armement des bâtiments neufs et transformés

Habillement (achats directs et Indemnités représentatives)

Matériel de médecine, de science, d'art et de religion »

Outillage et service général des ports, arsenaux, chantiers et magasins

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES

4« PARTIE. — FRAIS SB RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DBS IMPOTS BT REVENUS PUBLICS

<• section. — Postes et télégraphes.

Transport des dépenses postales

Appareils et matériel technique d'exploitation

Matériel de l'artillerie

Totaux de l'état B.

MONTANT

DBS CREDITS ACCORDÉS

par chapitre. par minutera.

État C. — Tableau, par ministères, des crédits supplémentaires accordés pour dépenses d'exercices clos. .

MINISTÈRES ET SERVICES

Ministère de la guerre

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts :

1** section. — Instruction publique

2* section. — Service des beaux-arts

Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies : 3» section. —Colonies

Ministère de l'agriculture

Ministère des travaux publics

Total de l'état C

CREDITS accordés.

État D. — Tableau, par ministères, des crédits extraordinaires spéciaux accordés pour dépenses d'exercices périmés.

MINISTÈRES ET SERVICES

Ministère delà guerre

Ministère de la marine

Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts :

2« section. — Service des beaux-arts

Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies :

1" section. — Commerce et industrie

3« section. — Service des colonies

Ministère de l'agriculture

Ministère des travaux publics...

Total de l'état D.

CRÉDITS accorder.