‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 127 sur 383 · NATURE DES CRÉANCES · texte numérisé non relu

NATURE DES CRÉANCES

MONTANT

des

eréucer.

OBSERVATIONS

Péan, pharmacien, à Doué-la-

Fourniture de médicaments :

Abel Pineau, pharmacien, à Melle.

Piédallu, pharmacien, à Orléans..

Poirier, pharmacien, à Angers. . . .

Prod'homme, baigneur, à Tours..

Robin, pharmacien, à Chantonnay .

Lemaltre, pharmacien, à Montaigu-Vendée

Dépense présentée après le

31 mars 1889.

Idem.

Fourniture de médicaments :

Fourniture de médicaments :

Idem.

Fourniture de médicaments :

Idem.

Fourniture de médicaments pour bains :

Année 1888

Idem.

Fourniture de médicaments :

Idem.

Fourniture de médicaments :

Léonard, pharmacien, à Fontenay-

Idem.

Fourniture de médioaments :

Sautrou, à la Font-Rondé (com- Veuve Devergès, à Fîeury-aux-

Idem.

Remboursement d'impôts fonciers (11 Juillet au 31 décembre 1887)

Litige terminé fin 1888.

Remboursement d'Impôts fonciers (exercice 1885).. .

Remboursement d'impôts fonciers (!•» janvier 1886 au 31 décembre 1887)

Idem.

Bourdin, notaire, à Bourgneuf-en- Retz (Loire-Inférieure)

Comte Thodose d'Estampes, rue Pigalle, n° 12, à Paris

Dépense présentée après le 31 mars 1889..

Idem.

Remboursement d'impôts fonciers (année 1887)

Remboursement de la quote-part de l'administration pour l'exercice 1887 dans le dessèchement du marais de Mouillepieds (commune de Rochefort)

Magunna (Henri) , régisseur du 3° arrondissement de la voie, à

Gauthier-Villars, imprimeur -libraire, quai des Grands- Augustin, n° 55, à Paris

Idem

Abonnement au Bulletin des sciences pour les années 1885 à 1887

Affaire litigieuse terminée

Fourniture de papier timbré pour formalités à remplir pour le transport du corps du sieur Bodin, ex-poseur au P. N. 65 (exercice 1887)

Frais d'inhumation du sieur Bodin (exercice 1887).. Frais d'inhumation du sieur Bodin (exercice 1887). .

Frais d'inhumation du sieur Bodin, ex-poseur au

le 31 décembre 1888.

Babin, sacristain, à Chàtellerault- Châteauneuf

Dépense présentée le 30 novembre 1888.

Idem.

Morillon, curé, à Berthegon

Taillardat, commissaire de police, à Chatellerault

Idem.

Grateau (Charles), menuisier, & Chatellerault.

Idem.

Fourniture d'un cercueil pour le corps du sieur

Gravouil (Joseph), sous-brigadier, à Mosnac

Idem.

Complément d'indemnité de changement de rési-

Société internationale d'éclairage par le gaz d'huile, rue Ordener, n» 162, a Paris

Réclamation fondée, adres-

Réparations faites, en 1887, à des tuyaux de char- Frais d'impression d'exemplaires de l'instruction pour l'utilisation des trains :

Exercice 1886 30 »

sée après la clôture de l'exercice 1888.

Gounouilhou, imprimeur, à Bor-

Dépense présentée en novembre 1888.

Triboudeau, chef de gare, à Bor-

Idem.

Remboursement de payements faits sans mandatement préalable (affranchissements de lettres) par la gare de Bordeaux Saint-Jean, pendant la période du 21 au 31 décembre 1888

Cognée, ouvrier auxiliaire, à

M. Trlboudeau avait demandé par erreur le remboursement de cette avance

Total

sur l'exercice 1889.

Payement non. effectué par

suite du changement de résidence de fintéressé.

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