‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3 (volume 3)Chapitre 183 sur 383 · ÉTATS ANNEXÉS · texte numérisé non relu

ÉTATS ANNEXÉS

Etat A. — Tableau, par ministères et par chapitres, des crédits supplémentaires et extraordinaires

accordés sur le budget ordinaire de l exercice 1S89.

CHAPITRES

MINISTÈRES ET SERVICES

MINISTÈRE DES FINANCES

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale

4« PARTIE. — FRAIS DE RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET RETENUS PUBLICS

Matériel de l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre

Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre en Algérie

Personnel de l'administration des douanes

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

i" section. — Service ordinaire.

Acquisition et aménagement d'un hôtel à Tokio

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR 3e PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DE8 MINISTÈRES

1" section. — Service de l'intérieur.

Subvention aux asiles nationaux de Vincennes et du Vésinet

Subvention à l'institution nationale des jeunes aveugles

MINISTÈRE DE LA GUERRE

Ecoles militaires (Personnel)

Vivres

Fourrages

Service d« santé (Personnel d'exploitation)

Service de santé (Matériel d'exploitation)

Lits militaires

Remonte générale

Ecoles militaires (Matériel). .• » :

Installation à Paris d'une chambre frigorifique à titre d'essai

Aliénation de l'ex-capsulerie de Montreuil z

Travaux à effectuer pour combler et aménager à usage du camp de manœuvre la grande branche de

l'étang de Faouëdic

Déclassement d'une partie des anciennes fortifications de Grenoble

Reconstruction de fortifications dans le quartier de la Rhode et au nord du fossé du Party à Toulon.

Amélioration du service de l'artillerie dans la place de Bône (Algérie)

Restauration du cimetière français de Sébastopol

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS

i "> section. — Service de l'instruction publique. Publication des œuvres de Fermât

S* section. — Service des beaux-arts.

Location d'une salle pour l'Opéra-Comique

Ecole de pharmacie. — Instance Frémeaux \

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES

1— section. — Commerce et industrie.

Matériel et dépenses diverses de l'administration centrale

Frais de procès et d'instance

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