ALCOOL8 ET LIQUEURS
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Alcools et vins alcoolisés.
Résultats: de 1888 245.515.570
— de 1887 244.955.785
Augmentation 559.785
Le droit général de consommation, la taxe de remplacement à Paris, la surtaxe sur les vins alcoolisés, progressent légèrement, tandis que le droit de consommation constaté dans les débits exercés diminue.
En somme, la consommation se soutient dans les villes, tandis qu'elle tend à fléchir dans les campagnes.
§ 2. — Vins et boissons assimilées (cidres, poirés et hydromels).
1. Droit de circulation. — La loi du 1er septembre 1871 l'avait établi d'après le tarif suivant :
Vins en cercles à destination des départements de 1" classe, 1 fr. 20 l'hectolitre.
Vins en cercles à destination des départements de 2« classe, 1 fr. 60 l'hectolitre.
Vins en cercles à destination des départements de 3° classe, 2 fr. l'hectolitre.
Vins en cercles à destination des départements de 4* classe, 2 fr. 40 l'hectolitre.
Vins en bouteilles pour toute destination, 15 fr. l'hectolitre.
Cidres, poirés et hydromels, 1 fr. l'hectolitre.
La loi du 19 juillet 1880, qui a été une loi de dégrèvement, a réduit le tarif applicable à ces boissons et diminué pour les vins le nombre des classes de département. D'après cette loi, qui forme la législation actuelle, le tarif est ainsi fixé :
Vins en cercles ou en bouteilles à destination des départements de 1" classe, 1 fr. l'hectolitre.
Vins en cercles ou en bouteilles à destination
des départements de 2* classe, 1 fr. 50 l'hectolitre.
Vins en cercles ou en bouteilles à destination des départements de 3» classe, 2 fr. l'hectolitre.
Cidres, poirés et hydromels pour toute destination, 0 fr. 80 l'hectolitre.
Au droit de circulation se rattache un droit fixe pour chaque expédition de tout produit alcoolique ; le prix des acquits h caution et passavants de toute sorte a été élevé à 0 fr. 50, y compris le timbre, par la loi du 31 décembre 1873.
II. Droit d'entrée. — Ce droit est perçu, dans les villes ou communes ayant une population agglomérée de 4,000 âmes, sur les boissons introduites ou fabriquées sur le territoire de la commune et destinées à la consommation du lieu.
Pour les vins, cidres, poirés et hydromels, le droit d'entrée est fixé par la loi du 19 juillet 1880, qui a réduit. d'un fiers le tarif précédemment établi par la loi du 31 décembre 1873.
TARIF PAR HECTOLITRE en principal et décime*. (Loi da 19 juillet 1880.)
