CANDIDATURES MULTIPLES

Voy. Amnistie; §§ 3 et 4. — Elections, § II,

CASABIANDA (Pénitencier de). -

Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la vente aux enchères publiques de l'ancien pénitencier de Casabianda (Corse) et de ses dépendances, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [19 novembre 1889], n« 60 (p. 126).

CASTELIN. — Proposition de loi relative aux conditions de séjour et de résidence des étrangers en France [21 novembre 1889], n» 63 (p. 127). — Proposition de résolution tendant à inviter M. le Ministre des Travaux public à demander aux Compagnies de chemins de fer la réduction des tarifs applicables aux engrais destinés à l'agriculture [7 décembre 1889], n° 149 (p. 290).

CAVALERIE. — Voy. Armée, § I.

CERCLES EN BOIS. — Voy. Douanes.