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Total. ...^ ^

Lorient ffarîn^^) (5).. • , ,

KasenUe ^...^. ,

Marchés des Marchés des Marchés des Marchés des Marchés des

6 mai et 23 septembre 1003.

22 octobre 1902. 8 avril et octobre 1903.

24 décembre 1902, 30 avril et 20 août 1003.

3 décembre 1002, 15 avril, 2t Mnn a 14 octobre 1903. 21 Janvier, 27 mai et 16 septembre 1903.

fiOGOSNIS FÀRLEMENTÂiREg - GBA»a]l

40L -« ChMfag»/ Makiis. iMoiMim

les Gbams i)9>Iigatolr6s un fltkMïï^ge, de rédaiiage ej( 4^ mobilier fiagjaiei^lent depuis fM par sotte du dérfiloppemeot de divers ser- Tieee à tene ûMfenses mobiles dttns les peits, HKiMnuiBS, écoles des mécABieleBS).

Le ^tfleiDeBt de U marine adonné à fotre eonnri«toii, les expticatioM sviraatest

Chauffage. — Le service du chaiiffaee se règle dans les confiiiOQS suivantes :

' Lesdépeeses de chauffage des bopeanz et des eons de carde tait chaque aonée Follet d*états de pr&fisions soumisaci aâaàeÊre et qui rôgle le nombre et la nalore des feox à eiAretenir, d*aprôs les besokis da service coosMés dans chaqve poii par une ooiMnissioo. Les ceosoBnmitiaQs sont fixées j^ur chaque nainre de fooz, par un rôidemant qui varie suivant les localités et leur eimat.

Les allocations ont été réduites depuis un ceiiaiB noratoe d'années et unilonnisèes pour toutes les catégories du personnel. Le bois a été remplacé par le cbai^n là oà oela a été possible.

A ee dwutMB s*^oate celui que les travaux liydraBliqBes «Mvent assurer dansles casernes de la BRftoe, et qu'ils effectuent suivant les p r è v i sioTOdu rèf^^àneat.

JBfifcant aux travaux hydranli^pns réasate ainsi d'une maai^^ directe de la eossistance du service dans les ports eaue que IMmiaistrattou soit 4 Hitene «a le védatee.

hm àkmnes Mie s ures sig nalées uAbb haut ^xt d'ailleurs eu pour effet de les pameiadre dans la amure du possible.

Les dépeaaes annuelles du dCaattement ont été aggravées d^une manére ceMule par la disparSaoB du bois de déasoution dans les porto.

EolairaRe. — Le service des travaux hydrauliques est chargé d'assurer Técli^ra^ des voies et terre pleini des bareaax et des oaseraasdela marine.

Les frais d*ériairaac sont oooaaiaaéés par les installations en sennce et par la durée de lailuBuge ionraalier.

Les dépenses que ce eervice eatzalae ont augmenté dans ces dernières aanées par suite deTinstaliation de rédaira^e dans les bureaux pour permettre le travail du soir dans la mauiraîse saison, et aar suite delà mise à la charge des travaux hvarauliques de nouveaux locaux, notamment à 1 occasion de rinstatlaUen à terre de certains services, tels que las défenses mobiles et le batalllen des antrestis lusiliers, établis MitèréeuwMPoat sur des bateaux.

Mobilier. — Le service des travaux hydrauliques est ciiacgé de Tammiblement des burevix, des oaaoraes de la marine et des hâids. L'ameoblei&ent des bureaux et des casernes est iixé par les règlements. Le service a à pourvoir é la répandion et au renouvellement des obMs avariés ou usés et à ram oa bl ome nt, satvaat les règlements des nouveaux locaux créés.

Les dépenses eon^stent soit en achats de meubles pour renouvellement des approvisionnements ou délivrance aux services, soit eo travaux de réparations à l'entreprise, soit en achats de matières pour réparations par les ouvriers de la marine, soit encore en fiais de blanohiesage.

Il résulte de cet exposé que le chafHtre 49 doit laire face à des dépenses obligatoires, corres- Mmdant à des services qui ne peuvent pas être laissés en souffrance.

Malgré toutes les mesures prises pour réduire ces dépenses au minimum compatible avec le fonctionnement des ports et établissements, les besaitts s'élèvent à un total qui détpasse de 42,000 fr. le crédit inscrit au budget.

11 est nécessaire que ce crédit soit accordé pour one la marine puisse assurer le service dont elle a la charge et tenir ses engagements vis^-vis des fourmsseurs qui, on cas de retard dans les payements, auraient droit à des intérêts moratoires.

Cbap. 53. — Pêches et navigation commerciale. ~ Hatériel et frais divers, 125,218 fr.

On a prévu mr des cbapUres desteés à eonstituer et à entretenir aes uaités de combat des dépenses concernant deux garde-pèches, c'està-dire deux petits bfttiments assurant un service excbMivement civil. Ces dépenses doivent être ntionseilaBieat suppcHlées par le chapitre 53 (Pécbe eX navigation commerciate, maiéxiel ei frais div^s). Un crédit supplwnentaire

1 popMeaaé d^Heurraar une annulatloti 4^ègala somme, est demandé sur ee chapitre.

Yatue «NBaètssMo vous propose de janot^auner^e report de ceéditr

Ministère de riMtmfltioB pàUiqM et des beaux-arts.

i^ section. — Instrucîma jmMifu^^

Oiap. 16 f^h, — Agra n dis s e m ent du collège de France, «il,tOOfr.

Un crédit extraordinaire est demandé au titre de ce chapitre pour permettre i'aoquisition de deux immeubles sis rue Saint-Jacques n^* iOl et 109 à Paris. La situation des deux maisons dont il s'agit entre le Collège de France et le lycée Louis-le-^rand, coasUiue un voirâage incommode pour les établissements scolaires.

Leur superficie semble devoir être à bref délai nécessaire aux agrandi^ements qu'entraînera le déveloK>cment dn Collège de franee.

Le prix de cession actuellement proposé (205,600 fr.) semble avantageux pour TïJtat et votre commission ne fait pas d'objeetton à l'allacation du crédit demandé. H est entendu d'ailleurs que le vote de ce crédit ne préjuge en rien les décisions qui pourront être ultérieurement adoptées, en ce qui concerne soit l'agrandissement du C(^ège de France, soH le concours à demander à la viTle dans la dépense à raison de l'avantage -qu'elle tirera elle-même de la démolition des knmeubles acquis.

Chap. »bés — Ecole fraiM^aise d'Àtbènes. - Mise en état des bètimrats, lâgOOQ fr.

L'allocation de ce crédit est demandée pour permettre la réfection des bfttimeats de l'école française d'JUbéoes qui sont dans un état de délabrement qui exige une réparation immédiale.

Le devis des travaux soumis à votre commission n'a pas soulevé d'oblections et nous vous § reposons, en conséquence, de voter le crédit

Chap. I?. — Académie de médecine. — Matériel, 9,000 f r.

Ce crédit supplémentaire est demandé pour remédier à llasuffisanoe des prévisions relatives aux dépenses de chauffage des nouvelles salles de l'académie de médecine. Votre com- * Biissioii me oiéoonnalt pas là nécessité de oe oédtt et was pvopase, en consé^pience de l'aoeevder.

Elle cieit dova éf rappeler, toutefois, que sur M prsposftioa du Gouvaniement,une éoeneonie de 4,810 fr. avait été ap été a sur oe ohapitieau budget de ffOi your pemettpe un relèvement de crédit d'égale somme sur le chapitre du personnel. Il eût été plus rationnel d'appliquer cette éoosiesnie à un surcroît de charges qu il n'était peat-^ftre pas impossible de prévoir.

Chap. 76. — Traitements, Indemnités et allocations Bour inactivité ou interruptions d'emploi. — Frais de personnel (Enseignement secondaire), 35,PÛ0 fr.

Ce crédit avait été demandé poar combler une imuCfteanoe 4fae révélait la stt a att e n des dépanses engagées pendant les trois premiers triatestres. Nous arpoas deaoandé aa départeiiMit de rinstruction publique si ces évalaations ne pouvaient pas être mediUées. La note ei^rôs eenfirme les indicatieBs de l'exposé des motifs.

Le crédit budffétaire est de 240;900 fr., savefr :

Traitements d'inactivité 171 .000

Indemnités aux fonctionnaires ne pouvant receveir un traitement d'inao-

tivllé 21.^00

Frais de déplaoem^it et allocatioas pour interruption de traitement.,.,,, 48XWQ