‹ Annales de la Chambre des députés, Part 3Chapitre 66 sur 212 · OBSERVATIONS · texte numérisé non relu

OBSERVATIONS

TABLEAU A. — Travaux d'amélioration.

ILîîIm;^!-,.,^,

Canal de la beûle . ............••••'•••••••.•••..

'Contributfdn votée lO'p.noo.

Contribution votée 100 p. lOa

Canal de Lens • • • •

Canal d^Aire ........•.••

Canal d'Orléans. ••••<•••••••••.

Garonne • ••••••••••••••••••••••••*

Canaux du Midi

Contribution votée 5 p. 100.

Tableau B. — Voies nouvelles.

Canal da Hotà • • •

hContribution votée 50 p. lOa Contribution votée 50 p. loa Contribution votée 50 p. 100.

Contribution votée 50 p. 100.

GoQtribuUoa votée 50 p. 100.

Contribution votée 50 p. lOa

Canal de Combleux k Orléans ••••••••••••

Lo<re

Canal de Cette au Rhône •••••

Canal de Marseille au Rlione -

Totaux •••; ••••

DOCUMENTS PAr\LEMIiNTAIRES — CIÎAMRRE

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Dunkerque, . ,.

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Tableau C. — JPor^i maritimes.

8.220.000 3.4W.00() 4.5i5.000 4.250.000 2.aX).000 1.550.000 11.000.000 4.000.0Q0 1.500.000 1. 680.000

ll^i.t)85.000

2G.O0O.00O 4.r>00.000 5.820.000 8.500. ax) 4.000.0(X> 8.100.000

Contribution Contribution Contribntion Contribution Contribution Goftli^ibuttoa Gonlribution Contribution Contribution Contribution

votée votée votée votée votée votée votée votéo votée votée

56 p. 100 des 76 p. 100 dès 78 p. 100 des 50 p. 100 des 50 p. 100 des 50 p. 100 des 50 p. 100 des 50 p. 100 des 71 p. 100 des 58 p. 100 des

Uavaux.civHs.

travaux civils, travaux civils, travaux civils, travaui piviis, travaux civils.

Contribution votée 48 p. 100 des trî^vaux çiyUs. Contribution votée 44 p, lOQ des trajVâùx civils.

r"r-"-Tt-

Cct ensemble mettait à la charge de l'Etat une dépense de 142,365,000 fr., majorée de 10 p. 100 pour tenir compte du dépassement possible de^ prévisions. Cette sonxme absorbera. les crédits actuellement disponibles pendant sept ans, ce qaU avec les trois ans nécessaires

rur les travstux e^ cours, portera à dix ans et tdl2 le délai d'achèvement des opératloQs énumèrés dans le tableau ci-dessus.

Le rapport général avait été présenté au Sénat par XL Blonestier: les rapports spéciaux suivants avaient de plus été déposés :

* Canal d'Orléans, M. Viger;

Canal de Hantes à Briare, M. Pierre TassSn;

Canal latéral et canal du Midi, M. Gauthier (Aude):

- Canal du Nord, M. Prevet;

Canal du Rhdne à Cette, M. Peytral ;

Canal de Marseille au Rhdne, M. Leydet;

Port de Bunkerqne, M, Barbey ;

P^ de Dieppe, M. Fortler;

Port de Nantes, M. de Pontbriand:

Port de Saint-Nazaire, M. de Pontbriand ;

Port de Cette, M. Peytral

Le Sénat adopta le projet de sa commission en y ajoutant cependant au tableau B une dépense de 36 million^ dont 18 à la charge do rEtat et 18 à la charge de la ville de Paris pour rachèvement du canal de TOurcq.

Nous empruntons donc au remarouaMe rapport général présenté au Sénat par 1 honorable M. Monestier, la nomenclature et Texamen sommaires des diiïéronts travaux énumérés aux ta* bleaux A; B, C, tels qu'ils résultent des propositions de la commission sénatoriale et du vote du Sénat.

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