B COURS DE PHILOLOGIE ET D'ARCHÉOLOGIE
• ruî-mêhie sa consécration. Les électeurs invitaient Tévéque consêciateur de droit *, par une lettre de décret ^ dècretum , â imposer les mains au nouvd élu. Ce terme a prrs, depuis, Ik sîgaification d'ordonnauce * , surtout en ce qui regarde Ta discipline et en matière civile. Au 9*^ siècle, Tusage en devînt fréquent et les métropolitains s'en servirent pour les réformes des monastër res, etc. Au i2« siècle, Tes différons des %lîses se i^glaiènt par des. décrets des légats *. Au 13" siècle , l'es archevêques ,, dans leurs visites, en firent ^', pour maintenir la discipline ; et depuis^ les conciles en ont donné sans nombre.
Les empereurs romains étant adorés comme des divîmtés , o!i donnait à tout ce qui venait d*eux Tépithèta de sacrcy qui se conserva pour les empereurs chrétiens 5. Dé làles Ibis sacr^j.Tes ©► plômes et les codîcilïes sacrés •. Les lettres sacrées, di'binœ probù' toriœ y étaient des Brevets nécessaires j sous peine d'amende |four exercer quelque charge. Ou affecta méhre le mot trnique sactu poitir désigner toutes sortes dé lettres émanées dtes empereurs. Cetiti^ de sacré, sans avoir été pris par nos rois a été donné à leurs lois, aussi bien qu'à celles des papes, par divers auteurs ^.
Pai* retires Rappel, on éïitend celles qu'un juge orcdhaire délivre pour renvoyer une affaire devant ïe tribunal auquel rapjielant demande qu'ëHe soft portée. Les Grecs oiit appeïé ceslettres apostolm; et en ce sens on s'est servi de ce terme en France •*.
Lesiëttresdep&cç^, place fi, scfint des requêtes : elles ti'renf Tenr itOm du moï piàeei, que celui îi qui' on Tes présente appOâè pour Tes autoriser. ÈÎIeS ont Ééaucoti)[) dfe raj^pUîf â^c'nos lettres S'attache.
Tbuttes lettres éifianées'rfe Fiùtbriïé royale s'appelaient litres royaux,, et elles ont coïisérvé ce nom inexact. Où en distinguait de deuï^df tes : les patentes ou ouvertes, patentés , apertàè ; et les closes. Celles-ci étaient scellées d'un contre-scel, ou sceau secret,
* THiArn, Rom. Pontif,^ p. 10, 56.
* Concil., i, IX, p. 110.
*/Wd., t. X, col. 14t)0.
* Ihid.y t. XI, col. 476.
6 ConciL, t. III, col. 433.
* Ibid., col. 1214. — Symm., 1. vi, ej^.- Tfi -^ SMlcW;, 1. 1^ «fPÉM. id. ^ De Re Dipl., p. 15.
< Preuves de VHist, de Lang,, t. ui, col. 471.
-6tiiafeUd84à d^QU soeau^ Chaiies VI ^ (n'étifit diioèr6'qae i«é^^^ du •Tâ^^faaiim , 'â^nt été èifopmé que plusieiirg letipes^tetîtes rvaimit a6té ik^eHées deiKoti scea» seca^, «ans aVoir été exaiAiÉiées à la okan* celtoriè', ordoima que <doràMiTaiàt «ttcunie lettre ^ {>âteiite M ^eràt i^^eêlléedaasce»! ;s«î^et^ mais seuiemeiit W lettres doses ; let eu -cas que qudques lettres-patefttes en fussent seëllées> il «les décifififa de nulle valeur , et défendit à tous justiciers et stijets àê. rcrj<sMOie -d'y «dbéir. Les lettres quatifiéés fmtentes de^ve^t ètr(â '«u^ctes litant ile i^ sièdè. Les lettres de cachet, qui reVieuneUt «{uxtéltres 'dlo9e«^ ddiveiit être ) depuis ie <6*«iè(5le) rigtiéesdu^em^du Mi et de lun des secrétaires d'état et cachetées de son simple '^ciltet* •Ces lettres n'étaient pas Préservées aux seuls rois^ lesêvèques et autres ecclésiastiques de dignité en faisaient expédier en leur non. U n'est pas besoin >d^explication pour Esiire seoftir ce qu -oft «nten - ' ^t par lettres de pardony gratiœ ; A^KxboUtùm^ quitattonis) &e rémission, remissionis y qu'on doit bien distinguer des lettres r«^»dsoriaies, par lesquelles ou renvoyait devant un }Qge l'exameft ou la décision de quelque laiffaire.
Les lettres de9a%^ qui n'ont arien de oomnran avec les chartes de sanguinolentOi(y'ff^BZ chartes) ééaleist accordées avec k^raoèà ceux qui avaient Pépaudu le «ang »h«iÉ[iaifi ^
VùKiied^abeoluHoH de quelque «l'ime, que lepape d(»Uiait, s'ap- ,pù\a\t Huer œ absaktioriœ^. Depuis dougtems cependant on entend .par ce6 termes l'acte de rafipel des'àaibftsaadears.
Les papes et les roîsavaient-ikiileseeiHkle c6nl6ret à^ekpl^tni odes dignkés ecclésiasiiques, citiles o« tnilîttdfes , ils lui donnaient -d/GS lettres de promiùfi>,
Youlaieat^ils le protéger danis «es voyages, ils lui donnaient dbs lettres de sauf-cmduit^ mlêi cmuiuctûs%
, Voulaient-ils honorer quelque étmager du titi« de leur sujet, ils lui faisaieui expédier des lettres de miuraUiéj Utt^rœ élleg4mtit^ rum civitatis et patricR*
S'ils avaient des biens à régir ou des impôts à lever, ils délivraient à celui qu'ils en chargeaient des lettres de commission^ >>
* Hist, de Langued,^ t. ni, col. 21 i.
* ConciL^ t. X, col. 1458.
^ Thesaur. Anecd. Marten., t. i, col. 1414.
hhS COURS DE PHILOIOGIE ET D* ARCHÉOLOGIE.
Si leur inteation était qu'on ajoutât foi aux paroles de quelqu'un, ils Tautorisaient par des lettres àe créance y credentiœ^
Un contrat de vente était-il reconnu pour renfermer une lésion énorme, des lettres de rescision le cassaient et le rendaient nul.
Craignait-on qu'une saisie féodale ne fût disputée , on donnait & un huissier des lettres de conforte-main pour y maintenir le Seigneur par les voies de droite
Les lettres de Nisi obligeaient à subir les peines stipulées , si Ton ne remplissait pas les conditions qu'elles renfermaient. Elles tiraient cette dénomination de la clause msi qu'on avait soin d'y énoncer.
Les lettres de Rogamm étaient des requêtes dans lesquelles ce mot se trouvait toujours.
Les procurations s'appelaient lettres de rato, parce que l'on ratifiait d'avance ce que les procureurs feraient , par cette formule , habebit ratum.
Les doubles lettres s'appelaient litterœ appares.
Les reversâtes sont encore d'usage en Allemagne et surtout dans l'Alsace. On s'y engage d'accomplir les conditions, conventions, obligations imposées à une charge ou à une terre.
Des lettres délivrées par les échevins s'appelaient scabinales.
Les lettres que les évéques écrivaient à des princes, en leur envoyant des eulogies, s'appelaient, au 7* siècle, scriptum visiMiom?.
Au 9* siècle, le mot missaticum servait à dénommer une lettre '^ c'était sans doute dans le sens que nous disons encore une missive^
Il n'est pas nécessaire d'entrer dans un plus grand détail surle? lettres , quoiqu'il y en ait encore de plusieurs espèces, comme d'anoblissement, à érection , de création , de relief de représailles^ à*kommage, de compris, de rachat, d'échange ou de change ; ces lettres étant encore d'usage aujourd'hui, il n'est personne qui n'en entende la signification et l'objet. Les dernières étaient déjà connues sous Philippe Auguste. Yoyez EmiVEs, Indicules, Rescrits.»
A.Bs
* Du Moulin, titre premier des Fiefs j $ 1 , }
«Baluze, Cap«i««., t. u, col. 430,
» /Wd., col. 83, 87. ■ :
PREUVES DES FAITS AYANGÉUQUES TIRÉES DES MÉDAILLES. Ai9
PREUVES DES FAITS ÉVANGÉLIQUES
