voix
i les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,139, dont le quart | est de 4,285.
| Nombre des votants, 14,184.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 80. Suffrages exprimés, 14,104, dont la majorité absolue est de 7,053.
Ont obtenu :
MM. Euzière (Frédéric) . 7.241 voix.
Itier . 2.182 —
Magallon . . . . 4.471 —
Antonio . 165 —
M. Euzière a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs ; inscrits.
Les opérations se sont faites régulièment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Euzière a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 1er bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. Euzière est admis.)
M. Adolphe Turrel, rapporteur. — Déj partement de l’Ain, arrondissement de Nantua.
j les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 13.926, dont le quart l! est de 3,482.
Nombre des votants, 11,121 .
Bulletins blancs et nuis à déduire, 95.
Suffrages exprimés 11,065, dont la majorité absolue est de 5,533.
Ont obtenu :
MM. Philipon . 5.5S8 voix.
Carcier . 4.978 —
Cardot . 476 —
M. Philipon a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égala la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. M. Philipon a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 1er bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. Philipon est admis.)
M. Adolphe Turrel, rapporteur. — Département de l’Aisne, arrondissement de Vcrvins, lrG circonscription, j Les élections du 20 août ont donné les i résultats suivants :
I est de 3,930.
Nombre des votants, 11,709.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 76.
Suffrages, exprimés, 11,613, dont la majorité absolue est de 5,807.
Ont obtenu :
MM. Denêcheau . 6.016 voix.
Piette . 3.541 —
Copin . 1.178 —
de Longautier . 872 —
M. Denêcheau (Maurice) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Denêcheau a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre let bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. Denêcheau est admis.)
M. Delb9t, rapporteur. — Département de l’Aisne, arrondissement de Saint-Quentin, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
est de 4,567.
Nombre des votants, 12,051.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,950.
Suffrages exprimés, 10,145, dont la majorité absolue est de 5,073.
Ont obtenu :
MM. Desjardins (Jules) . 9.248 voix.
Dusenter . 858 —
M. Desjardins (Jules) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Desjardins a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 1er bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. Jules Desjardins est admis.)
M. Delbet, rapporteur. — Département de l’Aisne, arrondissement de Saint- Quentin, lro circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Bulletins blancs et nuis à déduire, 180.
Suffrages exprimés, 13,771, dont la majorité absolue est de 6,886.
Ont obtenu :
MM. Hugues (François) . 5.730 voix.
Braut . 3.151 —
Tournon . 2.692 —
Dumonteil . 2.163 —
Aucun des candidats n’ayant obtenu la majorité absolue, il a été procédé, le 3 sep¬
tembre, à un 2° tour de scrutin, qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,261.
Nombre des votants, 13,612.
Bulletins à déduire, 198.
Suffrages exprimés, 13,414.
Ont obtenu :
MM. Hugues (François) . 6.776 voix.
Braut . 6.553 —
La commission de recensement a mentionné et annexé au procès-verbal, mais sans en tenir compte, une protestation de M. Braut, qualifiée de provisoire par son auteur lui-même.
Cette protestation parlait, d’une manière générale et sans rien préciser, de faits de pression et de corruption qualifiés d’indéniables. L’auteur déclarait se réserver de fournir toutes les preuves nécessaires quand besoin serait.
Néanmoins, après avoir gardé le silence jusqu’au 12 novemhre, c’est à cette date seulement que M. Braut adresse à M. le président de la Chambre une nouvelle protestation sous forme de lettre.
Sans apporter aucune preuve à l’appui, il énonce vingt-sept faits ou allégations d’importance très différente et il conclut en demandant à la Chambre la nomination d’une commission d’enquête qui se rendrait à Saint-Quentin et dans toutes les communes de la circonscription pour réunir les preuves des faits allégués.
Ces vingt-sept faits peuvent se classer sous différents chefs.
1° Pression administrative. — - M. Hugues est accusé d’avoir couvert le pays d’affiches sans nom d’imprimeur, sans timbre et sans visa du candidat. Le fait publiquement dénoncé et signalé à un commissaire n’aurait donné lieu à aucune poursuite, ce qui prouverait la qualité de persona grata attribuée à M. flugues.
Du reste , aucun procès-verbal n’a été dressé; aucune attestation n’est produite;
2° Des gendarmes, à Houblières, ont fait une contravention injuste, pour ouverture après dix heures, à la patronne de la salle où M. Braut avait donné sa réunion.
3° Il y a eu raccolage d’ouvriers qu’on a été chercher dans les champs et qu’on [a amenés au scrutin dans les voitures de M. Huguet.
4° Il y a eu tentative d’embauchage d’ouvriers qui en ont déposé.
5° Il y a eu menaces adressées à des indigents auxquels on déclarait qu’ils seraient exclus des distributions du bureau de bienfaisance s’ils votaient pour le candidat socialiste.
6° Il y a eu distribution d’argent, de victuailles, deboissons etpromesses déplacés.
Ce sont là, nous le répétons, de simples allégations ou affirmations sans aucune preuve, sans même un commencement de preuve.
Cette considération a déterminé votre ite commission à ne pas en tenir compte,
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
ce qu’elle eût fait certainement par respect pour le suffrage universel, si quelques-uns des faits avancés eussent été établis d’une manière probante.
Dans ces conditions, la nomination d’une commission d’enquête ne saurait être admise. C’est M. Braut lui-même qui aurait dû, pendant les trois mois écoulés depuis l'élection, réunir les éléments de cette enquête et verser au dossier les documents à l’appui de ses dires.
C’est donc justement que M. Hugues (François) a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative des suffrages exprimés.
M. Hugues a justifié des conditions d’éligibilité requises parla loi.
Votre 1er bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. François Hugues est admis.)
M. Sembat, rapporteur . — Département de l’Ariège, arrondissement de Foix.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 24,339, dont le quart est de 6,084.
Nombre des votants, 14,813.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 555.
Suffrages exprimés, 14,258, dont la majorité absolue est de 7,130.
Ont obtenu :
MM. Delcassé . 14.128 voix.
Théron (Victor) . 104 —
M. Delcassé a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal cà la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Delcassé a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.
Votre 1er bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 1er bureau sont adoptées. — M. Delcassé est admis.)
M. Delombre, rapporteur.— Département de l’Aude, arrondissement de Castelnaudary.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 14,593, dont le quart est de 3,649.
Nombre des votants, 11,096.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 303.
Suffrages exprimés, 10,793, dont la majorité absolue est de 5,397.
Ont obtenu :
MM. Mir (Eugène-Bertrand) . . 6.379 voix, de Guillebert des Essars.. 4.318 —
M. Mir a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages
exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Mir a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en consé¬
tées.— M. Mir est admis.)
M. Delombre, rapporteur. — Département de l’Aude, arrondissement de Narbonne, 2° circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,299, dont le quart est de 4,577.
Nombre des votants, 12,982.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 164.
Suffrages exprimés, 12,818, dont la majorité absolue est de 6,410.
Ont obtenu :
MM. Turrel (Adolphe-Jean).... 8,103 voix.
Aldy . 4,685 —
M. Turrel a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Turrel a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. Adolphe Turrel est admis.)
M. Delombre, rapporteur . — Département de l’Aude, arrondissement de Limoux.
les résultats suivants :
Électeurs inscrits, 19,871 , dont le quart est de 4,968.
Nombre des votants, 13,486.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 441.
Suffrages exprimés, 13,045, dont la majorité absolue est de 6,523.
Ont obtenu :
MM. Dujardin-Beaumetz (Etienne) . 9.553 voix.
Rouquette . 3.461 —
M. Dujardin-Beaumetz a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Dujardin-Beaumetz a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. Dujardin-Beaumetz est admis.)
M. Albin Rozet, rapporteur. — Département de l’Aveyron, arrondissement d’Espalion.
Electeurs inscrits, 15,885, dont le quart est de 3,972.
Nombre des votants, 11,994.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 109.
Suffrages exprimés, 11,885, dont la majorité est de 5,943.
Ont obtenu :
MM. Labarthe ( Pierre - Jean -
François) . 8.086 voix.
de Benoit . 3.817 —
M. Labarthe a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Labarthe, conseiller général, a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Los conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. Labarthe est admis.)
M. Albin Rozet, rapporteur. — Département de l’Aveyron, arrondissement de Rodez, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné
Nombre des votants, 12,725.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 82.
Suffrages exprimés, 12,643, dont la majorité absolue est de 6,322.
Ont obtenu :
MM. Lacombe (Victor-Louis).. 7.428 voix.
Bonnefous . 3.800 —
Fabié . 1.411 —
M. Lacombe a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lacombe, notaire, maire de Rodez, conseiller général, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Lacombe est admis.)
M. Albin Rozet, rapporteur. — Département de l’Aveyron, arrondissement de Millau.
jf
< Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,914, dont le quart est de 4,729.
Nombre des votants, 14,253.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 210. i Suffrages exprimés, 14,043, dont la majo- ! rité absolue est de 7,022.
Ont obtenu :
MM. Clausel do Coussergues. . 8.437 voix.
Vézinhet . 5.606 —
! M. Clausel de Coussergues a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au i quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Cinq protestations en tout, dont trois ! de la même écriture, sont jointes au dossier. Les griefs articulés ne sont ni sérieux ni sérieusement énoncés.
M. Clausel de Coussergues, président du conseil général de l’Aveyron, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
tées. — M. Clausel de Coussergues est
M. de Kergariou, rapporteur. — Département de l’Aveyron, arrondissement de I Rodez.
Au 2e tour de scrutin, les élections du 3 septembre ont donné les résultats suivants:
Electeurs inscrits, 16,746.
Nombre des votants, 13,716.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 127.
Suffrages exprimés, 13,589.
Ont obtenu :
! MM. Caussanel . 7.681 voix.
Roques . 5.928 —
M. Caussanel a été proclamé député i comme ayant réuni la majorité relative | des suffrages exprimés.
Les opérations se sont faites régulière- ! ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Caussanel, conseiller général, a justifié des conditions d’éligibilité requises : par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adop- ! tées. — M. Caussanel est admis.)
M. de Kergariou, rapporteur. — Département de l’Aveyron, arrondissement de Saint- Affrique .
Les élections du 20 août ont donné les ré¬
est de 4,255.
Nombre des votants, 13,205.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 121.
Suffrages exprimés, 13,092, dont la majorité est de 6,546.
Ont obtenu :
MM . Fournol . 9.788 voix .
Barascud . 3.092 —
Bélugou . 204 —
M. Fournol a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Fournol, conseiller général, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Fournol est admis.)
M. Montaut, rapporteur. — Département de la Charente, arrondissement de Barbezieux.
Les élections du 20 août 1893 ont donné
Nombre des votants, 11,915.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 130.
Suffrages exprimés, 11,785, dont la majorité absolue est de 5.893.
Ont obtenu :
MM. Arnous (Louis) . 6.386 voix.
Meslier...' . 5.401 —
M. Louis Arnous a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Louis Arnous, ayant déjà fait partie des Assemblées législatives, satisfait aux conditions d’âge et de nationalité exigées par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. Arnous est admis.)
M. Mougeot, rapporteur. — Département du Cher, arrondissement de Bourges, lr0 circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Nombre des votants, 17,474.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 160.
Suffrages exprimés, 17,314, dont la majorité absolue est de 8,658.
Ont obtenu :
MM. d’Arenberg (le prince).. . 8.979 voix.
Debanne . 8.338 —
M. le prince d’Arenberg a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de
voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. le prince d’Arenberg, député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. le prince d’Arenberg est admis.)
M. Mougeot, rapporteur. — Département du Cher , arrondissement de Bourges , 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 20,251, dont le quart
Bulletins blancs et nuis à déduire, 213.
Suffrages exprimés, 15,772, dont la majorité absolue est de 7,887.
Ont obtenu :
MM. Baudin . 8.502 voix.
Monnier . 7.187 —
M. Baudin a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Baudin a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées. — M. Baudin est admis.)
M. Mougeot, rapporteur. — Département du Cher, arrondissement de Saint- Amand, 2e circonscription.
Le3 élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,837, dont le quart est de 4,210.
Nombre des votants, 13,011.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 140.
Ont obtenu :
MM. Lesage . 7.447 voix.
de Montsaulnin . 5.428 —
M. Lesage a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lesage a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Lesage est admis.)
M. Mougeot, rapporteur. — - Département du Cher, arrondissement de Saint- Amand, lrc circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,297, dont le quart est de 4,825.
Suffrages exprimés, 14,219, dont la majorité absolue est de 7,110.
Ont obtenu :
MM. Pajot . 7.348 voix.
Merlet . 5.781 —
Jules Benoist . 1.090 —
M. Pajot a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Pajot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Pajot est admis.)
M. Mougeot, rapporteur. — Département du Cher, arrondissement de Sancerre.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants:
Electeurs inscrits, 25,056, dont le quart est de 6,414.
Nombre des votants, 21,828.
rité absolue est de 10,851.
Ont obtenu :
MM. Henry Maret . 12.248 voix.
Picot . 9.133 —
Auroy . 330 —
Poirier . 5 —
M. Henry Maret a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Henry Maret a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2° bureau sont adoptées.— M. Maret est admis.)
M. Ouvré, rapporteur. — Département du Calvados, arrondissement de Caen, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 11,188, dont le quart est de 3,547.
Nombre des votants, 10,328.
rité absolue est de 5,123.
Ont obtenu :
MM. Legoux-Longpré . 5.972 voix.
Joret-Desclosières . 3.440 —
de Milhau . 828 —
M. Legoux-Longpré a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Legoux-Longpré a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Legoux-Longpré est admis.)
M. Ouvré, rapporteur. — Département du Calvados, arrondissement de Falaise.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 13,688, dont le quart est de 3,422.
Nombre des votants, 11,243.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 83.
Ont obtenu :
MM. Paulmier . 6.028 voix.
le comte Gabriel . 5.118 —
M. Charles Paulmier a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Paulmier a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Charles Paulmier est admis.)
M. Jullien, rapporteur. — Département du Cantal, arrondissement de Mauriac.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,370, dont le quart est de 4,093.
Nombre des votants, 8,999.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 239.
Suffrages exprimés, 8,710, dont la majorité absolue est de 4,356.
M. Lascombes (Antoine), a obtenu 8,666
M. Lascombes (Antoine) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lascombes (Antoine) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. Lascombes est admis.)
M. de Cazenove de Pradine, rapporteur. — Département du Calvados, arrondissement de Bayeux.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,804, dont le quart est de 4,451.
Nombre des votants, 9,894.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,487.
Suffrages exprimés, 8,455, dont la majorité absolue est de 4,228.
M. le baron Gérard a obtenu 8,407 voix.
M. le baron Gérard a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des
dossier. M. le baron Gérard a justifié des conditions d’éligibilité requises parla loi.
Votre 2e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 2e bureau sont adoptées. — M. le baron Gérard est admis.)
M. Pochon, rapporteur. — Département des Bouches-du-Rhône, arrondissement de Marseille, 5e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,007, dont le quart est de 4,752.
Nombre des votants, 1 1 ,981 .
Bulletins blancs et nuis à déduire, 303.
Suffrages exprimés, 11,727, dont la majorité absolue est de 5,864.
Ont obtenu :
MM. Antide Boyer . 7.075 voix.
Rostand (Eugène) . 4.049 --
Clément (Louis-Jean) 126 —
Montagne . 43 —
