RAYNAL
M. le président. Acte est donné du décret dont la Chambre vient d’entendre la i lecture.
Ce décret sera inséré au procès-verbal de la séance et déposé aux archives.
La parole est à [l’un de MM. les secrétaires! pour donner lecture du procès-verbal de laj séance de ce jour.
M. Saint- Germain, l’un des secrétaires, j donne lecture du procès-verbal.
M. Orsat. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M.
Orsat sur le procès-verbal.
M. Orsat. Messieurs, j’avais déposé au cours de la séance d’hier, au nom de lai lrc commission d’intérêt local, un rapport sur le projet de loi concernant un emprunt par le département de l’Oise.
Au début de la séance d’aujourd'hui, le ministère de l'intérieur a demandé par dépêche que ce projet soit retiré de l’ordre du jour, sauf à le rétablir, s’il y avait lieu, ultérieurement.
Sous cette réêerve, je demande donc pn*
ment et simplement le retrait de l’ordre ijour.
M. le marquis de La Ferronnays. Momentanément absent quand a eu lieu le jte sur l'élection de M. Bourlier, je suis orté comme « m’étant abstenu ». Si j’avais ;é présent, je déclare que j’aurais voté pour » la validation de l’élection.
M. le président. Il n’y a lias d’autre bservation sur le procès-verbal ?...
Le procès-verbal est adopté.
Conformément au décret de M. le Présient de la République et à l'article 2 de la )i constitutionnelle du 16 juillet 1875, je éclare close la session extraordinaire de i Chambre des députés pour l’année 1893. La séance est levée.
(La Chambre se sépare à cinq heures un [uart.)
Le Chef du service sténograpliique de la Chambre des députés.
Jules Gallet.
SCRUTIN
•Sur le passage à la discussion de l article unique du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d'octroi de 50 centimes.
Nombre des votants . 452
Majorité absolue . 227
Pour l’adoption . 220
Contre . 2^2
La Chambre des députés n'a pas adopté.
ONT VOTÉ POUR
tenant-colonel). Guieysse. Guillemaut. Guillemin. Guyot-Dessaigne.
Herbet. Horteur. Ilovelacque. Hubbard (Gustave). Hugues (Clovis) (Seine). Hugues (François) (Aisne). Humbert.
Isaac. Isambard. Iung (général).
Jacquemin. Jaurès. Joufîrav.
Labussière. Lachièze. Lacretelle (Henri de). Lacroix. Lafont (Ernest). Lamendin. La Porte (de) (Deux-Sèvres). Lascombes. Lavertujon (Henri). Lavy. Lebrun. Lechevallier. Le Clech. Le Coupanec. Le Gavrian. Leroy (Modeste) (Eure). Lesage. Le Troadec. Léveillé. Levet (Georges). Leydet. Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Lhopiteau. Lockroy. Loriot. Lorois (Emile). Loyer.
Magnien. Mandeville. Marcel-Habert. Marmottan. Martinon. Masson. Mathé (ïélix).
Maurice -Faure. Mercier. Mesureur. Millerand. Milochau. Montalembert (comte de).
Montaut (Seine -et-Marne). Montfort (vicomte de). Moret.
Naquet (Alfred). Néron (Emile). Noël.
Odilon-Barrot. Ordinaire (Dionys). Ouvré.
Pajot. Paulin-Méry. Pédebidou. Pelletan (Camille). Perrier (Antoine) (Savoie). Peytral. Philipon. Pierre-Alype. Pierre Legrand. Plichon. Plissonnier. Pochon. Pontbriand (du Breil, comte de). Pourquery de Boisserin. Prudent-Dervillers.
Rabier (Fernand). Ragot. Rameau. Réal.
Récipon. Régnault. Rey (Aristide) (Isère). Rey (Emile) (Lot). Riotteau. Riu (général). Roch. Rotours (baron des). Rouanet. Rousse (Charles).
Saint-Germain. Sarrien. Sauvanet. Sauzet.
Sembat. Sibille.
Tailliandier. Tardif. Thivrier. Thorel. Toussaint. Trêlat.
Vacherie. Vaillant. Vaux (Pierre). Vichot. Ville. Vival. Viviani. Vuillod.
Walter.
ONT VOTÉ CONTRE
M. Abeille (Valentin). Adam (Achille). Alasseur. Amodru. Avez,
Babaud-Lacroze. Balandreau. Bansard des Bois. Barodet. Barthou. Basly. Baudin.
Baulard. Bazille. Beauquier. Bepmale. Bérard (Alexandre) (Ain). Berteaux. Bizot. Bizouard-Bert. Blanc (Henri) (Haute-Loire).
Blanc (Louis) (Drôme). Blanc (Pierre) (Savoie). Bony - Cisternes. Bory. Boudeville. Bourgoin. Boyer (Antide). Bozêrian. Braud. Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle). Brice (René) (Ille-et-Vilaine). Brincard. Brisson (Henri). Brunet.
Cabart-Danneville. Calvinhac. Carpentier- Risbourg. Castillard. Cavaignac (Godefroy) Cazes (Thierry) (Gers). Chambige. Chandioux. Chantelauze. Chapnis. Charonnat. Charpentier. Charruyer. Chautemps. Chauvière.
Chevillon. Clapot. Cochery (Georges). Cornudet. Coûtant. Cuissart.
Decker-David. Defontaine. Defumade. Dejeante. Delarue. Denècheau. Denis. Der-
veloy. Deschanel (Paul). Descubes. Desfarges. Desjardins (Jules). Deville. Dindeau Dorian. Dron. Dubief. Duchasseint. Dujardin-Beaumetz. Dunaime. Dussaussoy. Du-
treix. Duvigneau.
Faberot. Ferry (Charles). Fiquet. Franconie. Frébault. Fruchier.
Gacon. Gamard. Garnier. Gasnier. Gauthier (de Clagny). Genet. Gervais (Jules) Giguet. Girard. Girodet. Goblet. Gotteron.
Goujat. Gourvil. Grandmaison (de). Gras.
^Grousset (Paschal). Groussier. Guérin (Heu-
MM. Abrial (Léon). Aillières (d’). Arène (Emmanuel). Armez. Arnous. Audiffred.
Aynard (Edouard).
Balsan. Bastid (Adrien). Batiot (Georges). Bérard (Ernest) (Rhône). Berne-Lagarde (de). Bernis (comte de). Berry (Georges). Bertrand. Bézine. Binder (Maurice). Bischofïsheim.
Bizarelli. Borriglione. Boucher (Henry). Bougère. Bourcy. Bourgeois (Jura). Bourgeois (Léon) (Marne). Bourgeois (Paul) (Vendée). Bourlier. Bovier-Lapierre. Boysset. Breton. Broglie (prince de). Brousse (Emile). Brune. Buvignier.
Carquet. Gaze (Edmond) (Haute-Garonne).
Cazenove de Pradine (de). Ceccaldi. Chabrié (Adrien). Charles-Roux. Charmes (Francis). Chaulin-Servinière. Chauvin. Chavoix. Chevallier. Cibiel. Clament (Clément). Clausel de Coussergues. Coget. Colbert - Laplace (comte de). Coudreuse, Cousin (Elle). Couturier. Crémieux. Cros-Bonnel.
Darlan. David (Alban). Dejean. Delafosse (Jules). Delanne. Delcassé. Delombre. Delpeuch. Deluns-Montaud. Demalvilain. Denoix. Deshaves. Desmons. Develle (Jules). Disleau. Doumer (Paul). Drake (Jacques). Du Bodan. Ducos. Dulau. Dumas (Julien). Dupuy-Dutemps. Dusevel.
Elva (comte Christian d’). Escanyé. Euzière. Farjon. Firino. Flandin. Fleury-Ravarin.
Flourens. F’orcioli. Fould (Achille), t ouquet (Camille). Fournol. Franc. François. Froment.
Gaillard (Jules). Galpin (Gaston). Gaussorgues (Frédéric). Gellibertdes Seguins. Gérard (baron). Gerville-Réache. Goirand. Gonidec de Traissan (comte le). Goujon (Julien) (Seine- Inférieure). Goujon (Théophile) (Gironde). Gruet. Guéneau. Guesde. Guichard. Guignard. Guillemet.
Hainsselin. Hayez. Ilenrion.
Jouffroy d’Abbans (comte de). Jourdan (Joseph) (Var). Jourde. Juigné (comte de). Jules Jaluzot. Jumel.
Kergariou (de). Kerjégu (J. de). Krantz (Camille).
Labarthe. Labat. La Bourdonnaye (vicomte de). Lagnel. Lanjuinais (comte de). Lannelongue. Lannes de Montebello. La Noue (vicomte de). Largentaye (Rioust de). La Rochefoucauld, duc de Doudeauville. La Rochejaquelein (marquis de). Laroche-Joubert. Laroze. Laurençon. Lebon (André) (Deux-Sèvres). Lebret. Le Cerf. Legludic. Legrand (Arthur). Legras, Le Hérissé. Lemercier (comte). Le Moign. Lepez. Leroy (Arthur) (Côte-d’Or). Leroy (Ernest) (Somme). Leteurtre. Levecque. Lèvis-Mirepoix (comte de). Leygues (Georges) (Lot-et-Goronne). Linard. Loup.
Mackau (baron de). Maillé (comte de). Marcillat. Maret (Henry). Maruéjouls. Mas. Méline. Merlou. Mézières. Michau (Nord). Michou (Aube). Million (Louis). Mir. Mougin. Moustier (marquis de).
Nivert.
Obissier Saint-Martin. Oriol. Ornano (Cuneo d’).
Pams. Papelier. Passy (Louis). Paulmier.
Périer de Larsan (du) (Gironde). Philippoteaux. Poincaré (Raymond). Ponlevoy (Frogier de). Pontallié. Porteu (Armand). Poupin. Pourteyron. Prax-Paris.
Raiberti. Ramel (de). Rathier. Rauline.
Reboulin. Reille (baron). Reinach (Joseph). Rémusat (Pierre de). Renault-Morlière. Ribot. Ricard (Henri) (Côte-d’Or). Ricard (Louis) (Seine-Inférieure). Rivet (Gustave). Rohan (duc de). Roche (Jules) (Savoie). Rolland. Rouvier. Rouvre (Bourlon de). Rouzaud.
Royer. Rozet (Albin).
Saint-Martin (de). Saint-Romme. Salis.
Samary. Saumande. Say (Léon). Sentenac.
Serph (Gusman). Simon (Amaury). Sirot- M allez. Soland (de). Surchamp.
Talou (Léon). Theulier. Thierry-Delanoue. Thonnard du Temple. Thoulouse. Trannoy.
Trouillot (Georges). Turrel (Adolphe).
Vallé. Vallon (amiral). Viox (Camille).
Weil-Mallez. Wilson. Witt (Conrad de).
n’ont pas pris part au vote :
MM. Arenberg (prince d’). Argeliès. Auricoste.
Berdoly. Berger (Georges). Boudenoot.
Bouge. Bourrillon. Burdeau.
Casimir-Perier. Castelin. Caussanel. César- Lainé. Chassaing. Christophle (Albert). Clêdou. Cluseret. Cochin (Henry) (Nord). Compayré (Emile). Cosmao-D amenez. Cot. Couchard.
Dauzon. Delbet. Deloncle (François).
Demarçay (baron). Dubois (Emile). Dubost (Antonin). Dufaure (Gabriel). Dupon. Dupuy (Charles). Dupuytrem. Duval.
Eliez-Evrard. Etienne.
Fanien (Achille). Faure (Félix). Folliet. Gautier (René). Gévelot. Gillot. Goussot. Graux (Georges).
AN
Harriague Saint-Martin. Hémon. Hulst(d').
Isambert (Gustave).
Jacques. Jonnart.
La Batut (de). Lacombe. La Ferronnays (marquis de). Laporte (Gaston) (Nièvre). Laville. Lebaudy (Paul). Lebon (Maurice) (Seine- Inférieure). Le Borgne. Leconte (Alfred). Lefoullon. Legoux-Longpré. Le Myre de Vilers. Le Senne.
Marty. Michelin.
Orsat (Léon).
Pétrot (Albert).
Quintaa.
Itaynal. Bichard (Pierre). Roche (Ernest) (Seine). Rose.
Schneider (Henri). Siegfried. Signard. Sonnery-Martin. Souhet.
Terrier. Thomson. Thonion. Tiphaine.
Tréveneuc (comte de). Turigny.
Viger. Vogeli.
Wignacourt (comte de).
n'ont pas pris part au vote
les députés dont les élections sont soumises à l'enquête :
MM. Blanc (Edmond) ( Hautes - Pyrénées). Mielvacque de Lacour. Vogüé (vicomte E. Melchior de).
absents par congé :
MM. Abel. Alicot. Bascou. Batiot (Aristide). Baudry d'Asson (de). Boissy-d’Anglas. Briens. Chaudey. Cochin (Denys). Codet.
Constant. Dellestable. Deproge. Douville- Maillefeu (de). Fougeirol. Gavini (Antoine). Gavini (Sébastien). Gendre. Jourdan (Louis) (Lozère). Jullien. Lacôte. Lasserre (Maurice). Leffet. Léglise. Lemire. Luce de Casablanca . Mahy (de). Mirman. Mougeot.
Morillot. Moroux. Rubillard. Viellard. Viette. Vigné. Villiers.
M. Gaston Galpin déclare qu’il a été porté par erreur comme ayant voté « contre » dans le scrutin sur le passage à la discussion de l’article unique du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d’octroi de 50 centimes, et qu’en réalité il avait voté « pour ».
M. Dupuytrem, momentanément absent de la salle des séances, n’a pu prendre part au môme scrutin. L’honorable membre déclare que, s'il avait été présent, il aurait voté « pour ».
MM. Henry Boucher et Camille Krantz, portés comme ayant voté « contre » dans le meme scrutin, déclarent qu’ils étaient absents de la salle des séances au moment du vote et que, s’ils avaient ôté présents, ils auraient voté « pour ».
SCRUTIN
Sur la demande d'enquête sur l'élection de M. Bourlier dans la 2° circonscription d'Alger.
Nombre des votants . 4?s
Majorité absolue . 215
Pour l’adoption . 122
Contre . 306
La Chambre des députés n’a pas adopté.
LES DE LA CHAMBRE DES DÉ
ONT VOTÉ POUR
MM. Abrial (Léon). Avez.
Barodet. Basly. Baudin. Bepmale. Ber trand. Blanc (Louis) (Drôme). Boudeville. Bourgeois (Paul) (Vendée). Boysset. Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle). Broglie (prince de).
Calvinhac. Carpentier-llisbourg. Caussanel- Cazenove de Pradine (de). Cazes (Thierry) (Gers). César-Lainé. Charonnat. Charpentier. Chauvière. Chauvin. Cibiel. Cochin (Henry) (Nord). Colbert- Laplace (comte de). Compayré (Emile). Coûtant. Cuissart.
Defontaine. Dejeante. Delafosse (Jules).
Delarue. Derveloy. Desfarges. Desmons. De ville. Dindeau. Dumas (Julien). Dutreix.
Faberot. Fiquet. Franconie.
Galpin (Gaston). Gamard. Gérard (baron).
Girodet. Goblet. Goujat. Gras. Groussier. Guesde. Guillemin.
Hovelacque. Hugues (Clovis) (Seine). Hugues (François) (Aisne). Hulst (d’).
Isaac. lung (général).
Jacques. Jaurès. Jourde. Juignô (comte de). Labussière. Lacombe. Lacretelle (Henri de). Lagnel. Lamendin. La Noue (vicomte de).
Largentaye (Rioust de). La Rochefoucauld, duc de Doudeauville. La Rochejaquelein (marquis de). Lavy. Lebret. Le Cerf. Le Hérissé. Lesage. Levecque. Léveillé. Lévis-Mirepoix (comte de). Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Lockroy. Lorois (Emile). Loup.
Mackau (baron de). Marcel-Habert. Maret (Henry). Masson. Mathô (Félix). Maurice- Faure. Merlou. Millerand. Montaut (Seineet-Marne).
Noël.
Pajot. Paulmier. Pédebidou. Pelletan (Camille). Pontbriand (du Breil, comte de). I'rudent-Dervillers.
Rameau. Ramel (de). Riu (général). Rohan (duc de). Rouanet. Rousse (Charles).
Salis. Samary. Sauvanet. Sembat. Serph (Gusman).
Talou (Léon). Thivrier. Toussaint. Tréveneuc (comte de).
Vaillant. Vaux (Pierre). Viviani. Vogeli. Vuillod.
Walter. Witt (Conrad de).
ONT VOTÉ CONTRE
MM. Abeille (Valentin). Adam (Achille).
Alasseur. Amodru. Arenberg (prince d’). Arène (Emmanuel). Armez. Audiflred. Avnard (Edouard).
Balandreau. Bansard des Bois. Barthou.
Bastid (Adrien). Batiot (Georges). Beauquier. Bérard (Alexandre) (Ain). Bérard ( Ernest) (Rhône). Berger (Georges). Berne-Lagarde (de). Berry (Georges). Bischoiïsheim. Bizarelli. Bizot. Blanc (Henri) (Haute-Loire). Blanc (Pierre) (Sa^ie). Ronv-Cisternes. Borriglione. Bory. Boucher (Henry). Boudenoot. Bourcy. Bourgeois (Jura). Bourgeois (Léon) (Marne). Bourgoin. Bovier-Lapierre. Bozérian. Braud. Breton. Brice (René) (Ille-et-Vilaine). Brincard. Brisson (Henri). Brousse (Emile). Brune. Buvignier.
Cabart-Danneville. Carquet. Castillard. Cavaignac (Godefroy). Caze (Edmond) (Haute- Garonne). Ceccaldi. Chabrié (Adrien). Chambige. Chandioux. Chantelauze. Charles-Roux. Charmes (Francis). Charruver. Chaulin-Servinière. Chautemps. Chavoix. Chevallier.
Clament (Clément). Clapot. Clausel de Coussergues. Cochery (Georges). Coget. Cornu-
TÉS
det. Cosmao-Dumenez. Coudreuse. Cousin (Elie). Crémieux. Cros-Bonnel.
Darlan. Dauzon. David (Alban). Defumadéi Dejean. Delanne. Delcassé. Delombre. Del peuch. Deluns-.Montaud. Denoix. Deschane (Paul). Descubes. Deshayes. Desjardins (Ju les). Disleau. Dorian. Doumer (Paul). Drak (Jacques). Dron. Dubief. Duchasseint. Du jardin-Beaumetz. Dulau. Dupuy-Dutemps Dupuytrem. Desevel. Duval. Duvigneau.
Escanyé. Etienne. Euzière.
Fanien (Achille). Farjon. Ferry (Charles) Firino. Fleury-Ravarin. Flourens. Forciolu Fouquet (Camille). Fournol. Franc. François! Frébault. Froment. Fruchier.
Gacon. Gaillard (Jules). Garnier. Gasnier Gaussorgues (Frédéric). Genet. Gervais (Jules) Gervilie-Réache. Gévelot. Giguet. Gillot. Gi rard. Goirand. Gotteron. Goujon (Julien (Seine-Inférieure). Goujon (Théophile) (Gironde). Gourvil. Graux (Georges). Gruet.
Guéneau. Guérin (lieutenant-colonel). Guichard. Guieysse. Guignard. Guillemaut.
Guillemet. Guyot-Dessaigne.
Hainsselin. Hayez. Hémon. Henrion. Herbet. Horteur.
Isambard. Isambert (Gustave).
Jacquemin. Joull’ray. JoulTroy d’Abbansi (comte de). Jourdan (Joseph) (Var). Jules Ja-j luzot. Jumel.
Kerjégu (J. de). Krantz (Camille).
Labarthe. Labat. La Batut (de). Lachièze.i Lacroix. Lannelonguo. Lannes de Montebello.i Laroze. Lascombes. Laurençon. Lavertujoni (Henri). Laville. Lebaudy (Paul). Lebon (An-; dré) (Deux-Sèvres). Le Borgne. Lebrun. Lechevallier. Le Clech. Le Coupanec. Le Ga-I vrian. Legludic. Legoux-Longpré. Legras,:
Lemercier (comte). Le Moign. Le Myre de: Vilers. Lepez. Leroy (Arthur) (Côte-d’Or). Leroy (Ernest) (Somme). Leroy (Modeste) (Eure). Leteurtre. Le Troadec. Levet (Georges).
Leygues (Georges) (Lot-et-Garonne). Lhopiteau. Linard. Loriot. Loyer.
Magnien. Mandeville. Marcillat. Marmottan. Martinon. Maruéjouls. Mas. Méline.
Mercier. Mézières. Michau (Nord). Michou (Aube). Million (Louis). Milochau. Mir. Montalembert (comte de). Montfort (vicomte de). : Moret. Mougin. Moustier (marquis de).
Néron (Emile). Nivert.
Obissier Saint-Martin. Ordinaire (Dionys). Oriol. Orsat (Léon). Ouvré.
Pains. Papelier. Périer de Larsan (du) (Gironde). Perrier (Antoine) (Savoie). Peytral. Philipon. Philippoteaux. Pierre-Alype. Pierre Legrand. Plissonnier. Pochon. Ponlevoy (Fro. gier de). Poupin. Pourquery de Boisserin. Pourteyron.
Rabier (Fernand). Ragot. Ilaiberti. Rathier. : Réal. Reboulin. Récipon. Régnault. Reinach (Joseph). Rémusat (Pierre de). Renault Morlière. Rey (Aristide) (Isère). Rey (Emile) (Lot). Ribot. Ricard (Henri) (Côte-d’Or). Ricard (Louis) (Seine-Inférieure). Riotteau. Rivet (Gustave). Roch. Roche (Jules) (Savoie). Rolland. Rose. Rotours (baron des). Rouvier. Rouvre (Bourlon de). Rouzaud. Royer. Rozet (Albin).
Saint-Germain. Saint-Romme. Sarrien.
Saumande. Sauzet. Say (Léon). Sentenac. Sibille. Signard. Simon (Amaury). Sirot-Mallez. Sonnery-Martin. Surchamp.
lailliandier. Tardif. Terrier. Theulier.
Thierry-Delanoue. Thomson. Thonnard du Temple. Thorel. Thoulouse. Tiphaine. Tran-
Turrel
y. Trélat. Trouillot ( Georges idolphe).
Vacherie. Vallé. Vallon (amiral). Vichot. lie. Viox (Camille). Vival.
Weil-Mallez. AVignacourt (comte de). Wiln.
n’ont pas pris part au vote :
MM. Aillières (d’). Argeliès. Arnous. Auri-
'Ste.
Babaud-Lacroze. Balsan. Baulard. Bazille.
jrdoly. Bernis (comte de). Berteaux. Béne. Binder (Maurice). Bizouard-Bert. Bouge, jugôre. Bourlier. Bourrillon. Boyer (Ande). Brunet. Burdeau.
Casimir-Perier. Castelin. Chapuis. Chasdng. Chevillon. Christophle (Albert). Clé- 3U. Cluseret. Cot. Couchard. Couturier.
Deeker-David. Delbet. Deloncle (François), emalvilain. Demarçay (baron). Denêcheau.
enis. Develle (Jules). Du Bodan. Dubois îmile). Dubost (Antonin). Ducos. Dufaure iabriel). Dunaime. Dupon. Dupuy (Charles), ussaussoy.
Eliez-Evrard. Elva (comte Christian d’).
Faure (Félix). Flandin. Folliet. Fould Achille).
Gauthier (de Clagny). Gautier (René). Gelbert des Seguins. Gonidec de Traissan (comte 3). Goussot. Grandmaison (de). Grousset Paschal).
Harriague Saint-Martin. Ilubbard (Gustave), iumbert.
Jonnart.
Kergariou (de).
La Bourdonnaye (vicomte de). La Ferronîays (marquis de). Lafont (Ernest). Lanjuiîais (comte de). Laporte (Gaston) (Nièvre), ^a Porte (de) (Deux-Sèvres). Laroche-Joubert. Lebon (Maurice) (Seine-Inférieure). Leconte Alfred). Lefoullon. Legrand (Arthur). Le senne. Leydet.
Maillé (comte de). Marty. Mesureur. Mizhelin.
Naquet (Alfred).
Odilon-Barrot. Ornano (Cuneo d’).
Passy (Louis). Paulin-Méry. Pétrot (Albert).
Plichon. Poincaré (Raymond). Pontallié. Porteu (Armand). Prax-Paris.
Quintaa.
Rauline. Raynal. Reille (baron). Richard (Pierre). Roche (Ernest) (Seine).
Saint-Martin (de). Schneider (Henri). Siegfried. Soland (de). Souhet.
Thonion. Turigny.
Viger.
n’ont pas pris part au vote
les députés dont les élections sont soumises à V inquête :
MM. Blanc (Edmond) ( Hautes - Pyrénées ). Mielvacque de Lacour. Vogüê (vicomte E.
Melchior d).
ABSENTS PAR CONGÉ : -
MM. Abel. Alicot. Bascou. Batiot (Aristide). Baudry d’Asson (de). Boissy-d’Anglas. Briens. Chaudey. Cochin (Denys). Codet. Constant. Dellestable. Deproge. Douville-Maillefeu (de). Fougeirol. Gavini (Antoine). Gavini (Sébastien). Gendre. Jourdan (Louis) (Lozère). Jullien. Lacôte. Lasserre (Maurice). Leffet. Léglise. Lemire. Luce de Casabianca. Mahy (de). Mirman. Mougeot. Morillot. Moroux.
Rubillard. Viellard. Viette. Vigné. Villiers.
Rectifications aux scrutins des U et 19 décembre 1893.
M. Bazille, porté comme ayant voté, le 15 décembre, l’enquête sur l’élection de M. Edmond Blanc et, le 19 décembre, l’invalidation de l’élection de M. d’Hugues, déclare qu’il était absent de la Chambre lors de la discussion de ces deux élections, et qu’en réalité il « n'a pas pris part aux votes ».
M. Chandioux déclare qu’il a été porté par erreur comme « s’étant abstenu » dans le scrutin du 19 décembre sur le projet de loi relatif
aux huiles de schiste, et qu’en réalité il avait voté « pour ».
M. Franc fait la même déclaration.
M. Delcassé déclare qu’il a été porté par erreur comme ayant voté « pour » dans les scrutins du 19 décembre sur les conclusions du rapport du 1er bureau sur l’élection de l’arrondissement de Sisteron et sur les conclusions du rapport du 10e bureau sur l’élection de 1 arrondissement de Bressuire, et qu’en réalité il « s’était abstenu ».
M. Georges Graux déclare qu’il a été porté par erreur comme ayant voté « pour » dans le scrutin du 19 décembre sur le projet de loi relatif aux huiles de schiste, et qu’en réalité il « s était abstenu ».
M. Rose fait la même déclaration.
M. Lavy déclare qu’il a été porté par erreur comme ayant voté, le 19 décembre, « pour » la validation de l’élection de M. d’Hugues, et qu’en réalité il avait voté « contre ».
M. Riotteau, porté comme ayant voté « pour » dans le scrutin du 19 décembre sur les conclusions du rapport du 10° bureau sur 1 élection de M. de La Rochejaquelein dans l’arrondissement de Bressuire (Deux-Sèvres), déclare quen réalité il avait voté « contre ».
M. Carquet déclare qu’il a été porté par erreur comme ayant voté « contre » dans le scrutin du 20 décembre 1893 sur le passage à la discussion de l’article unique du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d’octroi de 50 centimes, et qu’en réalité il avait voté « pour ».
M. Pierre Richard déclare qu’il a été porté par erreur comme « s’étant abstenu » dans les scrutins du 20 décembre 1893 : 1° sur le passage à la discussion de l’article unique du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d’octroi de 50 centimes ; 2° sur la demande d’enquête sur l’élection de M. Bourlier, dans la 2° circonscription d’Alger, et qu en réalité il avait voté « pour » dans ces deux scrutins.
