ANALYTIQUE

ABATTOIRS. — Prise en considération de la proposition de loi de MM. Leconte et autres Députés, ayant pour but, soit de compléter le règlement des abattoirs publics autorisés par un décret impérial en date du 1er août 1864, soit de faciliter la création d’abattoirs publics, surtout dans les petites localités [15 décembre] (p. 377).

ABEILLE (M. Valentin) [Haute-Garonne]. — Est admis (p. 31). Son rapport, au nom du 7e Bureau, sur 1 élection de M. de Montalembert par la 6° circonscription de Lille (Nord) (p. 9 o).

ABEL (M.) [Var].— Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections : de M. Jonnart, par la 2° circonscription de Saint- Omer (Pas-de-Calais) (p. 55); de M. Farjon, par l’arrondissement d’Ambert (Puy-de- Dôme) (p. 55); de M. Dussaussoy, par la 2® circonscription de Boulogne (Pas-de-Calais) (p. 55) ; de M. Girard, par la 1™ circonscription de Riom (Puy-de-Dôme) (p. 88). — Est admis (p. 57). — S’excuse de son absence (p. 422). — Obtient un congé (p. 444).

' ABRIAL (M. Léon) [Tarn]. - Est admis (p. 70).

ADAM (M. Achille) [Pas-de-Calais]. — : Est admis (p. 52).

AILLIÈRES (M'. d’) [Sarthe]. — Est ad¬

mis (p. 58). — Ses rapports, au nom du 4° Bureau, sur les élections : de M. Paul Desclianel, par l’arrondissement de Nogentle-Rotrou; deM. Louis Terrier, par l’arrondissement de Dreux (Eure-et-Loir) (p. 95).

ALASSEUR (M.) [Loiret]. — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. de La Batut, par la Ve circonscription de Bergerac; de M. Denoix, par la lrq circonscription de Sarlat (Dordogne) (p. 21). — Est admis (p. 40).

ALICOT (M.) [Hautes-Pyrénées]. — Est admis (p. 57). — S’excuse de son absence (p. 280). — Obtient un congé (p. 295).

ALIÉNÉS. — Prise en considération de la proposition de loi de MM. Reinach et Lafont, sur le régime des aliénés [18 décembre] (p. 422).

« AMES SOLITAIRES ». — Interpellation relative à l’interdiction de la pièce de Hauptmann, intitulée « Ames solitaires », voy. Interpellations, n° 4.

AMNISTIE. — Dépôt et lecture, par M. Paschal Grousset, avec demande de déclaration d’urgence, d’une proposition de loi d’amnistie, signée de lui et de plusieurs de ses collègues [4 décembre] (p. 196). — L’urgence est déclarée (ibid.). — Discussion immédiate [ibicl.). Sont entendus : MM. Pasclial Grousset, Raynal, Ministre cle l'Intérieur; Ernest Roche. = Incident (p. 200). Sont entendus : MM. Paulin-Méry, de Mahy, Vice-Président . = Au scrutin, le passage à la discussion de l’article unique est rejeté (p. 204); liste des votants (p. 214).

AMODRU (M.) [Seine-et-Oise). — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Conrad de Witt, par l’arrondissement de Pont-l’Evêqne (Calvados) (p. 18). — Est admis (p. 79).

ARENBERG (M. le prince d’) (Cher). — Est admis (p. 15). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élections : de M. Aynard, par la 8° circonscription de Lyon (p. 55); de M. Bérard, par la 7° circonscription de Lyon (p. 84).

ARÈNE (M. Emmanuel) [Corse). — Est admis (p. 147). — Est entendu dans la dis1cussion de l’élection de M. Luce de Casablanca, par l’arrondissement de Corte (Corse) (p. 187).

ARGELIÈS (M.) [Seine-et-Oise]. — Est 2° Bureau, sur l’élection de M. Cibiel, par la ltc circonscription de Villefranche (Aveyron) (p. 262).