CAISSES D’AMORTISSEMENT ET DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

— Scrutin pour la nomination de deux membres de la Commission de surveillance [16 décembre] (p. 404). Sont élus : MM. Saint-Germain et Jullien (p. 418).

CALVINHAC (M.) [Haute-Garonne], — Son rapport, au nom du 8° Bureau, sur 1 élection de M. Fleury-Ravarin, par la 6° circonscription de Lyon (Rhône) (p. 55). Est admis (p. 94). — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 94).

CANAUX. — Dépôt, par M. Pelletan, avec demande de déclaration d urgence, d’une proposition de loi tendant à placer la navigation du canal du Midi sous le régime du droit commun [19 décembre] (p. 466).

CARPENTIER-RISBOURG (M.) [Nord].

— Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. Joseph Reinach, par l’arrondissement de Digne (p. 9); de M. François Deloncle, par l’arrondissement de Castellane (Basses-Alpes) (p. 10); de M. Borriglione, par la 2° circonscription de Nice (Alpes-Maritimes) (p. 10). — Est admis (p. 46). — S’excuse de son absence (p. 167).

— Obtient un congé (p. 180).- - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport du 1er Bureau, sur l’élection de M. le vicomte d’Hugues, par l’arrondissement de Sisteron (Basses-Alpes) (p. 460).

6 — Scrutin pour la nomination du Président [5 décembre] (p. 218). Est élu : M. Charles Dupuy (ibid.).

7 — Allocution de M. Charles Dupuy, Pré-

CARQUET (M.) [Savoie]. — Est admis (p. 62). — Son rapport, au nom du 9e Bureau, sur l’élection de M. Leveillé, par la

2e circonscription du 6e arrondissement de Paris (p, 62),

CASIMIR-PERIER (M.) [Aube]. — Est

élu Président provisoire de la Chambre (p. 2). — Son allocution en prenant place au fauteuil (p. 3). — Est admis (p. 6). — Est élu Président définitif (p. 91). — Son allocution à ce sujet (p. 98). — Ses allocutions à la Chambre à propos du décès : de M. Jamais, Député du Gard (p. 83) ; de M. Desgenetais, Député de la Seine-Inférieure (p. 149); de M. le vicomte de Kermenguy, Député du Finistère (p. 167). — Nommé Ministre des Affaires étrangères, Président du Conseil (1),' donne sa démission de Président de la Chambre (p. 195). — Donne lecture de la déclaration du Gouvernement (p. 196). — Est entendu au sujet de l’attentat du 9 décembre (p. 273). — Dépose quatre projets de loi : le premier, portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse; le second, portant modification des articles 265 et suivants du Code pénal tendant à punir les associations de malfaiteurs; le troisième, portant modification et addition à la loi du 3 juin 1891 sur les explosifs; le quatrième, portant ouverture au Ministre de l’Intérieur, pour les commissariats de police, d’un crédit de 800,000 fr.; demande la déclaration de l’urgence de ces projets de loi et la discussion immédiate du premier (p. 281) ; est entendu au sujet de la discussion immédiate (p.282, 283). — Prend part à la discussion : de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d'une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de- Calais (p. 362, 363,364, 365); de l’interpellation de M. Turrel, sur les relations commerciales de la France avec l’Autriche-Hongrie (p. 427, 428).

CASTELIN (M.) [Aisne]. — Est admis (p. 6). — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. Merlou, par la 2° circonscription d’Auxerre; de M. Flandin, par l’arrondissement d’AvaHon; de M. Loup, par l’arrondissement de Joigny ; de M. Rathier, par l’arrondissement de Tonnerre; de M. Bézine, par l’arrondissement de Sens; de M. Doumer, par la lra circonscription d’Auxerre (Yonne) (p. 80); de M. Couchard, par le Sénégal (p. 120).— Est entendu sur l’urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les devoirs et les droits des Députés astreints au service militaire (p. 415).

(1) Yoy. Ministères.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

CASTILLARD (M.) [Aube]. — Est admis (p. 11). — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l'élection de M. Laurençon, par l’arrondissement do Briançon (Hautes-Alpes) (p, 84).

CAUSSANEL (M.) [Aveyron]. — Est admis (p. 15).

CAVAIGNAC (M. Godefroy) [Sarthe].

— Est admis (p. 77).

CAZE [M. Edmond) [Haute-Garonne]. — Est admis (p. 30).

CAZENOVE DE P RADINE (M. de)

[Loire-Inférieure]. — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. le baron Gérard, par l'arrondissement de Bayeux (Calvados) (p. 16). — Est admis (p. 43). — S’excuse de son absence (p. 171). — Obtient un congé (p. 180).

CAZES (M. Thierry) [Gers]. — Est admis (p. 30).

CECCALDI (M.) [Corse]. — Est admis

CÉSAR-LAINÉ (M.) [Martinique]. — Est admis (p. 77).

CHABRIÉ (M. Adrien) [Tarn et-Garonne).

— Ses rapports, au nom du 7e Bureau, sur les élections : de M. Michou, par la lre circonscription de Cambrai; de M. Carpentier- Risbourg, par la 2e circonscription de Cambrai; de M. Hayez, par la lrc circonscription de Douai; de M. Dubois, par la 2° circonscription de Douai (Nord); de M. Bansard des Bois, par l’arrondissement de Mortagne (Orne) (p. 46); de M. le général Iung, par la lre circonscription de Dunkerque (Nord) (p. 88); de M. Christophle, par la lro circonscription de Domfront (Orne) (p. 171).

— Est admis (p. 144).

CHAMBIGE (M.) [Puy-de-DùmeJ. — Est admis (p. 51). — Ses rapports, au nom du 9° Bureau sur les élections : de M. Guillemaut, par l’arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire) (p. 56); de M. Mercier, par l’arrondissement de Vesoul (Haute-Saône) (p. 59).

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Incident relatif à une bombe qui a été lancée d’une tribune publique, au cours d’une discussion, et a blessé un certain nombre de personnes dans la salle des séances [9 décem¬

bre] (p. 270). — Observations de M. Charles Dupuy, Président de la Chambre, et de M. Casimir-Perier, Président du Conseil (p. 273). — M. le Président Charles Dupuy fait connaître à la Chambre la résolution par laquelle le Bureau a décidé d’adresser, à l’occasion de l’attentat, des remerciements aux Questeurs, au personnel placé sous leurs ordres et à toutes les personnes qui leur ont prêté leur concours en cette circonstance [Il décembre] (p. 280). — Communication à la Chambre de lettres et de télégrammes reçus de nombreux points de la France et de Gouvernements étrangers, comme témoignages de sympathie, à l’occasion du même attentat [12, 14, 15, 16, 19 et 20 décembre] (p. 306, 336, 374, 404, 454, 479).

Voy. Bureau de la Chambre. — Elections. — Session extraordinaire de 1893.

CHAMBRES DE COMMERCE. — Prise en considération de la proposition de loi de M. Mesureur, relative à la liberté de réunion et de correspondance des Chambres de commerce [16 décembre] (p. 418).

CHANDIOUX (M.) [Nièvre]. - Est admis (p. 109).

CHANTELAUZE (M.) [Haute-Loire]. — Est admis (p. 39). — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Rabier, par la lre circonscription d'Orléans [Loiret] (p. 44). — S’excuse de son absence (p. 97).

CHAPUIS (M.) [Meurthe-et-Moselle]. — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Francis Charmes, par l’arrondissement de Murat (Cantal) (p. 17). — Est admis (p. 49).