CHARBONNAGES FRANÇAIS

Interpellation sur les mesures que compte prendre le Gouvernement pour faciliter le développement de la production des charbonnages français et pour obliger les services publics, et particulièrement les Compagnies de chemins de fer, à diminuer leur consommation de combustibles étrangers, voy. Interpellations, n° 3.

CHARLES-ROUX (M.) ( Bouches-du- Rhône]. — Est admis (p. 20). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections : de M. Léon Say, par la lre circonscription de Pau; de M. Clédou, par l’arrondissement d’Orthez (Basses-Pyrénées) (p. 81).

CHARMES (M. Francis) [Cantal]. — Est

admis (p. 17). — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Cliaudey, par la lrc circonscription de Lure (Haute-' Saône) (p. 87).

CHARONNAT (M.) [Aube]. - Est admis (p. 6). — Son rapport, au nom du 6° Bureau, sur l’élection de M. Viger, par la 2e circonscription d’Orléans (Loiret) (p. 44 .

CHARPENTIER (M.) [Loire]. — Est admis (p. 3s). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élections : de M. Georges Graux, par l’arrondissement de Saint-Pol; de M. Boudenoot, par l’arrondissement de Montreuil; de M. Ribot, par l’arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais (p. 52).

— Prend part à la discussion dû projet de loi sur les associations de malfaiteurs (p. 379).

CHARRUYER(M.) [Charente-Inférieure]. !

— Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections: de M. Delarue, par l’arrondissement de Gannat (p. 11); de M. Thivrier, par la lro circonscription de Montluçon ; de M. Sauvanet, par la 2° circonscription de Montluçon; de M. Félix Mathé, par la lro circonscription de Moulins ; de M. Ville, par la 2e circonscription de Moulins ; de M. Gacon, par l’arrondissement de La Palisse (Allier) (p. 12); de M. Euzière, par l’arrondissement de Gap ( Hautes- Alpes) (p. 12). — Est admis (p. 172). — Son rapport, au nom du l‘r Bureau, sur l’élection de M. Flourens par l’arrondissement d’Embrun (Hautes-Alpes) (p. 297); prend part à la discussion des conclusions de ce rapport (p. 471).

CHASSAING (M.) [Seine]. — Est admis

CHASSE. — Question relative aux baux de chasse dans les forêts de l’Etat, voy. Questions, n° 4.

CHAUDEY (M.) (Haute-Saône]. — Ses rapports, au nom du 4e Bureau, sur les élections : de M. Raynal, par la 4e circonscription de Bordeaux (Gironde) (p. 26); de M. Cros-Bonnel, par l’arrondissement de Saint-Pons (Hérault) (p. 465). — Est admis (p. 88). — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 92). — Est entendu sur l’urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung, relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les devoirs et les droits des Députés astreints au service militaire (p. 416). — S’excuse de son absence (p. 479).

TABLE ANALYTIQUE

CHAULIN - SERVINIERE ( M. )

Mayenne]. — Est admis (p. 45). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élecions : de M. Emile Brousse, par la 2° circonscription de Perpignan (p. 85); de ,[. Rolland, par la lro circonscription de ’erpignan (Pyrénées-Orientales) (p. 111). —

- Son rapport sur le projet de loi portant nodification de l’article 3 de la loi du 19 uin 1871 sur les explosifs (p. 367) ; est enendu, en qualité de Rapporteur, dans la discussion de ce projet de loi (p. 378).

CHAUTEMPS (M.) [Seine]. — Est admis p. 61). — Prend part à la discussion de l’in- .erpellation de MM. Millerand et Jaurès sur a politique générale du Gouvernement p. 134).

CHAUVIÈRE (M.) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 4e Bureau, sur les élections : de M. Bepmale, par la lre circonscription de Saint-Gaudens ; de M. Abeille, par ia 2° circonscription de Saint-Gaudens (p. 30); de M. Pierre de Rémusat, par l’arrondissement de Muret (Haute-Garonne) (p. 31); de M. Gaussorgues, par l’arrondissement du Vigan (Gard] (p. 86).

CHAUVIN (M.) [Seine]. — Est admis (p. 63).

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I CHAVOIX (M.) [Dordogne]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élec- I tions': de M. Casimir-Perier, par l’arrondissement de Nogent-sur-Seine ; de M. Michou, par l’arrondissement de Bar-sur-Seine (p. 6); de M. Dutreix, par la 2° circonscription de Troyes (Aube) (p. 7). — Est admis (p. 21).

— Obtient un congé (p. 208).