CIRCULATION MONÉTAIRE

Scrutin pour la nomination d’un membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire [9 décembre] (p. 263). Est ‘élu : M. Bourgeois (Jura) (p. 273).

CLAMENT (M. Clément) [Dordogne]. — Est admis (p. 24). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur les élections : de M. le baron Reille, par la 2e circonscription de Castres ; de îf. Compayré, par l’arrondissement de Lavaur (Tarn) (p. 86).

CLAPOT (M.) [Rhône]. — Est admis (p. 55). — Son rapport, au nom du 2° Bureau, sur l’élection de M. Charruyer par l’arrondissement de La Rochelle (Charente- Inférieure) (p. 172).

CLAUSEL DE COUSSERGUES (M.) [Aveyron]. — Est admis (p. 15). Ses rapports, au nom du 5e Bureau, sur les élections : de M. Balsan, par la 1*° circonscription de Châteauroux (Indre) (p. 35); de M. Oriol, par la lre circonscription de Saint-Etienne (p. 253) ; prend part à la discussion des conclusions de ce dernier rapport (p. 393). Est

en tendu, comme Président de la Commission, dans la discussion du projet de loi sur les associations de malfaiteurs (p. 386).

CLÉDOU (M.) [Basses-Pyrénées]. — Est admis (p. 81).

CLUSERET (M.) [Yar]. — Est admis (p. 177).

COCHERY (M. Georges) [Loiret]. — Est admis (p. 63). -- Prend part, comme Rapporteur, à la discussion du projet de loi concernant: 1° la régularisation de décrets rendus en Conseil d’Etat ou en vertu d’autorisations législatives spéciales; 2° l’ouverture et l’annulation de crédits sur l’Exercice 1893; 3° l’ouverture de crédits spéciaux d’Exercices clos et périmés ; 4° l’ouverture et l’annulation de crédits au titre des Budgets annexes (p. 438). — Donne lecture de son rapport sur un projet de loi portant annulation et ouverture de crédit au Budget des cultes de 1893; demande la discussion immédiate (p. 442). — Demande, comme Rapporteur, la discussion immédiate d’un projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’allocation d’une prime en faveur de la production des huiles de schiste (p. 460).

COCHIN (M. Denys) [Seine]. — Est admis (p. 61). — Prend part à la discussion de l’élection de M. de La Rochejaquelein par l’arrondissement de Bressuire (Deux- Sèvres) (p. 461). — - S’excuse de son absence (p. 479).

COCHIN (M. Henry) [Nord]. — Est admis (p. 49). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections: de M. Tailliandier, par la 2° circonscription d’Arras ; de M. Achille Adam, par la lre circonscription de Boulogne-sur-Mer (Pas de-Calais) (p. 52).

CODET (M. Jean) [Haute-Vienne]. — Est admis (p. 67). — S’excuse de son absence (p. 228, 336). — Obtient des congés (p. 253, 367).

COGET (M.) [Nord]. — Son rapport., au nom du 1er Bureau, sur l’élection de M. Dunaime, par l’arrondissement de Rocroi (Ardennes) (p. 9). — Est admis (p. 49).

COLBERT-LAPLACE (M. le comte de) [Calvados]. — S’excuse de son absence (p. 1). — Est admis (p. 18).

COLONIES. — MM. de Mahy et Brunet demandent la déclaration de l’urgence

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

de leur proposition de loi relative à la législation forestière de l’île de la Réunion [7 décembre] (p. 06). — Sont entendus : MM. Brunet, César Duval, de Maliy. Rejet de l’urgence ( ibid .). — Prise en considération [20 décembre] (p. 483).

COMMISSAIRES DE POLICE. — Crédits relatifs au service des Commissaires de police, voy. Crédits supplémentaires et extraordinaires, § Intérieur.

COMPAYRÉ (M. Emile) [Tarn], — Est admis (p. 80).

CONSTANT (M. Emile) [Gironde). — S’excuse de son absence [p. 5, 262). — Obtient des congés (p. 180, 275). — Est admis (p. 30).

CORNUDET (M.) [Creuse]. — Est admis (p. 24). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections : de M. Lamendin, par la 2° circonscription de Béthune ; de M. Fanien, par la 3e circonscription de Béthune (Pas-de-Calais) (p. 54).

COSMAO-DUMENEZ (M.) [Finistère].

— Est admis (p. 28).

COT (M.) [Hérault], — Est admis (p. 169).

— Prend part à la discussion de l’interpellation de M. Turrel, sur les relations commerciales de la France avec l’Autriche- Hongrie (p. 427; Son ordre du jour motivé , p. 428).

COUCHARD (M.) [Sénégal]. — Est admis (p. 120).

COUDREUSE (M.) [Maine-et-Loire]. — Son rapport, au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Surchamp, par la lr0 circonscription de Libourne (Gironde) (p. 28).

— Est admis (p. 42).

COUSIN (M. Élie) [Hérault]. — Est admis (p. 27).

COUTANT (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 10° Bureau, sur l’élection de M. llubbard, par la lro circonscription de Pontoise (Seine-et-Oise) (p. 71).]— Est admis (p. 96).

COUTURIER (M.) [Rhône]. — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l’élection de M. Milliers, par la 2e circonscription de Brest (Finistère) (p. 86). — Est admis (p. 492).