voix
Alviset de Maizières ....
Chariot .
Neulcum .
Bardot .
Divers, blancs, voix perdues
M. Beauquier a été proclamé député, comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Beauquier a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
tées. — M. Charles Beauquier est admis).
M. Bourrillon, rapporteur. — Département de la Drôme, arrondissement de Valence, lre circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 24,099, dont le quart est de 6,025.
Nombre des votants, 14,356.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 317. Suffrages exprimés, 1 4,039, dont la majorité absolue est de 7,019.
Ont obtenu :
MM. Maurice-Faure . 10.242 voix.
Garçon . 3.587 —
Rochette . 154 —
Belle . 11 —
M. Faure (Maurice) a été proclamé député, comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Faure (Maurice) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Maurice-Faure est admis.
M. Chevrey-Rameau, rapporteur. — Département de l’Eure , arrondissement d’Evreux, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 15,426, dont le quart est de 3,856.
Nombre des votants, 12,797.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 310. Suffrages exprimés, 12,487, dont la majorité absolue est de 6,244.
Ont obtenu :
MM. Leroy (Modeste- Aurèle-
Louis) . 6.746 voix.
Olry . 5.728 —
M. Leroy (Modeste-Aurèle-Louis) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Leroy a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Leroy est admis.)
M. Bourrillon, rapporteur . — Département de l’Eure, arrondissement de Pont- Audemer.
les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,506, dont le quart est de 4,627.
Nombre des votants, 11,580.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,352. Suffrages exprimés, 10,305, dont la majorité absolue est de 5,153.
M. Loriot a obtenu 10,232 voix.
M. Loriot a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Loriot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 35 bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Loriot est admis.)
M. Labat, rapporteur. — Département de la Dordogne, arrondissement de Ribérac, circonscription unique.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 20,403, dont le quart est de 5,101.
Nombre des votants, 13,001.
M. Pourteyron a obtenu 10,401 voix.
M. Pourteyron a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au
■ moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Pourteyron a justifié des condii tions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose, en consé- ! quence, de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Pourteyron est admis.)
M. de Grandmaison, rapporteur . — Dé- : partement de l’Eure, arrondissement des Andelys.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
j Electeurs inscrits, 16,494, dont le quart est de 4,123.
Suffrages exprimés, 13,331, dont la majorité absolue est de 6,665.
Ont obtenu :
MM. Passy (Louis-Paul) . 7.234 voix.
Milliard . 6.087 —
M. Passy (Louis-Paul) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulière- ! ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Passy (Louis-Paul) a justifié des 1 conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose, en consé- I quence, de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Louis Passy est gdmis.)
M. Marcel Habert, rapporteur. — Département du Doubs, arrondissement de ! Baume-les-Dames.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,283, dont le quart | est de 4,700.
Nombre des votants, 12,352.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,048.
I M. de Moustier a obtenu 11,235 voix.
M. de Moustier a été proclamé député ! comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des ; électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Moustier, député sortant, a | justifié des conditions d’éligibilité requises j| par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
| (Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. de Moustier est admis.)
1 M. Marcel Habert, rapporteur. — Dé-
(nouv. série, annales, T, 41.)
partement de la Dordogne, arrondissement de Nontron.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 24,305, dont le quart est de 6,076.
Nombre des votants, 16,889.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 338.
Ont obtenu :
MM. Theulier (Albert) . 12.186 voix.
Segonzac . 2.373 —
Réjou . 1.991 —
M. Tlieulier (Albert) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Theulier (Albert), ayant été maire et conseiller général, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
( Les conclusions du 3° bureau sont adoptées. — M. Theulier est admis.)
M. Franconie, rapporteur . — Département de l’Eure, arrondissement de Louviers.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,134, dont le quart est de 4,283.
Nombre des votants, 10,899,
Bulletins blancs et nuis à déduire, 2,339.
M. Thorel (Jules-Ernest) a obtenu 8,474 voix.
M. Thorel (Jules-Ernest) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont laites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Thorel a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
• Votre 3e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Thorel est admis.)
M. Franconie, rapporteur. — Département de la Drôme, arrondissement de Die.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits 18,019, dont le quart est de 4,505.
Nombre des votants, 14,399.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 93.
Suffrages exprimés, 14,306, dont la majorité absolue est de 7,154.
Ont obtenu :
MM. Blanc (Antoine-Louis). . . 7.548 voix.
Reynaud . 6.643 —
Améric . 118 —
Bulletins nuis . 96
M. Blanc (Antoine-Louis) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Blanc (Antoine-Louis) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Blanc (Antoine-Louis) est admis.)
M. Babaud-Lacroze, rapporteur. — Département de l’Hérault, arrondissement de Béziers, lro circonscription.
Au 2e tour de scrutin les élections du 3 septembre ont donné les résultats suivants :
Électeurs inscrits, 26,831.
Nombre des votants, 15,609.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 121.
Suffrages exprimés, 15,488.
Ont obtenu :
MM. Mas (Jean-Louis-Alphonse), député sortant . 7.779 voix.
Augé (Justin) . 5.788 —
Despétis (Louis) . 1.899 —
M. Mas (Alphonse) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de voix.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Mas a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Mas est admis.)
M. Babaud-Lacroze, rapporteur .— Département de la Gironde, arrondissement de la Réole.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,137, dont le quart est de 4,034.
Nombre des votants, 13,381.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 223.
Suffrages exprimés, 13,158, dont la majorité absolue est de 6,580.
Ont obtenu :
MM. Laroze (Pierre), auditeur au conseil
d’Etat . 7.619 voix.
Robert -Mitchell, député
sortant . 5.436 —
Jeantieux . 90 —
M. Pierre Laroze a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPU
moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. M. Laroze a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection et décide qu’il n'y a pas lieu de tenir compte de la protestation de deux électeurs de la commune de Turgon, qui ont prétendu que le bureau électoral n’avait pas été constitué conformément à la loi. Cette déclaration ne saurait en rien influer sur la décision de la Chambre. Elle est contredite, du reste, par le maire de Turgon, qui, à juste titre, selon nous, prétend qu’il ne pouvait contraindre un conseiller municipal à siéger comme assesseur, quoique le rang qu’il occupe dans l’ordre du tableau l’appelât à l’emplir ces fonctions.
(Les conclusions du 4° bureau sont adoptées. — M. Pierre Laroze est admis.)
M. Victor Poupin, rapporteur. — Dépar tement du Finistère , arrondissement de Chàteaulin, 2° circonscription.
Electeurs inscrits, 12,669, dont le quart est de 3,169.
Nombre des votants, 7,245.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 412.
Suffrages exprimés, 6,833, dont la majorité est de 3,417.
M. Gourvil a obtenu 6,826 voix.
M. Gourvil a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Gourvil, député sortant, remplit les conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Gourvil est admis.)
M. Chaudey, rapporteur. — Département de la Gironde, arrondissement de Bordeaux, 4° circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants:
Electeurs inscrits, 31,519, dont le quart est de 7,879.
Suffrages exprimés, 21,146, dont la majorité absolue est de 10,574.
Ont obtenu :
MM. Ray n al . 11.394 voix.
Benon . 9.740 —
Surgaud . 12 —
M. Raynal a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins
égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Raynal, ayant déjà fait partie de la Chambre des députés, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Raynal est admis.)
M. Lavy, rapporteur. — Département des Côtes-du-Nord, arrondissement de Saint- Brieuc, lr0 circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 22,737, dont le quart est de 5,684.
Suffrages exprimés, 15,145, dont la majorité absolue est de 7,573.
Ont obtenu :
MM. Armez . 9.015 voix.
Joubert . 6.121 —
M. Armez a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Armez a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3° bureau sont adoptées. — M. Armez est admis.
M. Lavy, rapporteur . — Département de la Creuse, arrondissement de Guéret, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 13,551, dont le quart est de 3,388.
Nombre des votants, 6,844.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 785.
Suffrages exprimés, 6,059, dont la majo¬
M. Lacôte a obtenu 5,988 voix.
Aucun concurrent ne lui était opposé.
M. Lacôte a donc été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lacôte a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Lacôte est admis.)
TES
M. Ragot, rapporteur. — Département de la Drôme, arrondissement de Valence, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 22,769, dont le quart est de 5,693.
Nombre des votants, 12,984.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,578.
Suffrages exprimés, 11,604, dont la majorité absolue est de 5,802.
Ont obtenu :
MM. Bizarelli (Louis) . 11.537 voix.
Romansville . 33 —
M. Bizarelli (Louis) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulière- i ment. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Bizarelli (Louis) a justifié des conditions d’éligibilité requises parla loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Bizarelli est admis.)
M. Ragot, rapporteur. — Département de la Drôme, arrondissement de Nyons.
Le3 élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 9,728, dont le quart est de 2,432.
Nombre des votants, 7,254.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 150.
Suffrages exprimés, 7,104, dont la majorité absolue est de 3,553.
Ont obtenu :
MM. Boissy d’Anglas (François-Antoine) . 5.050 voix.
Teulon .
Escofïler .
Marin .
Giraud .
M. Boissy d’Anglas a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Boissy d’Anglas (François-Antoine) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3e bureau sont adoptées. — M. Boissy d’Anglas est admis.)
M. Ragot, rapporteur. — Département de l’Eure, arrondissement d’Evreux, lre circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17.231 dont le quart est de 4,333.
Nombre des votants, 12,505.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 238. Suffrages exprimés, 12,267 dont la majorité absolue est de 6,134.
Ont obtenu :
MM. Isambard (Edouard) . 7.510 voix.
Halay . 4 741 —
M. Isambard (Edouard) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Isambard (Edouard) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 3e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 3a bureau sont adoptées. — M. Isambard est admis.)
M. Gillot, rapporteur. — Département de la Gironde, arrondissement de Bordeaux, 5ecirconscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
j est de 6,903.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 871.
Suffrages exprimés, 14,686, dont la majorité absolue est de 7,344.
Ont obtenu :
MM. Duvigneau (Jacques-
Chéri) . 9.387 voix.
Cailletaud . 4 . 196 —
Martin . 1.100 —
M. Duvigneau aétéproclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Duvigneau a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Duvigneau est admis.)
M. Brune, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Morlaix, lre circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,254, dont le quart
Bulletins blancs et nuis à déduire, 779.
Suffrages exprimés, 11,250, dont la majorité absolue est de 5,626.
I Ont obtenu :
! MM. Vichot . 4.377 voix.
Swiney. . 4.233 —
MM. Jaouen . 2.609 voix.
Lefebvre . 31 —
Aucun des candidats n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour, cette élection a donné lieu à un 2e tour de scrutin qui a donné les résultats suivants :
Nombre des électeurs inscrits, 19,249.
Votants, 12,282.
Suffrages exprimés, 12,030.
M. Vichot (Louis-Antoine) a obtenu 7,129 voix; M. Patureau 4,875 et M. Lefebvre 25.
M. Vichot (Louis-Antoine) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Vichot a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
tées. — M. Vichot est admis.)
M. Harriague Saint-Martin, rapporteur.
— Département d’Eure-et-Loir, arrondissement de Chartres, lre circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 15,510, dont le quart est de 3,878.
Nombre des votants, 11,119.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 142.
Suffrages exprimés, 11,577, dont la majorité absolue est de 5,789.
Ont obtenu :
MM. Lhopiteau(Emile-Gustave-
Joseph) . 6.162 voix.
Béthouart . 3.764 —
de la Salle . 1.626 —
M. Lhopiteau (Emile) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lhopiteau ( Emile-Gustave-Joseph) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
(Les conclusions du 4° bureau, mises aux voix, sont adoptées. — M. Lhopiteau est admis.)
M. Harriague Saint - Martin , rapporteur. — Département d'Eure-et-Loir, arrondissement de Chartres, 2° circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 15,608, dont le quart est de 3,902.
Nombre des votants, 10,568.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 801.
Suffrages exprimés, 9,767, dont la majorité absolue est de 4,884.
M. Milochau (Emile) a obtenu 9,719 voix.
M. Milochau (Emile) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Milochau (Emile), député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises parla loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conulusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Milochau est admis.)
M. Pontallié , rapporteur. — Département de l’Hérault, arrondissement de Montpellier, lr0 circonscription.
Les élections du 3 septembre ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 26,492.
Nombre des votants, 17,229.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 159.
Suffrages exprimés, 17,070.
Ont obtenu :
MM. Cousin . 9.223 voix.
Deandreis . 7.761 —
M. Cousin a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Cousin a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4G bureau sont adoptées. — M. Cousin est admis.)
M. Pontallié, rapporteur. — Département de l’Hérault, arrondissement de Montpellier, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 29,037, dont le quart est de 7,259.
Suffrages exprimés, 15,033, dont la majorité absolue est de 7,518.
Ont obtenu :
MM. Salis . 11.865 voix.
Melon . 3.035 —
M. Salis a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Salis a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTES
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adop tées. — M. Salis est admis.)
M. Coudreuse, rapporteur. — Département de la Gironde, arrondissement de Libourne, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Bulletins blancs et nuis à déduire, 877.
Suffrages exprimés, 9,956, dont la maj rite absolue est de 4,979.
Ont obtenu :
MM. Surchamp (Jean), propriétaire . 7.222 voix.
Moty . 2.720 —
Divers . *••• 991
M. Surcbamp a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Surcliamp, député sortant, a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Surcliamp (Jean) est admis.)
M. Thomson, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Quimperlé.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 14,169, dont le quart
Bulletins blancs et nuis à déduire, 409.
Suffrages exprimés, 8,339, dont la majorité absolue est de 4,170.
M. James de Kerjégu a obtenu 8,338 voix.
M. de Kerjégu a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Kerjégu a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4° bureau sont adoptées. — M. James de Kerjégu est admis.)
M. Thomson, rapporteur.— Département du Finistère, arrondissement de Quimper, lte circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 15,370, dont le quart est de 3,843.
Nombre des votants, 8,591.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,204.
Suffrages exprimés, 7,387, dont la majorité absolue est de 3,694.
M. Louis Hémon a obtenu 7,298 voix.
M. Louis Démon a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Hémon a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4” bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du bureau sont adoptées. — M. Louis Hémon est admis.)
M. Thomson, rapporteur . — Département du Finistère, arrondissement de Quimper, 2e circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 23,350, dont le quart est de 5,838.
Nombre des votants, 17,757.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 55.
Suffrages exprimés, 17,698, dont la majorité est de 8,850.
Ont obtenu :
MM. Cosmao-Dumenez . 9.714 voix.
Béléguie . 7.984 —
Divers , bulletins nuis ou voix perdues . 59
M. Cosmao-Dumenez a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrorement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Cosmao-Dumenez, ayant déjà fait partie des Assemblées délibérantes, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Cosmao-Dumenez est admis.)
M. Thomson, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Morlaix, 2° circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,275, dont le quart est de 4,569.
Nombre des votants, 13,549.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 95.
Suffrages exprimés, 13,454, dont la majorité absolue est de 6,728.
Ont obtenu :
MM. de Kermenguy . 8.849 voix.
Caill . 4.605 —
Divers, bulletins nuis, voix perdues . 95
M. de Kermenguy a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix égal à la majorité des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Kermenguy, député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4° bureau, mises aux voix, sont adoptées. — M. de Kermenguy est admis.)
M. Bovier-Lapierre, rapporteur. — Département de la Gironde, arrondissement de Libourne, 2e circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Électeurs inscrits, 17,591, dont le quart est de 4,397.
Nombre des votants, 12,767.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 217.
Suffrages exprimés, 12,550, dont la majorité absolue est de 6,276.
Ont obtenu :
MM. Obissier Saint-Martin (Louis-Antoine-
Marguerite).. . 8.303 voix.
le comte de Castellane. . . 919 —
M. Obissier Saint-Martin a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Obissier Saint -Martin justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi, comme ayant déjà fait partie de la Chambre des députés.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Obissier Saint- Martin est admis.)
M. Bory, rapporteur. — Département du Gard, arrondissement d’Alais, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,358, dont le quart est de 4,590.
Nombre des votants, 11,084.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 689.
Suffrages exprimés, 10,395, dont la majorité absolue est de 5,198.
Ont obtenu :
MM. Desmons . 7.317 voix.
Deveze (Marius) . 3.078 —
' M. Desmons a été proclamé député comme lyant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des éleceurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrenent. Nulle protestation n’est jointe au lossier. M. Desmons, ancien député, justice des conditions d’éligibilité requises par a loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséluence de valider son élection.
(Les conclusions du 4° bureau sont mises iux voix et adoptées. — • M. Desmons est idmis.)
M. Bory, rapporteur . — Département du 3ard, arrondissement d’Alais, 2° circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 21,907, dont le quart est de 5,477.
Nombre des votants, 14,286.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 3,033.
Suffrages exprimés, 11,253, dont la majo¬
M. de Ramel a obtenu 11,155 voix.
M. de Ramel a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. de Ramel, ancien député, satisfait aux conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. de Ramel est admis.)
M. Leffet, rapporteur. — Département de l’Hérault, arrondissement de Lodève.
Les élections du 20 août n’ont pas donné de résultat. Il a été procédé, le 3 septembre, à un 2° tour de scrutin, qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,200.
Nombre des votants, 13,600.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 73.
Suffrages exprimés, 13,527.
Ont obtenu :
MM. Vigné (Paul-Etienne) - 7.263 voix.
Leroy-Beaulieu . 6.299 —
Jl
M. Vigné (Paul-Etienne) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Vigné a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Vigné est admis.)
M. Orsat, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Brest, lrc circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 23,793, dont le quart est de 5,949.
Nombre des votants, 11,500.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 95.
Suffrages exprimés, 11,405, dont la majorité absolue est de 5,703.
Ont obtenu :
MM. l’amiral Vallon . 4.079 voix.
Picot . 2.649 —
Le Bescond de Coatpont. 4.674 —
Aucun des candidats n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour, il a été procédé à un 2° tour de scrutin le 3 septembre.
A cette date, les élections ont donné le résultat suivant :
Electeurs inscrits, 23,793.
Nombre des votants, 11,582.
Suffrages exprimés, 11,520.
Ont obtenu :
MM. l’amiral Vallon . 5.797 voix.
de Coatpont . 5.723 —
Divers et bulletins nuis. ... 62
M. Vallon (Aristide-Louis-Antoine) a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. l’amiral Vallon, ayant déjà fait partie d’Assemblées législatives, justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. l’amiral Vallon est admis.)
M. Arthur Legrand, rapporteur. — Département de la Gironde, arrondissement de Bordeaux, 2° circonscription.
Aux élections du 20 août, aucun des candidats en présence n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour de scrutin, il a été procédé à un 2e tour, le 3 septembre, qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,726.
Nombre des votants, 10,815.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 104.
Suffrages exprimés, 10,711.
Ont obtenu :
MM. Gruet (Charles) . 5.534 voix.
Bernaud . 4.914 —
Cousteau . 10 —
Davenne . 93 —
Arnaud . 70 —
Blandiguère . 76 —
M. Gruet (Charles) a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de voix.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Gruet a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont adoptées. — M. Gruet est admis.)
M. Tardif, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Brest,
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,453, dont le quart est de 4,364.
Nombre des votants, 11,783.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 656.
Suffrages exprimés, 11,127, dont la majosité absolue est de 5,564.
Ont obtenu :
MM. d’Hulst . 11.097 voix.
Demeule . 30 —
M. d'Hulst a été proclamé député, comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. d’Hulst, étant ancien député, justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4° bureau sont adoptées. — M. d'Hulst est admis.)
M. le comte de Lanjuinais, rapporteur.
— Département du Gers, arrondissement de Lectoure .
Electeurs inscrits, 14,115, dont le quart est de 3,528.
Nombre des votants, 10,180.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 332.
Suffrages exprimés, 9,848, dont la majorité absolue est de 4,925.
Ont obtenu :
MM. Gazes (Thierry), professeur au collège
de Narbonne . 5.020 voix.
Descamps (Albert) . 4.238 —
Picard (Arthur) . 600 —
M. Gazes (Thierry) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Cazes (Thierry) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Votre 4e bureau vous propose, en consé¬
aux voix et adoptées. — M. Cazes (Thierry) est admis.)
M. André Folliet, rapporteur. — Département du Gers, arrondissement de Mirande.
Les élections du 20 août 1893 n’ayant pas abouti, il a été procédé, le 3 septembre, à un 2° tour qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 22,503.
Nombre des votants, 19,351.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 129.
Suffrages exprimés, 19,222.
Ont obtenu :
MM. Olivier Bascou, propriétaire . 9.949 voix.
Paul de Cassagnac, député sortant . 9.335 —
Le 1er tour de scrutin avait donné les résultats suivants :
MM. Bascou . 7.656 voix.
Laudet . 1.943 —
de Cassagnac . 8.990 —
M. Olivier Bascou a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés.
dossier. M. Bascou a justifié des conditions
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Olivier Bascou est admis.)
M. André Folliet, rapporteur . — Département de la Gironde, arrondissement de Blaye.
Les élections du 20 août n’ayant pas abouti, il a été procédé, le 3 septembre, à un 2° tour qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 18,506.
Nombre des votants, 13,283.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 82.
Suffrages exprimés, 13,201.
Ont obtenu :
MM. Théophile Goujon, conseiller général,
propriétaire . . 7.395 voix.
Alcée Froin, député sortant . 5.805 —
Le icr tour de scrutin avait donné les résultats suivants :
MM. Goujon . 6.664 voix.
Froin . 5.069 —
Gilbert . 2.698 —
M. Goujon (Théophile), a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. Goujon (Théophile) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Théophile Goujon est admis.)
M. Isambard , rapporteur. — Département de la Gironde , arrondissement de Bazas.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,548, dont le quart est de 4,137.
Nombre des votants, 13,963.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 389.
Suffrages exprimés, 13,574, dont la majorité absolue est de 6,788.
Ont obtenu :
MM. Constant (Louis - Jean-
Emile) . 7.648 voix.
le marquis de Lur-Saluces . 5.919 —
M. Constant fLouis-Jean-Emile) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n'est jointe au dossier. M. Constant a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Constant est admis.)
M. Paul Guieysse, rapporteur. — Départementde la Gironde, arrondissement de Bordeaux, 3° circonscription.
Les élections du 20 août n’ayant pas abouti, il a été procédé, le 3 septembre, à un 2° tour de scrutin qui a donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 22,301.
Nombre des votants, 12,323.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 160.
Suffrages exprimés, 12,163.
Ont obtenu :
MM. Jourde . 6.847 voix.
Faure... . 5.299 —
Picou . 16 —
Crétin . 1 —
M. Jourde a été proclamé député comme ayant réuni, au 2e tour de scrutin, la majorité relative des suffrages exprimés.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Jourde, ancien député, justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Jourde est admis.)
M. Georges Trouillot, rapporteur. — Département du Finistère, arrondissement de Cliâteaulin, lrc circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,998, dont le quart est de 4,250.
Nombre des votants, 8,861.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 1,053.
Suffrages exprimés, 7,808, dont la majorité absolue est de 3,905.
M. Le Borgne a obtenu 7,765 voix.
M. Le Borgne a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
dossier. M. Le Borgne, étant ancien député, justifie des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Le Borgne est admis.)
M. Chauvière, rapporteur. — Département de la Haute-Garonne , arrondissement de Saint-Gaudens, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 16,606, dont le quart est de 4,152.
Nombre des votants, 13,338.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 213.
Suffrages exprimés, 13,125, dont la majorité absolue est de 6,563.
Ont obtenu :
MM. Bepmale . 6.959 voix.
Piou . 6.139 —
Voix milles . ... 240 —
M. Bepmale a été proclamé député, comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièredossier. M. Bepmale a justifié des condi- ,
Votre 4e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 4e bureau sont mises aux voix et adoptées. — M. Bepmale est admis.)
M. Chauvière, rapporteur. — Département de la Haute-Garonne, arrondissement de Saint-Gaudens, 2S circonscription.
' Les élections du 20 août 1893 ont donné es résultats suivants :
Electeurs inscrits, 20,673, dont le quart :st de 5,169.
Nombre des votants , 13,419.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 656. Suffrages exprimés, 12,763, dont la majoité absolue est de 6,382.
Ont obtenu :
