ÉLECTIONS

Élections contestées.

Alpes (Basses-). Arrondissement de Sis- ’eron. — Rapport, par SI. Dupuy-Dulemps, incluant à l’invalidation de l’élection de «.le vicomte d’Hugues [7 décembre] (p.251, 154). — Discussion [19 décembre] (p. 455). Sont entendus : S1SI. le vicomte d’Hugues, Dupuy-Dutemps, Rapporteur ; Darlan, général Riu, Antide Boyer, Carpentier-Risbourg. — Au scrutin, l’élection est invalidée (p. 461); il .iste des votants (p. 474).

Alpes (Hautes-). Arrondissement d Embrun. — Rapport, par SI. Charruyer, concluant à la validation de l’élection de SI. Flourens [11 décembre] (p. 297). — Discussion [19 décembre] (p. 467). Sont entendus : MM. Rabicr, Cliarruyer, Rapporteur.

— SI. Flourens est admis (p. 473).

Ardèche. 2e circonscription de Tournon.

— Rapport, par SI. Fruchier, concluant à une enquête sur l’élection de SI. le vicomte SIelciiior de Yogüé [5 décembre] (p. 219, 221). — Discussion [7 décembre] (p. 241). Sont entendus : SI SI. Delbet, Fruchier, Rapporteur; vicomte de Vogüé , Boissyd’Anglas. — Au scrutin, l’enquête est ordonnée (p. 251); liste des votants (p. 258).

Aude. /ro circonscription de Narbonne. ■ — Rapport, par ST. Gruet, concluant à la validation de l’élection de SI. Rouzaud [30 novembre] (p. 173). Discussion [2 décembre] (p. 183). Sont entendus: SIM. Pelletan, Rouzaud, Gruet, Rapporteur . — Rejet, au scrutin, d’une demande d’enquête, présentée par SI. Pelletan (p. 187); liste des votants (p. 192). SI. Rouzaud est admis (p. 187).

Corrèze. /rc circonscription de Brive. — Rapport, par SI. Henry Boucher, concluant à une enquête sur l’élection de SI. BIielvacque de Lacour [4 décembre] (p. 207, 208). — Discussion [7 décembre] (p. 235). Sont entendus : MSI. Mielvacque de Lacour, Henry Boucher, Rapporteur. L’enquête est ordonnée (p. 237).

Corse. Arrondissement de Corte. — Rapport, par SI. Laurent Bougère, au nom du 2e Bureau, concluant à la validation de l’élection de M. Luce de Casabianca [30 novembre] (p. 179). — Discussion [2 décembre] (p. 187). Sont entendus : SIM. Arène, Luce de Casabianca, Laurent Bougère, Rapporteur. — Retrait, par SL Arène, d’une demande d’enquête (p. 191). — SI. Luce de Casabianca est admis ( ibid .).

Gard. 1™ circonscription de Nîmes. — Rapport, par SI. Paulin-SIéry, concluant à la validation de l’élection de SI. de Bernis [2 décembre] (p. 183). Observations de M. Charles Rousse. — M. de Bernis est admis (p. 185).

Loire. 6'° circonscription de Saint-Etienne. — Rapport, par SI. Clausel de Coussergues, concluant à la validation de l'élection de SI. Oriol [7 décembre] (p. 233, 253). — Discussion [15 décembre] (p. 393). Sont entendus : SI SI. Jourde, Clausel de Coussergues, Rapporteur , Pelletan. — Rejet, au scrutin, d’une demande d’enquête, présentée par SI. Pelletan (p. 394) ; liste des votants (p. 400). — SI. Oriol est admis (p. 394).

Lozère. Arrondissement de Marvejols. — Rapport, par SI. Petrot, au nom du 6e Bu¬

reau, concluant à la validation de l'élection de SI. Auricoste[30 novembre] (p. 174). — Discussion [même séance] (p. 175). Sont entendus : SI SI. de Ramel, Petrot, Rapporteur. — SI. Auricoste est admis (p. 177).

BIarne. P° circonscription de Reims. — Rapport, par SI. Hubbard, concluant à la validation de l'élection de M. BIirman [5 décembre] (p. 219, 222). — Discussion [9 décembre] (p. 266) (1). Sont entendus : SIM. de Grandmaison, BIirman, vicomte de Blontfort. — Au scrutin, SL BIirman est admis (p. 273) ; liste des votants (p. 276).

Pyrénées (Hautes-). Arrondissement de Bagnères clc-Bigorre. — Rapport, par SI. Isambert, concluant à une enquête sur l’élection de SI. Edmond Blanc [5 décembre] (p. 219, 224). — Discussion [15 décembre] (p. 391). Sont entendus : SIM. Edmond Blanc, Isambert, Rapporteur ; Dauzon. — Au scrutin, l’enquête est ordonnée (p. 393); liste des votants (p. 399).

Rhône.

5° circonscription de Lyon. — Rapport, par SI. Surchamp, concluant à la validation de l’élection de SI. Couturier [18 décembre] (p. 443, 444). — SL Couturier est admis [20 décembre] (p. 492).

7e circonscription de Lyon. — Rapport, par M. le prince d’Arenberg, concluant à la validation de l’élection de SI. Bérard [17 novembre] (p. 84). — Discussion [27 novembre] (p. 167). Sont entendus : SISE Slasson, Bérard. — SI. Bérard est admis (p. 169).

9e circonscription de Lyon. — Rapport, par SI. Yallé, concluant à la validation de l’élection de SI. Genet [2 décembre] (p. 181). — Discussion [4 décembre] (p. 204). Sont entendus : SI SI. de Ramel, Yallé, Rapporteur. — Au scrutin, SL Genet est admis (p. 207) ; liste des votants (p. 215).

Sèvres (Deux-). Arrondissement de Bres suive. — Rapport, par SI. Audiffred, concluant à une enquête sur l’élection de SI. le marquis de La Rociiejaquelein [9 décembre] (p. 263, 275). — Discussion [19 décembre] (p. 461). Sont entendus : SIM. Denys Cochin, Balandreau, marquis de La Rochejaquelein. — Rejet, au scrutin, des conclusions du Bureau (p. 467); liste des votants (p. 47 6). SI. de La Rociiejaquelein est admis (p. 467).

Tarn. 1to circonscription d'Albi. — Rapport, par SI. Loyer, concluant à la validation de l’élection de SI. de Berne-Lagarde [4 décembre] (p. 207). — Discussion [7 défi) Au cours de la discussion de cette élection, une bombe, laucée d’une des tribunes publiques, a fait explosion dans la salle des séances et blessé un certain nombre de personnes, voy. Chambre des Députés.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

cembre] (p. 237). Sont entendus : MM. Jaurès, de Berne-Lagarde.— Rejet, au scrutin, d’une demande d’enquête, présentée parM. Jaurès (p. 241); liste des votants (p. 257). M. de Beiine-Lauarde est admis (p. 241).

Algérie. 2° circonscription d'Alger. — Rapport, par M. Lepez, concluant à la validation de l’élection de M. Bourdieu [12 décembre] (p. 330, 331). — Discussion [20 décembre] (p. 483). Sont entendus : MM. Dindeau, Bourlier, Viviani, Samary, Lepez, Rapporteur ; Pelletan. — Rejet, au scrutin, d’une demande d’enquête proposée par M. Dindeau (p. 491); liste des votants (p. 494). — M. Bourlieii est admis (p. 491).

ÉLIE2-EVRARD (M.) [Nord]. — Est admis (p. 48). — Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur les élections : de M. Schneider, par la 2e circonscription d’Autun (Saône-et-Loire); de M. Lebrun, par l’arrondissement de Lure (Haute-Saône) (p. 53). — S’excuse de son absence (p. 33G).

ELVA (M. le comte Christian d’^ [-Mayenne]. — Est admis (p. 40). — S’excuse de son absence (p. 454).

EMPRUNTS D’INTÉRÊT LOCAL (i).

* Alpes (Basses-) [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [t2décembre] (p. 327).

ALrES (Hautes-) [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 327).

Alpes-Maritimes [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 327).

Annonay (Ville d’) [Construction d’une maison d’école de filles]. —Adoption [16 décembre] (p. 404).

Ardèche [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 327).

Ariège [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [14 décembre] (p. 337).

Aube [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 327).

*Aude [Travaux des chemins vicinaux],

— Adoption [7 décembre] (p. 231).

Blois (Ville de) [Frais de réparation du collège]. — Adoption [12 décembre] (p. 329).

Brive (Ville de) [Solde de la reconstruc ■ tion du collège]. — Adoption [12 décembre] p. 329).

(11 Les projets de loi précédés dans cet article d’un astérisque ont pour objet d’autoriser à la fois un emprunt et une imposition extraordinaire.

Caiiors (Ville de) [Conversion d'un emprunt]. — Adoption [12 décembre] (p. 329).

* Calvados [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 328).

Cantal [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [9 décembre] (p. 264).

* Chalon-sur-Saône (Ville de) [Prolongement de voies publiques]. — Adoption [14 décembre] (p. 338).

Charente [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [9 décembre] (p. 264).

Charente-Inférieure [Travaux des chemins vicinaux], — Adoption [9 décembre] (p. 264).

* Compïègne (Ville de) [Conversion d’un emprunt]. — Adoption [16 décembre]

Corrèze 1 — [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [5 décembre] (p. 218).

2 — [Acquisition d’une caserne de gendarmerie]. — Adoption [14 décembre] (p. 337).

Corse [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 323).

* Côte-d’Or [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [14 décembre] (p. 338).

Côtes-du-Nord (Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 323).

Creuse [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [9 décembre] (p. 264).

Dordogne [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [9 décembre] (p. 264).

Douns [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 324).

* Drôme [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 324).

Finistère 1 — [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 324).

* 2 — [Remboursement d’emprunts antérieurs], — Adoption [14 décembre] (p. 338).

Gard [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 324).

Garonne (Haute-) [Travaux des chemins vicinaux],— Adoption [12 décembre] (p. 324).

Gironde [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 324).

* Grasse (Ville de) [Frais de construction d’égouts]. — Retrait [14 décembre] (p. 367).

* Grenoble (Ville de) [Conversion d’un emprunt].— Adoption [12 décembre] (p.326),

Hérault [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 325).

* Ille-et-Vilaine [Travaux des chemins

vicinaux]. — Adoption [15 décembre]

* Indre [Travaux de chemins vicinaux].

— Adoption [7 décembre] (p. 232).

Isère. 1 — [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 325).

2 — [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 327).

Jura [Travaux des chemins vicinaux], — Adoption [12 décembre] (p. 325).

* Landes [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 325).

* Laval (Ville de) [Service des eaux], — Adoption [12 décembre] (p. 329).

* Lisieux (Ville de) [Travaux divers]. — Adoption [15 décembre] (p.377).

Loire [Travaux des chemins vicinaux].— Adoption [12 décembre] (p. 325).

Loire (Haute-) [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 326).

Loiret [Travaux des chemins vicinaux]!

— Adoption [12 décembre] (p.326).

Lot [Travaux des chemins vicinaux], — Adoption [12 décembre] (p. 328).

* Lozère [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 328).

Manche [Travaux des chemins vicinaux]!

— Adoption [12 décembre] (p. 328).

Marne [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [12 décembre] (p. 328).

Mayenne (Département do la) [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 328).

* Meaux (Ville de) [Casernement de cavalerie]. — Adoption [15 décembre] (p. 377).

Meurthe-et-Moselle [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 328).

Morbihan [Travaux des chemins vicinaux]. — Adoption [12 décembre] (p. 328).:

* Nancy (Ville de) [Conversion d’un emprunt]. — Adoption [15 décembre] (p. 377).

* Nantes (Ville de) [Equilibre du budget supplémentaire de 1S93], — Adoption [14 décembre] (p. 337).

Nièvre 1 (École d’agriculture de Corbigny]. — Adoption [9 décembre] (p. 264).

2 [Travaux des chemins vicinaux!. — Adoption [9 décembre] (p. 264).

Nord [Travaux des chemins vicinaux].— Adoption [15 décembre] (p. 391).

Orne [Travaux des chemins vicinaux].— Adoption [12 décembre] (p. 324).

* Perpignan (Ville de) [Réfection des égouts]. — Adoption [12 décembre] (p. 330)

TABLE ANALYTIQUE

uy-de-Dôme [Travaux des chemins vicii ix]. — Adoption [9 décembre] (p. 264).

; Pyrénées (Basses-) [Travaux des chej is vicinaux]. — Adoption [15 décembre]

’yrénées (Hautes-) [Travaux des chci as vicinaux]. — Adoption [15 décembre]

Pyrénées-Orientales [Travaux des cheds vicinaux], — Adoption [15 décembre]

r Reims (Ville de) [Établissement d’un mway]. — Adoption [15 décembre] 377).

| Rennes (Ville de) [Travaux divers]. — option [15 décembre] (p. 389).

saint - Étienne (Ville de) [Rectification ; m chemin]. — Adoption [12 décembre]

Saône-et-Loire (Travaux des chemins viîaux]. — Adoption [9 décembre] (p. 265).

Saône (Haute-) [Travaux des chemins viaaux]. — Adoption [15 décembre] (p. 390).

Sartiie [Travaux des chemins vicinaux].

Adoption [12 décembre] (p. 324).

* Savoie (Travaux des chemins vicinaux).

■ Adoption [7 décembre] (p. 231).

Savoie (Haute-) [Travaux des chemins cinaux]. — Adoption [5 décembre] (p. 218).

; Seine-Inférieure [Travaux des chemins i. cinaux]. — Adoption [15 décembre]

Seine-et-Marne [Travaux des chemins Lcinaux], — Adoption [7 décembre] >. 231).

; Seine-et-Oise [Travaux des chemins viciaux]. — Adoption [15 décembre] (p. 390).

! * Sèvres (Deux-) [Travaux des chemins icinaux]. — Adoption [7 décembre] (p. 231).

Tarn [Travaux des chemins vicinaux], — doption [9 décembre] (p. 265).

Vosges [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [9 décembre] (p. 265).

* Yonne [Travaux des chemins vicinaux].

— Adoption [9 décembre] (p. 265).

ENQUÊTES ÉLECTORALES, voy.

Élections de l’Ardèche, de la Corrèze et des Hautes-Pyrénées.

Proposition de résolution, présentée par M. Basly, en son nom et au nom de plusieurs de ses collègues, tendant à nommer une Commission de quarante-quatre membres pour faire une enquête sur les conditions du travail dans les mines et sur les causes des grèves du Pas-de-Calais et du Nord [7 décembre] (p. 233). Renvoi du débat au 11, sur la demande du Gouvernement (ibicl.). — Discussion [12, 14 décembre] (p. 307, 344). Sont entendus : MM. Basly, Jonnart, Ministre des Travaux publics; Millerand, Bourgoin, Lamendin, Faberot, Casimir-Perier, Président du Conseil; Goblet.

— Rejet, au scrutin, de la lr0 partie de la proposition de M. Basly [Enquête sur les grèves du Pas-de-Calais et du Nord] (p. 363) ; liste des votants (p. 370). Seconde partie [Enquête sur les conditions générales du travail dans les mines (p. 363) : rejet, au scrutin (p. 365); liste des votants] (p. 371).

— Proposition de M. Marcel-Habert [Nomination d’une Commission du travail chargée d’examiner les projets concernant les questions ouvrières] (p. 365). Retrait do dispositions additionnelles de M. Bazille et de M. le Hérissé : retrait (ibid.). M. Léon Bourgeois demande la nomination de deux Commissions : l’une chargée des conditions de l’organisation du travail, l’autre des questions de prévoyance sociale (ibid.) : adoption de cette motion à laquelle se rallie M. Marcel-Habert (ibid.). Observations de M. Pourquery de Boisserin sur les droits des Commissions (ibuL). — Ont été entendus sur les diverses propositions: MM. Casimir- Perier, Président du Conseil; Bazille, Mille-

2e circonscription de Limoges ; de M. Lavertujon, par l’arrondissement de Saint-Yrieix;. de M. Godet, par l’arrondissement de Rochechouart (Haute-Vienne) (p. 67). — Est admis (p. 84). — Est élu Vice-Président de la Chambre (p. 92). — Préside, en cette qualité, la séance du 15 décembre (p. 373) et donne lecture de lettres et de dépêches émanées de Gouvernements et de Parlements étrangers relativement à l’attentat du 9 décembre (p. 374).

EUZIÈRE (M.) [Hautes-Alpes]. — Est admis (p. 13). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élections : de M. Rose par la lr0 circonscription d’Arras ; de M. Basly, par la lre circonscription de Béthune (Pas-de-Calais) (p. 53).

EXPLOSIFS. — Projet de loi portant modification et addition à l’article 3 de la loi du 19 juin 1871 sur les explosifs [11 décembre]. — L’urgence est déclarée sur la demande du Gouvernement [même séance] (p. 281). — Discussion [15 décembre] (p. 378). Adoption de l’article unique (ibid.). — Dispositions additionnelles : de M. Gamard (ibid.) : retrait (ibid.); de M. Guillemin : retrait (ibid.). = Ont été entendus : MM. Gamard, Chaulin-Servinière, Rapporteur ; Guillemin. — Sur l’ensemble : M.„Avez. — L’ensemble du projet est adopté (ibid.).

FABEROT (M.) [Seine]. — Est admis (p. 63). — S’excuse de son absence (p. 181). — Obtient un congé (p. 192). — Prend part à la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d’une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 358).

Tarn-et-Garonne [Travaux des chemins .icinaux]. — Adoption [9 décembre] (p. 265).

i Tulle (Ville de) [Captage de sources]. — doption [12 décembre] (p. 329).

j Var [Travaux des chemins vicinaux]. — idoption [9 décembre] (p. 265).

* Vaucluse [Travaux des chemins viciîaux]. — Adoption [9 décembre] (p. 265).

rand, Pelletan, Léon Bourgeois.

ESCANYÉ (M.) [Pyrénées-Orientales].— Est admis (p. 55). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élections : de M. Boysset, par la lro circonscription de Chalonsur-Saône (p. 57); de M. Magnin, par la lre circonscription d’Autun (Saône-et-Loire) (p. 58).

FANIEN (M. Achille) [Pas-de-Calais], — Est admis (p. 54).

FARJON (M.) [Puy-de-Dôme]. — Son rapport, au nom du 6° Bureau, sur l’élection de M. Emile Rey, par la 2e circonscription de Cahors (Lot) (p. 54). — Est admis (p. 55).

* Vendée [Remboursement d’un emprunt].

— Adoption [16 décembre] (p. 404).

Vienne (Département de la) [Travaux des îhemins vicinaux]. — Adoption [14 décernrre (p. 338).

ETIENNE (M.) [Oran]. — Ses rapports, au nom du 11e Bureau, sur les élections : de M. Labussière, par la lre circonscription de Limoges ; de M. Vacherie, par l’arrondissement de Bellac ; de M. Gotteron, parla

FAURE (M. Félix) [Seine-Inférieure]. — Est admis (p. 75). — Est élu Vice-Président de la Chambre (p. 92). — Préside, en cette qualité, la séance du 5 décembre (p. 217).

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

FERRY (M. Charles) [Vosges]. — Est admis (p. 74).

FIQUET (M.) [Somme]. — Est admis (p. 59). — Ses rapports, au nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. Toussaint, par la 3e circonscription du 11° arrondissement de Paris (p. G5) ; de M. Pasclial Grousset, par la 2° circonscription du 12e arrondissement de Paris (p. 66). — S'excuse de son absence (p. 422).

FIRINO (M.) [Aisne]. — Est admis (p. 8). — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. de Wignacourt, par l’arrondissement de Mézières (Ardennes) (p. 8); de M. Sentenac, par l’arrondissement de Saint- Girons (Ariège) (p. 9).

FLANDIN (M.) [Yonne]. — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l’élection de M. Maurice Rouvier, par l'arrondissement de Grasse (Alpes-Maritimes) (p. 8). — Est admis (p. 80). — Son rapport sur le projet de loi relatif aux associations de malfaiteurs (p. 368); prend part, en qualité de Rapporteur , à la discussion de ce projet de loi (p. 382).

FLEURY-RAVARIN (M.) [Rhône]. — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Rauline, par l’arrondissement de Saint-Lû (Manche) (p. 42). — Est admis (p. 56).

FLOURENS (M.) [Hautes-Alpes]. — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Chambigo, par la lro circonscription de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) (p. 51).— Prend part à la discussion de son élection par l’arrondissement d’Embrun (p. 472); est admis (p. 473).

FOLLIET (M.) [Haute- Savoie]. — Ses rapports, au nom du 4e Bureau, sur les élections : de M. Bascou, par l’arrondissement de Mirande (Gers] ; de M. Goujon, par l’arrondissement de Blaye (Gironde) (p. 30).

— Est admis (p. 64).

FORCIOLI (M.) [Constantine]. — Est admis (p. 110).

FOUGEIROL (M.) [Ardèche]. — Est admis (p. 10). — S’excuse de son absence

FOULD (M. Achille) [Hautes-Pyrénées].

— Son rapport, au nom du 8° Bureau, sur l’élection de M. le baron des Rotours, par la 4° circonscription de Lille (Nord) (p. 49).

— Est admis (p. 56). — S’excuse de son absence (p. 91). — Obtient un congé (p. 180).

FÛUQUET (M. Camille) [Eure]. — Est admis (p. 88).

FOURNOL (M.) [Aveyron]. — Est admis (p. 15).

FRANC (M.) [Saône-et-Loire]. — S’excuse de son absence (p. 1). — Obtient un congé (p. 180). — Est admis (p. 56).

FRANÇOIS (M.) [Somme]. — Est admis (p. 77).

FRANCONIE (M.) [Guyane]. — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. Thorel, par l’arrondissement de Louviers (Eure); de M. Louis Blanc, par l’arrondissement de Die (Drôme) (p. 25). — Est admis (p. 75).

FRÉBAULT (M.) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 6e Bureau, sur les élections : de M. Dauzon, par l'arrondissement d’Agen (Lot-et-Garonne) (p. 40); de M. Léon Bourgeois, par l’arrondissement de Chàlons-sur-Marne (Marne) (p. 40).— Est admis

FROMENT (M.) [Somme]. — Est admis (p. 59).

FRUCHIER (M.) [Basses-Alpes]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections : de M. Dindeau, par la 2e circonscription de Privas (Ardèche) (p. 6) ; de M. Charonnat., par la lrc circonscription de Troyes (Aube). — Est admis (p. 9). — Son rapport sur l’élection de M. le vicomte Melcliior de Yogiié, par la 2e circonscription de Tournon (Ardèche) (p. 221); est entendu dans la discussion des conclusions de ce rapport (p. 242).

GACON (M.) [Allier]. — Est admis (p. 12). — Ses rapports, au nom du 5° Bureau, sur les élections : de M. de Saint-Martin, par l’arrondissement de La Châtre (p. 37); de M. Alban David, par la 2° circonscription de Châteauroux (p. 38); de M. Moroux, par l’arrondissement du Blanc (Indre) (p. 38).

GAILLARD (M. Jules) [Oise1. — Est admis (p. 85).

GALPIN (M. Gaston) [Sarthe]. — Est admis (p. 57) — Ses rapports, au nom du

9° Bureau, sur les élections : de M. René Goblet, par le 1er arrondissement de Paris; de M. Mesureur, par le 2e arrondissement de Paris; de M. Chassaing, par la 2e circonscription du 4° arrondissement de Paris ï

GAMARD (M.) [Mayenne]. — Est admis (p. 43). — Prend part à la discussion du projet de loi portant modification à l’article 3 de la loi du 19 juin 1871 sur les explosifs (p. 378).

GARNIER (M.) [Charente-Inférieure]. — Est admis (p. 17). — Ses rapports, au nom du 2e Bureau, sur les élections : de Maruéjouls, par la 2e circonscription de Villefranche (Aveyron) (p. 82); de M. Bory, par l’arrondissement de Saint-Flour (Cantal) !

GASNIER (M.) [Loire-Inférieure]. — Ses rapports, au nom du 3° Bureau : sur les élections : de M. Dellestable, par l’arrondissement d’Ussel (Corrèze) (p. 21); de M. Emmanuel Arène, par l’arrondissement de Sartène (Corse) (p. 146). — Est admis (p. 43).

GAUSSORGUES (M. Frédéric) [Gard],

— Est admis (p. 86).

GAUTHIER (de Clagny) (M.) [Seine-et- Oise]. — Est admis (p. 68). — Son rapport au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Calvinhac, irar la 2e circonscription de Toulouse (Haute-Garonne) (p. 94). — Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 j uillet sur la presse (p. 285 .

— S’excuse de son absence (p. 306, 336).

GAUTIER (M. René) [Charente]. — Est admis (p. 18). — Son rapport, au nom du 5e Bureau, sur l’élection de M. Alfred Leconte , par l'arrondissement d’Issoudun (Indre) (p. 35).

GAVINI (M. Antoine) [Corse]. — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Léon Guérin, par4 l’arrondissement de Valognes (Manche) (p. 87). — Est admis (p. 123). — S’excuse de son absence (p. 404). — Obtient un congé (p. 418).

GAVINI (M. Sébastien) [Corse]. — Son ■ rapport, au nom du 10e Bureau, sur l’élection de M. Montaut, par l’arrondissement de Provins (Seine-et-Marne) (p. 71). — Est admis (p. 263). — S’excuse de son absence i (p. 404). — Obtient un congé (p. 418).

TABLE ANALYTIQUE

GELLIBERT DES SÉGUINS (M.) [Cha- •ente]. — Est admis (p. 17). — Ses rapports, \u nom du 3° Bureau, sur les élections : de J. Desforges, par l’arrondissement de Bourgneuf (p. 82); de M. Defumade, par la re circonscription de Guéret (p. 83); de I. Tardif, par l’arrondissement de Boussac Creuse) (p. 83).

GENDRE (M.) [Dordogne]. — Est admis p. 22). — S’excuse de son absence (p. 422).