GENET

(M.) [Rhône].

Est admis

sur la discussion immédiate du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 282, 285) ; dans la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d’une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 362). — Dépose une proposition de loi tendant à modifier les articles 49 et 50 de la loi de 1810 sur les mines et demande la déclaration de l’urgence (p. 375). — Prend part à la discussion du projet de loi sur les asssociations de malfaiteurs (p. 388).

GÉRARD (M. le baron) [Calvados], -ist admis (p. 16).

GERVAIS (M. Jules) [Seine-Inférieure].

- Est admis (p. 69).

GERVIIjLE - RÉ ACHE (M.) [Guadeoupe). — Lettre par laquelle il retire sa iandidature à la Vice-Présidence provisoire le la Chambre (p. 2). — Est admis (p. 75).

— Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur .es élections : de M. Barthou, par l’arronlissement d’Oloron (p. 87) ; de M. Berdoly, iar l’arrondissement de Mauléon (Basses- Pyrénées) (p. 182).

GÉVELOT (M.) [Orne]. — Est admis p. 109). — Son rapport, au nom du 2° Bureau, sur l’élection de M. Armand Viellard, par le territoire de Belfort (Haut-Rhin) (p. 207).

GIGUET (M.) [Ain]. — Est admis (p. 7),

GILLOT (M.) [Saône-et-Loire]. — Ses rapports, au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Duvigneau, par la 5° circonscription de Bordeaux (p. 27). — Est admis (p. 52).

GIRARD (M.) [Puy-de-Dôme]. — Est admis (p. 88).

GIRODET (M.) [Loire]. — Est admis

GOBLET (M. René) [Seine]. — Ses rapports, au nom du lor Bureau, sur les élections : de M. Moret, par la 2° circonscription de Vervins (Aisne) (p. 11); de M. Bizot, par l’arrondissement de Gex (Ain) (p. 11).— Est admis (p. 60). — Prend part à la discussion de l’interpellation de MM. Millerand et Jaurès, sur la politique générale du Gouvernement (p. 149). — Est entendu

(nouv. série, annales, T. 41.)

GÛIRAND (M.) [Deux-Sèvres]. — Est admis (p. 68). — Ses rapports, au nom du 7e Bureau, sur les élections : de M. le prince de Léon, par l’arrondissement de Ploërmel (Morbihan) (p. 108); de M. Gévelot, par l’arrondissement de Domfront (Orne) (p. 109).

GONIDEC DE TRAISSAN (M.le comte le) [Ille-et-Vilaine]. — Est admis (p. 32). — Ses rapports, au nom du 8° Bureau, sur les élections : de M. Dubief, par la lro circonscription de Mâcon (Saône-et-Loire) ; de M. de Lacretelle, par la 2e circonscription de Mâcon (Saône-et-Loire) (p. 54).

GOTTERON (M.) [Haute-Vienne]. — Est admis (p. 67).

GOUJAT (M.) [Nièvre]. — Son rapport, au nom du 7° Bureau, sur l’élection de M. Coget, par la 5e circonscription de Lille (Nord) (p. 49). — Est admis (p. 95).

GOUJON (M. Julien) [Seine-Inférieure].

— Est admis (p. 30). — Ses rapports, au nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. Georges Berry, par la lro circonscription du 9e arrondissement de Paris (p. 65); de M. Walter, par la 2° circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 107) ; de M. Clovis Hugues, par la lro circonscription du 19° arrondissement de Paris (p. 108); de M. Avez, par la 3e circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 108); de M. Dejeante, par la lre circonscription du 20° arrondissement de Paris (p. 177); de M. Prudent-Dervillers par la 2° circonscription du 19e arrondissement de Paris (p. 178),

GOUJON (M. Théophile) [Gironde]. — Est admis (p. 69).

GOURVIL (M.) [Finistère]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élec- I tions : de M. Fougeirol, par la lte circons¬

cription de Privas ; de M. Sauzet, par l’arrondissement de Tournon (Ardèche) (p. 10); de M. Castillard, par l’arrondissement d’Arcis- sur-Aube (Aube) (p. 10). — Est admis (p. 26).

GOUSSOT (M.) [Seine]. — Est admis

GRANDMAISON (M. de) [Maine-et- Loire], Secrétaire cl'dge (p. 1). — Son rapport, au nom du 3a Bureau, sur l’élection de M. Louis Passy, par l’arrondissement des Andelys (Eure) (p. 25). — Est admis (p. 44). — Prend part à la discussion de l’élection de M. Mirman dans la lre circonscription de Reims (p. 266).

GRANVILLE ( Commune et hospice de). — Projet de loi relatif à la cession amiable â l’hospice et à la commune de Granville ainsi qu’à certains particuliers de terrains militaires déclassés, voy. Domaine de l’Etat.

GRAS (M.) [Drôme]. — Est admis (p. 24).

GRA.UX (M. Georges) [Pas-de-Calais].— Est admis (p. 52). — Son rapport, au nom du 7° Bureau, sur l’élection do M. Jules Gaillard, par l’arrondissement de Senlis (Oise) (p. 85). — Demande à interpeller le Gouvernement sur les mesures qu’il compte prendre pour faciliter le développement de la production des charbonnages français et pour obliger les services publics, et particulièrement les compagnies de chemins do fer, à diminuer leur consommation de combustibles étrangers (p. 331).

GRÈVES DU NORD ET DU PAS- DE-CALAIS. — Proposition de résolution tendant à la nomination d’une Commission de quarante-quatre membres pour faire une enquête sur les conditions du travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pao-de-Calais, voy. Enquêtes

GROUSSET (M. Paschal) [Seine]. — Son rapport, au nom du 9e Bureau, sur l’élection de M. Millerand, par la lro circonscription du 12e arrondissement de Paris (p. 65). — Est admis (p. 66). — Dépose une proposition de loi, dont il donne lecture, relative à une amnistie générale et demande la déclaration de l’urgence (p. 196); est entendu dans la discussion de cette proposition de loi (p. 196).

GROUSSIER (M.) [Seine]. — Son rap-

ANNALES DE LA GIIAMDRE DES DÉPUTÉS

port, au nom du Ge Bureau, sur l’élection de M. Léon Talou, par la lre circonscription de Cahors (Lot) (p. 43). — Est admis (p. 63).

GRUET (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 29). — Son rapport, au nom du 2° Bureau, sur l'élection de M. Rouzaud, par la lrc circonscription de Narbonne (Aude) (p. 173); est entendu dans la discussion des conclusions de ce rapport (p. 186).

GUÉNEAU (M.) [Côte-d’Or]. — Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Camille Pelletan, par la 2e circonscription d’Aix (Bouches-du-Rhône) (p. 18). — Est admis (p. 22).

GUÉRIN (M.) [Manche]. — Est admis (p. 187). — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l’élection de M. Cot, par la 2e circonscription de Béziers (Hérault) (p. 111).

GUESDE (M. Jules) [Nord]. — Est admis (p. 48). — Son rapport, au nom du 9° Bureau, sur l’élection de M. Groussier, par la lre circonscription du 10e arrondissement de Paris (p. 63).

GUICHARD (M.) [Rhône]. — Son rapport, au nom du 3e Bureau, sur l’élection de M. Cornudet, par la 2e circonscription d’Aubusson (Creuse) (p. 23). — Est admis (p, 85).

GUIEYSSE (M. Paul) [Morbihan]. — Son rapport, au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Jourde, par la 3e circonscription de Bordeaux (Gironde) (p. 30). — Est admis (p. 49). — S’excuse de son absence (p. 404).

GUIGNARD (M.) [Maine-et-Loire]. — Est admis (p. 41). — Ses rapports, au nom du 6° Bureau, sur les élections : de M. Darlan, par l’arrondissement de Nérac (Lot-et- Garonne) (p. 41); de M. Bourlon de Rouvre, par l’arrondissement de Chaumont (Haute- Marne) (p. 41).

GUILLEMAUT (M.) | Saône-et-Loire]. — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. le comte de Tréveneuc, par la lro circonscription de Guingamp; de M. Pierre Le Moign, par la 2e circonscription de Guingamp ; de M. de Kergariou, par la lre circonscription de Dinan; de M. de Largentaye , par la 2e circonscription de Dinan (Côtes-du-Nord) (p. 23). — Est admis (p. 56).

GUILLEMET (M.) [Vendée]. — Son rapport, au nom du 7° Bureau, sur l’élection de M. Buvignier, par l’arrondissement de |

Verdun (Meuse) (p. 45). — Est admis (p. 73). — Est élu Questeur de la Chambre (p. 96).

GUILLEMIN (M.) [Nord]. — Ses rapports, au nom du 2° Bureau, sur les élections : de M. le comte Lemercier, par la lre circonscription de Saintes; de M. Gabriel Dufaure, par la 2° circonscription de Saintes (Charente-Inférieure) (p. 19). — Est admis (p. 50).

GUYOT- DESSAIGNE (M.) [Puy-de- Dôme]. — Est admis (p. 51).

HAINSSELIN (M.) [Oise]. — Est admis

HARRIAGUE SAINT-MARTIN (M.) [Basses-Pyrénées]. — Ses rapports, au nom du 4° Bureau, sur les élections :.de M. Lhopiteau, par la ltc circonscription de Chartres; de M. Milochau, par la 2e circonscription de Chartres (Eure-et-Loir) (p. 27). — Est admis (p. 54).

HAYEZ (M. Paul) [Nord]. — Est admis (p. 46). — Ses rapports, au nom du 11° Bureau, sur les élections : de M. Saint-Germain, par la lre circonscription d’Oran; de M. Étienne, par la 2e circonscription d’Oran (Algérie) (p. 83).

HÉMON (M.) [Finistère]. — Est admis

HENRION (M.) [Meurthe-et-Moselle]. — Est admis (p. 111).

HERBET (M.) [Ain]. — Est admis (p. 9). — Son rapport, au nom du 9e Bureau, sur l’élection de M. Jacques, par la lrc circonscription du 14° arrondissement de Paris

HÉRISSÉ (M. le) [Ille-et-Vilaine]. — Est admis (p. 33). — Ses rapports, au nom du 6e Bureau, sur les élections : de M. Riotteau, par l’arrondissement d’Avranclies (Manche) (p. 40); de M. le comte d’Elva, parla lro circonscription de Laval (Mayenne) (p. 40). — Est entendu sur l'urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung, relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les devoirs et les droits des Députés astreints au service militaire (p. 415).

HORTEUR (M.) [Savoie]. — Est admis (p. 65). — Son rapport, au nom du 9‘ Bureau, sur l’élection de M. Cavaignac, par l’arrondissement de Saint-Calais (Sarthe) (p. 77).

HOVELACQUE (M.) [Seine]. — Est admis (p. 65).

HUBBARD (M.) [Seine-et-Oise]. — Est admis (p. 71). — Ses rapports, au nom du 6e Bureau, sur les élections: de M. Laurent Bougère, par l’arrondissement de Segré (Maine-et-Loire) (p. 94) ; de M. Mirman, par la lrc circonscription de Reims (Marne) (p. 222) ; est entendu dans la discussion des conclusions de ce dernier rapport (p. 272).

HUGUES (M. Clovis) [Seine]. — Son rapport, au nom du 10° Bureau, sur l’élection de M. Balandreau, par l’arrondissement de Melun (Seine-et-Marne) (p. 87). — Est admis (p. 108).

HUGUES (M. François) [Aisne]. — Est admis (p. 14).

HUGUES (M. le vicomte d’) [Basses-Alpesj. — Ses rapports, au nom du 2e Bureau, sur les élections: de M. de Colbert-Laplace, par l’arrondissement de Lisieux ; de M. Jules Delafosse, par l’arrondissement de Vire (Calvados) (p. 18). — Prend part à la discussion de son élection par l’arrondissement de Sisteron (p. 455) ; son élection est invalidée (p. 461).

HUILES MINÉRALES. — Lecture, par

M. Cochery, du rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, ayant pour objet l’allocation d’une prime en faveur de la production des huiles de schiste; déclaration de l’urgence et adoption immédiate de ce projet [19 décembre] (p. 4G0).

HULST (M. d’) [Finistère]. — Est admis (p. 29). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur les élections : de M. Louis Ricard, parla lrc circonscription de Rouen; de M. Leteurtre, par la 2° circonscription de Rouen; de M. Julien Goujon, par la 3° circonscription de Rouen; de M. Lebon, par la 4e circonscription de Rouen; de M. Gervais, par l’arrondissement de Neufchàtel (Seine-Inférieure) (p. 69).

HUMBERT (M. Alphonse) [Seine]. — Est admis (p. 64). — Est entendu sur l’urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung, relative à la nomination

TABLE ANALYTIQUE

.'une Commission chargée d’examiner les droits et les devoirs des Députés astreints u service militaire (p. 416).