LANNES DE MONTEBELLO
(M. Adrien) [Marne]. — Est admis (p. 40).
LA NOUE (M. le vicomte de) [Côtes-du- Nord). — Est admis (p. 21).
LAPORTE (M. Gaston) [Nièvre]. — Est
LAURENÇON (M.) [Hautes-Alpes]. — Est admis (p. 84).
LAVERTUJON (M. Henri) [Haute- Vienne]. — Est admis (p. 67). — Prend part à la discussion : sur la date de la discussion de l’interpellation de MM. Millerand et Jaurès relative à la politique générale du Gouvernement (p. 100); du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse
LAVILLE (M.) [Puy-de-Dôme]. — Est admis (p. 52).
LACRETELLE (M. Henri de) [Saônet-Loire]. — Est admis (p. 54).
LACROIX (M.) [Loiret]. — Est admis o. 41). — Ses rapports, au nom du 9° Bueau, sur les élections : de M. Frébault, par s 7e arrondissement de Paris; de M.Viviani,
' iar la lro circonscription du 2e arrondissenent de Paris (p. 61).
LA FERRONNAYS (M. le marquis de) Loire -Inférieure]. — Ses rapports, au nom lu 9e- Bureau, sur les élections : de M. Cliauemps, par le 3° arrondissement de Paris ; le M. Barodet, par la lrc circonscription du i° arrondissement de Paris (p. 61). — Est idmis (p. 83).
LAFONT (M.) [Basses-Pyrénées]. — Son ■ rapport, au nom du 6° Bureau, sur 1 élection de M. Adrien Lannes de Montebello, par la 2e circonscription de Reims (Marne) 'p. 40). — Est admis (p. 53).
LAGNEL (M.) [Bouclies-du-Rhône]. — Est admis (p. 20). — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Cabart- ; Danneville par l’arrondissement de Cherbourg (Manche) (p. 42).
ILAMENDIN (M. Arthur) [Pas-de-Calais]. — Est admis (p. 54). — Prend part à la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d’une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 356).
LAN JUIN AIS (M. le comte de] [Morbihan]. — Son rapport, au nom du 4e Bu-
admis (p. 47).
LA PORTE (M. de) [Deux-Sèvres]. — Est admis (p. 70).
LARGENTAYE (M. de) [Côtes-du-Nord].
LA ROCHEFOUCAULD , DUC DE DOUDEAUVILLE (M. de) [Sarthe]. — Est admis (p. 58).
LA ROCHEJAQUELEIN (M. le marquis de) [Deux-Sèvres]. — Prend part à la discussion de son élection par 1 arrondissement de Bressuire (p. 465); est admis (p. 467).
LAROCHE-JOUBERT (M.) [Charente],
— Est admis (p. 18]. — Ses rapports, au nom du 9° Bureau, sur les élections : de M. Pierre Richard, par la lrc circonscription de Sceaux; de M. Lefoullon, par la 4e circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 60).
LAROZE (M. Pierre) [Gironde]. — Est admis (p. 26].
LASCOMBES (M.) [Cantal]. — Est admis
LASSERRE (M. Maurice) [Tarn-et- Garonne]. — Ses rapports, au nom du 5e Bureau, sur les élections ’. de M. Denis, par la lrc circonscription de Dax ; de M. Léglise, par la 2e circonscription de Dax ; de M. Dulau, par l’arrondissement de Saint-Sever; de M. Jumel, par la 2e circonscription de Mont-de-Marsan; de M. Dejean, par la lr0 circonscription de Mont-de-Marsan (Lan-
LAVY (M.) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 3e Bureau, sur les élections : de M. Armez, par la lre circonscription de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) (p. 26); de M. Lacôte, par la 2° circonscription de Guéret (Creuse) (p. 26); de M. Le Troadec, par la 2° circonscription de Lannion (Côtes-du- Nord) (p. 109). — Est admis (p. 77). — Est entendu sur la discussion immédiate du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 283). — Prend part à la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à percevoir une surtaxe d’octroi de 50 centimes sur les vins de Champagne (p. 482).
LEBAUDY (M. PaulI [Seine-et-C>ise]. — Est admis (p. 79).
LEBON (M. André) [Deux-Sèvres]. — Est admis (p. 70). — Ses rapports, au nom du 10° Bureau, sur les élections : de M. Levêque, par la 2e circonscription d’Amiens ; de M. Dusevel, par l’arrondissement de Doullens; de M. Ernest Leroy, par l’arrondissement de Montdidier; de M. Trannoy, par la lr0 circonscription de Péronne ; de M. François, par la 2° circonscription de Péronne (Somme) (p. 76). — Retire sa candidature aux fonctions de Secrétaire de la Chambre (p. 92).
LEBON (M. Maurice) [Seine-Inférieure], Sous-Secrétaire cl'Êtat des Colonies (1). — Est admis (p. 09). — Scs rapports, au nom du 7° Bureau, sur les élections : de M. Lepez, par la 2° circonscription de Valen- 1 ciennes; de M. Weil-Mallez, par la 11C circonscription de Valenciennes (Nord) (p. 89).
(1) Voy. Ministères.
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
LE BORGNE (AI.) [Finistère]. — Est admis (p. 30). — Son rapport, au nom du G* Bureau, sur l’élection de M. Georges Leygues , par l’arrondissement de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) (p. 41).
LEBRET (M.) [Calvados]. — Est admis (p. 17).
LEBRUN (M.) [Haute-Saône]. - Est admis (p. 53).
LECERF (M.) [Côtes-du-Nord]. — Est admis (p. 82).
LECHE VALLI ER (M.) [Seine-Inférieure]. — Son rapport, au nom du 7e Bureau , sur l’élection de M. Laporte , par la lre circonscription de Nevers (Nièvre) (p. 47). — Est admis (p. 80). — Est entendu sur l’urgence de la proposition de résolution de M. Barodet, relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les programmes électoraux (p. 230).
LE CLECH (M.) (Morbihan). — Est admis (p. 50).
LECONTE (M. Alfred) [Indre]. — Ses rapports, au nom du 1" Bureau, sur les élections : de M. Pochon, par la lrc circonscription de Bourg; de M. Giguet, par l’arrondissement de Belley (Ain)(p. 7). — Est admis (p. 35).
LE COUPANEC (M.) [Morbihan]. — Est admis (p. 49).
LEFFET (M.) [Indre-et-Loire]. — Est admis (p. 34). — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l’élection de M. Yigné, par l’arrondissement de Lodève (Hérault) (p. 29).
— S’excuse de son absence (p. 280).
LEFOULLON (M.) [Seine]. — Est admis (p. 61). — Ses rapports, au nom du 9° Bureau, sur les élections : de M. Folliet, par l’arrondissement de Tlionon; de M. Orsat, par l'arrondissement de Bonneville; de M. César Duval, par l’arrondissement de Saint-Julien ; de M. Thonion, par l’arrondissement d’Annecy (Haute-Savoie) (p. G4).
— S’excuse de son absence (p. 280).
LE GAVRIAN (M.) [Nord]. — Est admis (p. 50).
LÉGLISE (M.) [Landes]. — Est admis (p. 36).— S’excuse de son absence (p. 1). — Obtient des congés (p. 180, 253).
LEGLUDIC (M.) [Sarthe]. — Est admis (p. 62). — S’excuse de son absence (p. 174, 373). — Obtient des congés (p. 374, 395).
LEGOUX-LONGPRÉ (M.) [Calvados].
— Est admis (p. 16).
LEGRAND (M. Arthur) [Manche]. — Son rapport, au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. Gruet, par la 2e circonscription de Bordeaux (Gironde) (p. 29). - Est admis (p. 41).
LEGRAS (M.) [Seine-Inférieure], — Est admis (p. 71).
LEMERCIER (M. le comte) [Charente- Inférieure]. — Est admis (p. 19). — Son rapport, au nom du 7° Bureau, sur l’élection de M. Jean Dlichon, parla 2° circonscription d’Hazebrouck (Nord) (p. 47).
LEMIRE (M.) [Nord]. — Est admis (p. 48).
— S’excuse de son absence (p. 280).
LE MOIGN (M.) [Côtes-du-Nord], — Est 7° Bureau, sur l’élection de M. Lemire, par la lre circonscription d’Hazebrouck (Nord) (p. 48).
LE MYRE DE VILERS (M.) [Cocllinchine]. — Est admis (p. 75).
LEPEZ (M.) [Nord]. — Est admis (p. 60).
— Ses rapports, au nom du 11e Bureau, sur les élections : de M. Samary, par la lrc circonscription d’Alger; de M. Forcioli, par la 2e circonscription de Constantine (p. 110); de M. Bourlier, par la 2e circonscription d’Alger (Algérie) (p. 331) ; est entendu dans la discussion des conclusions de ce rap- (p. 490).
LEROY (M. Arthur) [Côte-d’Or]. — Est admis (p. 23). — Ses rapports, au* nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. Michelin, par la 2° circonscription du 14e arrondissement de Paris (p. 63); de M. Henri ürisson, par la 2° circonscription du 10° arrondissement de Paris (p. 87). — S’excuse de son absence (p. 306).
LEROY (M. Ernest) [Somme], — Est admis (p. 76).
LEROY (M. Modeste) [Eure]. — Est admis (p. 24).
LE SENNE (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l’élection de‘ M. Odilon-Barrot, par l’arrondissement de Largentière (Ardèche) (p. 6). — Est admis (p. 77).
LETEURTRE (M.) [Seine-Inférieure].— Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. de Cazenove de Pradine, par la 3e circonscription de Nantes (Loire- Inféreure) (p. 43). — Est admis (p. 69).
LE TROADEC (M.) [Côtes-du-Nord], — Ses rapports, au nom du 9° Bureau, sur les élections de M. Baulard, par la 2e circonscription de Sceaux (p. 95); de M. Coûtant, par la 3e circonscription de Sceaux (Seine) (p. 96). — Est admis (p. 109).
LEVECQUE (M. Fernand) [Somme]. — Ses rapports, au nom du 9e Bureau, sur les élections : de M. Horteur, par l’arrondissement de Saint- Jean-de-Maurienne; de M. Antoine-Perrier, par la 2e circonscription de Chambéry (Savoie) (p. 65). — Est admis (p. 76).
LEVEILLÉ (M.) [Seine], — Est admis
LEVET (M.) [Loire], — Est admis (p. 38).
LEVIS -MIREPOIX (M. le comte de)
[Orne]. — Est admis (p. 229).
LEYDET (M). [Bouches-du-Rhône]. — Est admis (p. 19). — Est entendu sur le renvoi à la Commission chargée d’examiner les projets de loi relatifs à l’ouverture decrédits supplémentaires, du projet de loi portant autorisation de recevoir, à titre provisoire, dans les caisses publiques la monnaie de billon italienne (p. 219). — Adresse au Ministre du Commerce une question sur les responsabilités encourues à raison d’un procès perdu par l’État contre un inventeur (p. 454).
LEYGüE (M. Raymond) [Haute-Garonne].
LEYGUES (M. Georges) [Lot-et-Garonne]. — Est admis (p. 41). — Prend part à la discussion de l’interpellation de MM. Millerand et Jaurès sur la politique générale du Gouvernement (p. 160). — Adresse une question au Ministre de l’Agriculture sur l’avilissement du prix des blés (p. 340, 344).
LESAGE (M. Cher). — Est admis (p. 16).
LHOPITEAU (M.) [Eure-et-Loir]. -
TABLE ANALYTIQUE
| t admis (p. 27). — Son rapport, au nom | l 7e Bureau, sur l'élection de M. Camille J'iOx, par l’arrondissement de Lunéville ; eurthe-et-Moselle) (p. 47).
LINARD (M.) [Ardennes]. — Est admis
Vf
LOCKROY (M.) [Seine]. — Est élu Vtcerésident provisoire de la Chambre (p. 2). ’éside , en cette qualité , la séance du > novembre (p. 93). — Est admis (p. 63). — st élu Vice-Président définitif (p. 92). — réside, en cette qualité, la séance du 16 écembre (p. 403). — Donne lecture de letes et de dépêches émanées de Gouverne- ,ents et de Parlements étrangers à propos e l’attentat du 9 décembre (p. 404). — Est atendu : dans la discussion sur la fixation e la date de la discussion de l’interpellaon de MM. Millerand et Jaurès sur la polique générale du Gouvernement (p. 101) ; u cours de la discussion de cette interpelition (p. 123).
LORIOT (M.) [Eure]. — Est admis (p. 24).
- Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur élection de M. Vival, par l’arrondissement e Figeac (Lot) (p. 147).
LOROIS (M. Emile) [Morbihan], — Ses apports, au nom du 3e Bureau, sur les lections : de la 2° circonscription de Saintirieuc (p. 21); de M. Le Cerf, par l’arronlissementde Loudéac (Côtes-du-Nord) (p. 81).
- Est admis (p. 66).
LOUP (M. Henri) [Yonne]. — Est admis
LOYER (M.) [Nord]. — Est admis (p. 47).
- Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur es élections : de M. Maurice Lasserre, par ’ arrondissement de Castelsarrasin (Tarn-et- Jaronne) (p. 88); de M. Berne-Lagarde par a lte circonscription d’Albi (Tarn) (p. 207).
LUCE DE CASABIANCA (M.) [Corse].
- Est entendu dans la discussion de son élection par l’arrondissement de Corte p. 190); est admis (p. 191). — S’excuse de son absence (p. 306). — Obtient un congé
MACKAU (M. le baron de) [Orne]. — Est ; admis (p. 47). — Son rapport, au nom du 10e Bureau, sur l’élection de M. Derveloy, par l’arrondissement de Meaux (seine-et- Marne (p. 66).
MADAGASCAR. — Interpellation relative à la politique générale du Gouvernement dans cette île, voy. Interpellations, n° 6.
MAGNIEN (M.) [Saône-et-Loire]. — Est admis (p. 58). — Son rapport, au nom du 9° Bureau, sur l’élection de M. Legludic, par l’arrondissement de la Flèche (Sarthe)
MAHY (M. de) [La Réunion]. — Est élu Vice-Président provisoire de la Chambre (p. 2). — Préside, en cette qualité, la séance du 18 novembre (p. 91). — S’excuse de son absence (p. 5, 97, 374). — Obtient un congé (p. 395). — Est admis (p. 75). — Est élu Vice-Président définitif (p. 92). — Préside, en cette qualité, les séances du 2 décembre (p. 181) ; du 4 décembre (p. 195) ; donne lecture d’une lettre par laquelle M. Casimir- Perier, nommé Ministre des Affaires étrangères , Président du Conseil , se démet de ses fonctions de Président de la Chambre (p. 195).
— Est entendu sur l’urgence de sa proposition de loi, déposée de concert avec M. Brunet et relative à la législation forestière de l’île de la Réunion (p. 231).
MAILLÉ (M. le comte de) [Maine-et- Loire]. — Est admis (p. 41).
MANDEVILLE (M.) [Haute-Garonne].
— Est admis (p. 36).
MARCEL-HABERT (M.) [Seine-et- Oise]. — Ses rapports, au nom du 3° Bureau, sur les élections : de M. le marquis deMoustier,par l’arrondissementde Baumeles-Dames (Doubs) (p. 25); de M. Theulier, par l’arrondissement de Nontron (p. 25,; de M. Saumande, par la ire circonscription de Périgueux (Dordogne) (p. 145). — Est admis (p. 95). — Adresse au Ministre de l’Agriculture une question relative au renouvellement des baux de chasse dans les forêts de l’État (p. 409).
MARCILLAT (M.) [Vosges]. — Son rapport, au nom du 10° Bureau, sur l’élection de M. Joseph Jourdan, par l’arrondissement de Draguignan (Var) (p. 71). — Est admis (P- 74).
MARET (M. Henry) [Cher]. — Est admis
MARMOTTAN (M.) [Seine]. — Est admis (p. 10).— Ses rapports, au nom du 5e Bureau, sur les élections : de M. le comte Le Gonidec de Traissan, par l’arrondissement de Vitré; de M. Porteu, par l’arrondissement de Montfort; de M. Brune, par la lro circonscription
de Saint-Malo; de M. Demalvilain, par la 2e circonscription de Saint-Malo; de M. le Hérissé, par la lre circonscription de Rennes (p. 32); de M. René Brice, par la 2e circonscription de Rennes ; de M. Pontallié, par l’arrondissement de Fougères ; de M. Récipon, par l’arrondissement de Redon (Illeet-Vilaine) (p. 33).
MARTINON (M.) [Creuse]. — Son rapport, au nom du 11° Bureau, sur l’élection de M. Bazille, par la lre circonscription de Poitiers (Vienne) (p. 59). — Est admis (p. 86).
— S’excuse de son absence (p. 262).
MARTY (M.) [Aude], Ministre du Commerce (1). — Est admis (p. 169). — Répond à la question de M. Leydet, sur les responsabilités encourues à raison d’un procès perdu par l’Etat contre un inventeur p. 454).
MARUÉJOULS (M.) [Aveyron], — Est admis (p. 82).
MAS (M.) [Hérault]. — Est admis (p. 25).
— Ses rapports, au nom du 7e Bureau, sur les élections : de M. Develle, par l’arrondissement de Bar-le-Duc (p. 45) ; de M. Royer, par l’arrondissement de Montmédy (Meuse) (p. 46).
MASSON (M.) [Rhône]. — Est admis (p. 56). — Prend part à la discussion de l’élection de M. Bérard par la 7e circonscription de Lyon (p. 168, 169).
MATHÉ (M. Félix) [Allier]. - Est admis (p. 12). — Son rapport, au nom du 10e Bureau, sur l’élection de M. André Lebon, par l’arrondissement de Parthenay (Deux-Sèvres) (p. 70).
MAURICE-FAURE (M.) [Drôme], — Est admis (p. 24).
MÉLINE (M.) [Vosges]. — Est admis (p. 74).
MERCIER (M. le général), Ministre de la Guerre (1). — Répond aux questions : de M. Denoix sur l’application ou l’interprétation d’un article de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (p. 339); de M. le général Iung, sur la situation de M. Mirman, Député, au point de vue delà loi sur le recrutement de l’armée (p. 413).
MERCIER (M.) [Haute-Saône]. — Est admis (p. 59).
(1) Voy. Ministères.
AN
MERLOU (M.) [Yonne]. — Est admis (p. 80). — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Panis, par l’arrondissement de Céret (Pyrénées-Orientales) (p. 122).
MESUREUR (M.) [Seine]. - Est admis (p. 60). — Prend part à la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à percevoir une surtaxe d’octroi de 50 centimes sur les vins de Champagne (p. 480).
MÉZIÈRES (M.) [Meurthe-et-Moselle]. — Est admis (p. 45). — Est entendu sur l’urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung, relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les devoirs et les droits des Députés astreints au service militaire (p. 415).
ALES DE LA CHAMBRE DES DÉPli
