MINISTÈRES

MIR (M.) [Aude], — Est admis (p. 14). — , Son rapport, au nom du 10° Bureau, sur l’élection de M. Jaurès, par la 2° circons-" eription d’Albi (Tarn) (p. 70).

MIRMAN (M.) [Marne]. — Secrétaire d'âge (p. 1). — Son rapport, au nom du 7e Bureau, sur l’élection de M. Noël, par l’arrondissement de Compiègne (Oise) (p. 70 . — Est entendu dans la discussion de son élection, par la lre circonscription de Reims (p. 267) ; est admis (p. 273). — Est entendu pour un fait personnel (p. 417). — S’excuse de son absence (p. 479).

Question relative h la situation de M. Mirman, Député, au point de vue de la loi sur le recrutement de l’armée, voy. Questions, n° 6.

MICHAU (M.) [Nord]. - Est admis

MICHELIN (M.) [Seine]. — Est admis (p. 64).

MICHOU (M.) [Aube]. - Est admis (p. 7).

MIELVACQUE DE LACOUR (M.) [Corrèze]. — Est entendu dans la discussion de son élection par la lro circonscription de Brive (p. 233).

MILLERAND (M.) [Seine]. — Est admis (p. G5). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau , sur les élections : de M. Lebaudy, par l’arrondissement de Mantes ; de M. Amodru, par l’arrondissement d’Étampes (Seineet-Oise) (p. 79). — Retire son interpellation, déposée de concert avecM. Jaurès, sur la politique générale du Gouvernement (p. 164). — Prend part à la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d’une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 322, 345, 363, 364).

MILLION (M. Louis) [Rhône]. — Son rapport, au nom du 8e Bureau, sur l’élection de M. Bony-Cisternes, par l’arrondissement d’Issoire (Puy-de-Dôme) (p. 53). — Donne lecture, au nom de M. Yallé, du rapport sur l’élection de M. Genet, par la 9e circonscription de Lyon (Rhône) (p. 181). — Est admis (p. 87). — S’excuse de son absence (p. 336).

Au début de la VIe Législature, le Cabinet du 4 avril 1893, présidé par M. Charles Dupuy, était en fonctions.

Déclaration faite, au nom du Gouvernement, par M. Charles Dupuy, Président du Conseil [21 novembre] (p. 98).

A la suite d’un incident soulevé par M. Pelletan, au cours de la discussion d’une interpellation sur la politique générale du Gouvernement [25 novembre], le Cabinet présidé par M. Dupuy a donné sa démission (Voy. J. O. du 26 novembre 1893).

Ministère du 3 Décembre 1893 (1).

Présidence du Conseil et Affaires étrangères Justice . . .

Intérieur .

Finances .

Guerre .

Marine .

Instruction publique, Beaux-Arts et Cultes

Travaux publics .

Commerce , Industrie

et Colonies .

Agriculture .

Sous - Secrétariat des Colonies (2) .

M. Casimir -Perier, Député.

M. Antonin Dubost, Député.

M. Raynal, -Député.

M. Burdeau, Député.

M. le général Mercier.

M. le vice -amiral Lefèvre.

M. Spuller, Sénateur.

M. Jonnart, Député.

M. Marty, Député.

M. Viger, Député.

M. Maurice Lebon, Député.

du Gouverne- Président du

Déclaration faite, au nom ment, par M. Casimir-Perier, Conseil [4 décembre] (p. 5).

Observations de M. Casimir-Perier, Président du Conseil, à l’occasion de l’attentat commis dans la salle des séances de la Chambre, le 9 décembre, au moyen d’une bombe explosible, voy. Chambre des Dé-

MONTALEMBERT (M. le comte de) [Nord]. — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Cochery, par l’arrondissement de Pitliiviers (Loiret) (p. 63). — Est admis (p. 95).

MONTAUT (M.) (Seine-et-Marne). - Son rapport, au nom du 2e Bureau, sur l’élection de M. Arnous, par l’arrondissement de Barbezieux (Charente) (p. 15). — Est admis (p. 72). — Explique son vote (p. 294).

MONTFORT (M. le vicomte de) [Seine- Inférieure], — Ses rapports, au nom du 6° Bureau, sur les élections : de M. Alasseur, par l’arrondissement de Gien (Loiret) ; de M. Bertrand, par l’arrondissement de Sainte-Menehould (Marne) (p. 40). — Est admis (p. 80). — Est entendu dans la discussion de l’élection de M. Mirman, par la lrc circonscription de Reims (p. 270).

MORET (M.) [Aisne].— Est admis (p. 11).

MORILLOT (M. Léon) [Marne]. — Est admis (p. 41). — S’excuse de son absence (p. 280). — Obtient un congé (p. 295).

MOROUX (M.) [IndreJ. — Est admis (p. 38). — Ses rapports, au nom du 11® Bureau, sur les élections : de M. Nivert, par l’arrondissement de Chàtellerault (p. 70) ; f de M. Gusman Serph, par l’arrondissement de Civray ; de M. le baron Demarçay, par l’arrondissement de Montmorillon; deM. Du- 1 puytrem, par la 2e circonscription de Poitiers (Menne) (p. 71). — S’excuse de son absence (p. 336). — Obtient un congé (p. 367).

MILOCHAU (M.) [Eure-et-Loir], — Est admis (p. 27). — S’excuse de son absence

PUTES.

(1) J. O. du 3 décembre 1893.

(2) J. O. du 4 décembre 1893.

MOUGEOT (M.) [Haute-Marne], — Ses rapports, au nom du 2° Bureau, sur les élections : de M. le prince d’Arenberg, par

lre circonscription de Bourges; de M.Bau- ..n, par la 2e circonscription de Bourges; 3 M. Lesage, par la 2° circonscription de lint-Araand (p. 15); de M. Pajot, par la -c circonscription de Saint- Amand; de Henry Maret, par l’arrondissement de ancerre (Cher) (p. 16). — Est admis (p. 68).

- S’excuse de son absence (p. 479).

MOUGIN (M.) [Vosges]. — Est admis r. 74).

MOUSTIER (M. le marquis de) [Doubs].

- Est admis (p. 25).

NAQUET (M. Alfred) [Vaucluse].. — Ses ■apports, au nom du 3° Bureau, sur les ilections : de M. Henri Chavoix, par la | je circonscription de Périgueux; de M. Raynond Gendre, par la 2e circonscription de Sarlat (Dordogne) (p. 21). Est admis p. 72). — Est entendu sur l'urgence de la proposition de résolution de M. le généra iung, relative à la nomination d’une Commission chargée d’examiner les droits et les devoirs des Députés astreints au service militaire (p. 416).

NÉRON (M. Émile) [Haute-Loire]. — Est

admis (p. 39).

NIVERT (M.) [Vienne]. -- Est admis

NOËL (M.) [Oise]. — Est admis (p. 70). — S’excuse de son absence (p. 404).

OBISSIER SAINT-MARTIN (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 28).