OCTROIS

Adoption du projet de loi autorisant le Gouvernement à approuver par décret la prorogation de surtaxes d’octroi [18 décembre] (p, 424).

Prorogations ou surtaxes d’octroi.

■ Abbeville (Somme) [Alcool]. — Adoption [16 décembre] (p. 405).

(nouv. série, annales, T. 41.)

TABLE ANALYTIQUE

Aix-les-Bains (Savoie) [Alcool]. — Adoption [7 décembre] (p. 232).

Amboise (Indre-et-Loire) [Alcool]. Adoption [15 décembre] (p. 390).

Civray (Vienne) [Vins].— Adoption [16 décembre] (p. 405).

Cluses (Haute-Saône) [Vins]. — Adoption [5 décembre] (p. 218).

Digne (Basses-Alpes) [Alcool]. — Adoption [12 décembre] (p. 330).

Elbeuf (Seine-Inférieure) [Alcool]. — Adoption [16 décembre] (p. 406).

Evian-les-Bains (Savoie) [Vins]. — Adoption [12 décembre] (p. 330).

Gouesnon (Finistère) [Alcool].— Adoption [16 décembre] (p. 405).

Guéméné-Penfao (Loire-Inférieure) [Alcool]. Adoption [12 décembre] (p. 330).

Guéret (Creuse) [Vin et alcool]. — Adoption [7 décembre] (p. 232).

Lampaul-Quimiliau (Finistère) [Alcool].

— Adoption [9 décembre] (p. 266).

Langres (Haute-Marne) [Vin et alcool]. — Adoption [12 décembre] (p. 326).

Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais) [Vin et alcool]. — Adoption [7 décembre] (p. 232].

Mure (La) (Isère) [Alcool]. — Adoption [16 décembre] (p. 406).

Nantua (Ain) [Vin], - Adoption [7 décembre] (p. 232).

Plonéour-Lanvern (Finistère) [Alcool].

— Adoption [9 décembre] (p. 266).

Plougastel-Daoulas (Finistère) [alcool].

— Adoption [12 décembre] (p. 330).

Ploumoguer (Finistère) [Alcool]. — Adoption [12 décembre] (p. 330).

Pont-Lévèque (Calvados) [Vin et Alcool].

— Adoption [12 décembre] (p. 326).

Port-Launay (Finistère) [Alcool].— Adoption [12 décembre] (p. 326).

Quesnoy (Nord) [Vin et alcool]. Adoption [7 décembre] (p. 232).

Rouen (Seine-Inférieure) [Vin et alcool] — Adoption [15 décembre] (p. 390).

Saint-Dié (Vosges) [Vins]. — Adoption [12 décembre] (p. 326).

Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie) [Alcool]. — - Adoption [7 décembre] (p. 232).

Sisteron (Basses-Alpes) [Alcool]. Adoption [16 décembre] (p. 405).

Toulon (Var) [Vin]. - Adoption [7 décembre] (p. 233).

Tréport (Le) (Seine-Inférieure) [Alcool].

— Adoption [12 décembre] (p. 330).

ODILON-BARROT (M.) [Ardèche]. —

ORDINAIRE (M. Dionys) [Doubs]. — Est admis (p. 82).

ORIOL (M. Benoît) [Loire]. — Est admis (p. 394).

ORNANO (M. Cuneo d’) [Charente]. — Est admis (p. 17). — Son rapport, au nom du 6e Bureau, sur l’élection de M. Roch, par la 2e circonscription de Nantes (Loire- Inférieure) (p. 42). — S’excuse de son absence (p. 262). — Obtient un congé (p . 275 )

ORSAT (M. Léon) [Haute-Savoie]. — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur 1 élection de M. l’amiral Vallon, par la lrc circonscription de Brest (Finistère) (p. 29). — - Est admis (p. 64).

OUVRÉ (M.) [Seine-et-Marne]. — Ses rapports, au nom du 2e Bureau, sur les élections : de M. Legoux-Longpré, par la 2° circonscription de Caen; de M. Paulmier, par l’arrondissement de Falaise (Calvados) (p. 16). — Est admis (p. 66). — S’excuse de son absence (p. 404).

PAJOT (M.) [Cher]. — Est admis (p. 16). — Ses rapports, au nom du 11° Bureau, sur les élections : de M. Krantz, par la lre circonscription d’Epinal; de M. Henry Bouclier, par la 2e circonscription d’Epinal (p. 73); de M. Mougin, par l’arrondissement deMirecourt; de M. Frogier de Ponlevoy, par l’arrondissement de Neufchateau ; de M. Méline, par l’arrondissement de Remiremont; de M. Charles Ferry, par la 1" circonscription de Saint-Dié ; de M. Marcillat, par la 2° circonscription de Saint-Dié (Vosges) (p. 74).

P AMS (M. Jules) [Pyrénées-Orientales].

Ses rapports, au nom du 8e Bureau, sur

les élections : do M. Jules Guesde, par la 7° circonscription de Lille ; de M. Pierre Legrand, par la 3e circonscription de Lille (Nord) (p. 48). — Est admis (p. 122).

PAPELIER (M.) [Meurthe-et-Moselle].

— Est admis (p. 45).

PARIS (Ville de). — Discussion du projet

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉBUTÉS

de loi autorisant la ville de Paris à percevoir sur les vins de Champagne une surtaxe d’octroi de 50 centimes [20 décembre] (p. 480). Sont entendus : MM. Georges Berry, Salis, Mesureur, Turrel, Lavy. — Retrait, par M. Berry, d’une motion d’ajournement (p. 482). — Rejet, au scrutin, du passage à la discussion des articles (p. 483); liste des votants (p. 493).

PASSY (M. Louis) [Eure]. — Est admis (p. 25). — Ses rapports, au nom du 10e Bureau, sur les élections : de M. Lechevallier, par la lre circonscription d’Yvetot (p. 79); de M. lo vicomte de Montfort, par la 2e circonscription d’Yvetot (Seine -Inférieure)

PAULIN - MÉRY (M.) [Seine]. — Est 4° Bureau, sur l’élection de M. le comte de Bernis, par la lre circonscription de Nîmes (Gard) ^p. 183). — Est entendu sur l’application du Règlement (p. 200).

PAULMIER (M.) [Calvados].- Est admis

PÊCHERIES DE BEHRING. - Crédits relatifs aux dépenses de la Commission arbitrale des pêcheries de Behring, voy. Crédits supplémentaires et extraordinaires, § Affaires étrangères.

PÉDEBIDOU (M.) [Hautes-Pyrénées). — Est admis (p. 56). — Son rapport, au nom du 10e Bureau, sur l’élection de M. Delbet, par l’arrondissement de Coulommiers(Seineet-Marne) (p. 68).

PELLETAN (M. Camille) [Bouclies-du- Rhône] — Est admis (p. 18).— Est entendu au cours de la discussion : de l’interpellation de MM. Millerand et Jaurès, sur la politique générale du Gouvernement (p. 163) ; de l’élection de M. Rouzaud, par la iro circonscription de Narbonne (p. 184, 186). — Est entendu : sur la discussion immédiate du projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse (p. 284) ; dans la discussion de la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d'une Commission d’enquête sur le travail dans les mines et sur les causes des grèves du Nord et du Pas-de-Calais (p. 364). — Prend part à la discussion : de l’élection de M. Oriol, par la lrc circonscription de Saint-Etienne (p. 393) ; d’un projet de loi concernant : 1° la régularisation do décrets rendus en conseil d’Etat ou en vertu d'autorisations législatives spéciales; 2° l'ouverture et l’annulation de !

crédits sur l'Exercice 1893; 3° l’ouverture de crédits spéciaux d’Exercices clos et périmés; 4° l’ouverture et l’annulation de crédits au litre des Budgets annexes (p. 430, 438). — Dépose deux projets de loi, l’un concernant les tarifs de chemins de fer, l’autre ayant pour but de placer la navigation du canal du Midi sous le régime du droit commun et demande la déclaration de l’urgence (p. 466). — Est entendu dans la discussion de l’élection de M. Bourlier, par la 2° circonscription d’Alger (p. 490).

PÉRIER DE LARSAN (M. du) [Gironde]. — Est admis (p. 32).

PERRIER (M. Antoine) [Savoie]. — Est admis (p. 65).

PÉTROT (M. Albert] [Seine. — Est admis (p. 123). — Ses rapports, au nom du 6e Bureau, sur les élections : de M. Arthur Legrand, par l’arrondissement de Mortain (Manche) (p. 41) ; de M. Guignard, par la lre circonscription d’Angers (Maine-et-Loire) (p. 41); de M. Auricoste par l’arrondissement de Marvéjols (Lozère) (p. 174); est entendu dans la discussion dos conclusions de ce dernier rapport (p. 177).

PEYTRAL (M.) [Bouches-du-Rhône], Ministre des Finances (1). — Est admis (p. 20). — S’excuse de son absence (p. 228). — Obtient un congé (p. 253).

PHILIPON (M.) [Ain]. - Est admis (p. 13).

PHILIPPOTEAUX (M.) [Ardennes]. - Est admis (p. 7).

PIERRE- AL YPE (M.) [Inde]. — Est autorisé à siéger jusqu’à ce que les opérations électorales de l’Inde aient pu être examinées par la Chambre (p. 1). — Est admis (p. 191).

PIERRE LEGRAND (M.) [Nord]. — S’excuse de son absence (p. 1). — Obtient un congé (p. 180). — Est admis (p. 48).

PLICHON (M. Jean) [Nord]. — Ses rapports, au nom du 1er Bureau, sur les élections: do M. Deville, par l’arrondissement de Château-Thierry; de M. Firino, par l’arrondissement de Soissons (Aisne) (p. 8). — Est admis (p. 48). — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 92). — S’excuse de son absence (p. 167). — Est entendu : sur l’urgence de la proposition de résolution de M. le général Iung relative à la nomination

(1) Voy. Ministères.

d’une Commission chargée d’examiner les devoirs et les droits des Députés astreints * au service militaire (p. 415); dans la dis- ' cussion du projet de loi concernant : 1° la régularisation de décrets rendus en Conseil d’Etat ou en vertu d’autorisations législatives spéciales; 2° l’ouverture et l’annulation de crédits sur l’Exercice 1893; 3° l’ouverture de crédits spéciaux d’Exercices clos et périmés ; 4° l’ouverture et l’annulation de crédits au titre des Budgets annexes (p. 439).

PLISSONNIER (M.) [Isère]. - Est admis (p. 146).

POCHON (M.) [Ain]. — Est admis (p. 7). j

— Ses rapports, au nom du 2° Bureau, sur les élections : de M. Antide Boyer, par la 5e circonscription de Marseille (Bouchesdu-RhÛne) (p. 16) ; de M. Lebret, par la lre circonscription de Caen (Calvados) (p. 17).

POINCARÉ (M. Raymond) [Meuse], Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes (1). — Est admis (p. 49),

POLITIQUE GÉNÉRALE DU GOU¬ VERNEMENT. — Interpellation y relative, voy. Interpellations, n° 1.

PONLEVOY (M. Frogier de) [Vosges].

— Son rapport, au nom du 1er Bureau, sur l’élection de M. Thierry-Delanoue, par l’arrondissement de Bar-sur-Aube (Aube) (p. 7).

— Est admis (p. 74).

PONTALLIÉ (M.) [Ille-et-Vilaine]. — Ses rapports, au nom du 4e Bureau, sur les élections : de M. Cousin, par la lrc circonscription de Montpellier; de M. Salis, parla 2° circonscription de Montpellier (Hérault)

(p. 27). — Est admis (p. 33).

PONTBRIAND (M. du Breil, comte de) [Loire-Inférieure]. — Est admis (p. 67).

PORTEU (M. Armand) [Ille-et-Vilaine].

— Est admis (p. 32).

POUPIN (M.) [Jura]. — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l’élection de M. Gourville, par la 2° circonscription de Châteaulin (Finistère) (p. 26). — Est admis