voix
Viguier .
Georgi .
Régnault .
Agostini .
Féron .
Prat .
Roy .
Maillard .
Rauvier .
Gibey .
Le 1er tour de scrutin n’ayant pas donné
de résultat, il y a eu lieu de procéder à un
2° tour.
Les élections du 3 septembre les résultats suivants :
ont donné
Electeurs inscrits, 20,935.
Nombre des votants, 13,564.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 330. Suffrages exprimés, 13,234.
Ont obtenu :
MM. Chauvin (René)
, Viguier .
Georgi .
IFéron .
Maillard .
M. Chauvin a été proclamé député comme ayant obtenu la majorité relative.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Chauvin (René) a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Chauvin est admis.)
M. Bourlon de Rouvre, rapporteur. — Département de la Seine, 11e arrondissement, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
MM. Floquet .
. 2.913 voix.
Faberot .
Lagasse .
Protot .
Soudant .
Crollard .
Fuchs .
Dangers .
Borbier .
Hollet .
Aucun candidat n’ayant réuni les conditions exigées pour être élu au 1er tour, il a été procédé à un 2° tour de scrutin.
Les élections du 3 septembre 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 11,495, dont le quart est de 2,874.
Nombre des votants, 7,825.
Bulletins blancs et nuis, à déduire, 179.
Suffrages exprimés, 7,827.
Ont obtenu ;
MM. Faberot . 4.380 voix.
Floquet . 3.231 —
Fuclis . 27 —
| Lagasse . 7 —
Protot . 3 —
M. Faberot a été proclamé député comme ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Faberot a justifié des conditions d'éligibilité requises par la loi.
Votre 9° bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Faberot est admis.)
M. Bourlon de Rouvre, rapporteur. — Département de la Seine, 11° arrondissement, 2e circonscription.
Les élections du 20 août ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,240, dont le quart est de 4,356.
Nombre des votants, 12,776.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 668.
Suffrages exprimés, 12,189, dont la majorité absolue est de 6,095.
Ont obtenu :
MM. Lockroy .
Ranvier .
Raimond .
Moitet .
Merigeau .
Martin .
Bordet .
M. Lockroy a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Lockroy a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose, en conséquence, de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Lockroy est admis.)
M. le comte de Montalembert, rapporteur. — Département du Loiret, arrondissement de Pithiviers.
Electeurs inscrits, 17,685, dont le quart est de 4,822.
Nombre des votants, 13,840.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 1,107.
Suffrages exprimés, 12,738, dont la majorité absolue est de 6,370.
Ont obtenu :
MM.Cochery (Georges) . 11.145 voix.
Debois (Arthur) . 1.567 —
M. Cochery (Georges) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Cochery (Georges) a justifié des conditions d’éligibilité requises parla loi.
Votre 6e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 6 e bureau sont adoptées. — M. Cochery est admis.)
M. Jules Guesde, rapporteur. — Département de la Seine, 1" arrondissement, lre circonscription.
L’élection du 20 août 1893 a donné les ré¬
Votants, 12,006.
A déduire, bulletins nuis, 418.
Reste : suffrages exprimés, 11, 588, ce qui donne pour la majorité absolue 5,795.
Ont obtenu :
MM. Groussier . 4.249 voix.
Maujan .
Jehan .
Girardin .
Cordier .
Métivier .
Mothier .
Pique .
Aucun des candidats n’ayant réuni la majorité absolue, il y a eu lieu à un 2e tour qui, le 3 septembre, a donné les résultats ci dessous :
Electeurs inscrits, 17,233.
Votants, 11,263.
Bulletins nuis et blancs, 122.
Ont obtenu :
MM. Groussier (Arthur-Jules-
Hippolyte) . 5.817 voix.
Maujan . 3.987 —
Jehan . 1.331 —
Girardin . 2 —
Cordier . 1 —
M. A. Groussier, ayant réuni le plus grand nombre de voix, a été proclamé député.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. A. Groussier a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 93 bureau sont adoptées. — M. Groussier est admis.)
M. Arthur Leroy, rapporteur. — Département de la Seine, 14° arrondissement, 2e circonscription.
Les élections du 20 août 1893 (1er tour) ont
Nombre des votants, 5,480.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 26!.
Suffrages exprimés, 5,219 dont la majorité absolue est de 2,610.
Ont obtenu :
MM. Michelin . 2.471 voix.
Pichon . 2.114 —
Lefebvre . 505 —
Lecloux (J.-M.) . 117 —
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il a été procédé le 3 septembre 1893 à un 2e tour, de scrutin qui adonné les résultats suivants :
Nombre des votants, 5,227.
Nombre des suffrages exprimés, 5,151.
Ont obtenu :
MM. Michelin (Joseph-Henri), ancien député . 2.637 voix.
Pichon . 2.175 —
Lefebvre . 330 —
Lecloux . 1 —
Gi
ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
M. Michelin a été proclamé député comme ayant réuni la majorité relative des suffrages exprimés.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Michelin a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Michelin est admis.)
M. Lefoullon, rapporteur. — Département de la Haute-Savoie, arrondissement de Thonon.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,244, dont le quart est de 4,811.
Nombre des votants, 9,475.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 818.
Suffrages exprimés, 8,657, dont la majorité absolue est de 4,329.
M. Folliet (André), seul candidat, a obtenu 8,G19 voix.
M. Folliet a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Folliet a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Folliet est admis.)
M. Lefoullon, rapporteur. — Département de la Haute-Savoie, arrondissement de Bonneville.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 19,211, dont le quart est de 4,802.
Nombre des votants, 9,992.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 576.
Suffrages exprimés, 9,416, dont la majorité absolue est de 4,709.
M. Orsat (Léon) a obtenu 9,377 voix.
M. Orsat (Léon) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
dossier. M. Orsat (Léon), député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Léon Orsat est admis.)
M. Lefoullon, rapporteur. — Départe¬
ment de la Haute-Savoie, arrondissement de Saint-Julien.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 17,866, dont le quart est de 4,466.
Nombre des votants, 9,733.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 644.
Suffrages exprimés, 9,089, dont la majorité absolue est de 4,545.
M. Duval (César) a obtenu 9,088 voix.
M. Duval (César) a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits .
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Duval (César), député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
tées. — M. Duval (César) est admis.)
M. Lefoullon, rapporteur. — Département de la Haute-Savoie, arrondissement d’Annecy.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 23,029, dont le quart est de 5,757. <
Nombre des votants, 11,667.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 807.
Suffrages exprimés, 10,860, dont la majorité absolue est de 5,431.
Ont obtenu :
MM. Thonion, député sortant. 10,691 voix.
Levron . 103 —
M. Thonion a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Nulle protestation n’est jointe au dossier. M. Thonion, député sortant, a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9° bureau sont adoptées.— M. Thonion est admis.)
M. Henri Brisson, rapporteur . — Département de la Seine, 15e arrondissement de Paris, lro circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 14,938, dont le quart est de 3,735.
Nombre des votants, 11,162.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 25?.
Suffrages exprimés, 10,910, dont la majorité absolue est de 5,456.
Ont obtenu :
MM. Humbert (Alphonse) . 5.488 voix.
Farcy . 2.976 —
Pelluet . 1.401 —
Warin dit Paul Verdun.. 1.040 —
Peynaud . 7 —
M. Humbert a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. Une protestation, datée du 13 novembre courant, est jointe au dossier. Elle se fonde sur une publication faite par le numéro du journal La Ville , du samedi 9 septembre 1893, lequel substitue aux chiffres ci-dessus les chiffres suivants :
Votants, 11,102. — Voix de M. Humbert, 5,448.
Mais ce journal n’a rien d’officiel, tandis que les chiffres de 11,162 pour les votants et de 5,488 pour les suffrages obtenus par M. Humbert sont les mêmes et dans le procès-verbal dressé le soir même du vote à la lrc section et dans le procès-verbal de la commission de recensement. Votre bureau a donc écarté cette protestation.
M. Humbert a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Votre 9e bureau vous propose en conséquence de valider son élection.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Alphonse Humbert est admis.)
M. Georges Berger, rapporteur. — Département de la Seine, 13° arrondissement de Paris, lre circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 7,772, dont le quart est de 1,943.
Nombre des votants, 5,281.
Bulletins blancs et nuis à déduire, 276.
Suffrages exprimés, 5,005, dont la majorité absolue est de 2,503.
Ont obtenu :
MM. Ilovelacque, député sortant . 3.046 voix.
Menusier, docteur en Sorbonne . 1.109 —
Combes, conseiller municipal de Saint-Denis 850 —
Favier . 1 —
M. Hovelacque a été proclamé député comme ayant réuni un nombre de voix au moins égal à la majorité absolue des suffrages exprimés et supérieur au quart des électeurs inscrits.
Les opérations se sont faites régulièrement. M. Hovelacque a justifié des conditions d’éligibilité requises par la loi.
Deux protestations sont jointes au dossier de l’élection de M. Hovelacque.
L’une, émanant de M. Menusier, docteur de Sorbonne, qui n’a obtenu que 1,109
voix. Cette protestation a été adressée à M. le préfet de la Seine et est parvenue au président de la Chambre par l'entremise du . ministre de l'intérieur.
M. Menusier n’apporte aucune preuve à l’appui de ses griefs contre M. Hovelacque. Il l’accuse de faire remise totale de son indemnité parlementaire à un comité électoral chargé de lui procurer des voix ; d’avoir traité avec le chef d’un groupe boulangiste qui, moyennant une somme déterminée, aurait fait apposer une affiche en sa faveur ; d’avoir pour trésorier de son comité un instituteur public ; d’avoir leurré par des promesses fallacieuses les employés de la gare d’Orléans et de certains fournisseurs militaires ; de l’avoir fait passer pour un candidat officiel, ami de massacreurs du peuple tels que Dupuy et Constans; de l’avoir diffamé en lui posant publiquement une question pour savoir la provenance des frais de son élection. M. Menusier ajoute qu’il a entendu dire que des irrégularités se sont produites dans les formalités du procès-verbal final du vote, et que le maire du 13° arrondissement était le complice évident de M. Hovelacque.
M. Menusier ne demande pas à être entendu par le bureau de la Chambre, auquel il semble incapable de fournir des preuves sérieuses de ses dires.
Tenant compte, d’autre part, de l’écart considérable entre les nombres des voix obtenues par M. Hovelacque et par M. Menusier, le 9° bureau ne pense pas qu’il y ait lieu de prendre en considération la protestation de ce dernier.
La seconde protestation, adressée au préfet de la Seine, est signée parM. Combes, conseiller municipal de Saint-Denis, également candidat concurrent de M. Hovelacque, qui n’a obtenu que 850 suffrages. Cette protestation manque absolument de clarté dans sa rédaction et encore plus de bonnes raisons, attendu que M. Combe argue des signatures d’un certain nombre de citoyens qui accuseraient M. Hovelacque de s’être servi indûment du nom de la chambre syndicale des chemins de fer et de celle de l’équipement militaire, et qu’il ne produit aucune pièce portant lesdites signatures.
Le 9° bureau propose de considérer cette protestation comme nulle et non avenue.
Le 9e bureau propose de valider purement et simplement l’élection de M. Hovelacque.
(Les conclusions du 9e bureau sont adoptées. — M. Hovelacque est admis.)
M. Paschal Grousset, rapporteur. — Département de la Seine, 12e arrondissement de Paris, lre circonscription.
Les élections du 20 août 1893 ont donné les résultats suivants :
Electeurs inscrits, 11,648, dont le quart est de 2,912.
Nombre des votants, 8,860.
Bulletins blancs et nuis, 518.
Suffrages exprimés, 8,344, dont la majorité absolue est de 4,173.
1233.— DÉP., SESS. EXTR. — ANNALES, T. UNIQUE. (noüv. série, annales, T. 41.)
Ont obtenu :
MM. Miller and (Etienne-
Alexandre) .
