DEPUTES

NOVEMBRE

SOMMAIRE. — Excuses et demandes de congé. = Annonce, par M. le président, du décès de M. le vicomte de Kermenguy, député du Finistère. = Discussion des conclusions du rapport du 8° bureau sur l’élection de M. Bérard dans la 7e circonscription de Lyon (Rhône) : MM. Masson, Ernest Bérard. — Adoption des conclusions du bureau et admission de M. Bérard. = Adoption des conclusions du rapport du 2e bureau sur l’élection de l’arrondissement de Carcassonne (Aude) et admission de M. Marty. = Adoption des conclusions du rapport du 5e bureau sur l'élection de l’arrondissement de Poligny (Jura) et admission de M. Poupin. = Adoption des conclusions du rapport du 4° bureau sur l’élection de la 2e circonscription de Béziers (Hérault) et admission de M. Cot. = Adoption des conclusions du rapport du 11° bureau sur l’élection de l’arrondissement de Loudun (Vienne) et admission de M. Thonnard-Dutemple. = Rapport par M. de Berne-Lagarde , au nom du 7e bureau, sur l’élection de l’arrondissement de Clamecy (Nièvre). — Adoption des conclusions du bureau et admission de M. Jules Jaluzot. = Dépôt, par MM. Louis Brunet et de Mahv, d’une proposition de loi relative à la législation forestière de l’ile de la Réunion.

PRÉSIDENCE DE M. CASIMIR-PERIER

La séance est ouverte à deux heures.

M. Georges Trouillot, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance de samedi.

Le procès-verbal est adopté.

EXCUSES ET DEMANDES DE CONGÉ

M. le président. M. Plichon s’excuse de no pouvoir assister à la séance d aujourd’hui.

MM. Delanne et de Baudry-d’Asson s’excusent de ne pouvoir assistera la séance de ce jour ni à celle de demain.

MM. Carpentier-Risbourg et Boudeville s’excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour et demandent des congés.

Ces demandes seront renvoyées à la commission des congés.