‹ Annales. Débats parlementaires (volume 4)Chapitre 101 sur 130 · INTERPELLATIONS, U · texte numérisé non relu

INTERPELLATIONS, U

BINDBR (M. Maurigb) [Seine]. — Prend part à la discussion du projet de loi relatif à TExposition universelle de 1900 (p. ^\n, 6i7, e72).

BIZARELLI (M.) ^Drôme], Questeur de la Chamlfre. — Est élu Que$teur (p. 3;.

BLANO (M. Pibrrb) [Savoie]. — S'excuse de son absence (p. 157).— Obtient un congé

BLÉS. — Question sur la nécessité d'arriver à une refonte générale des tarifs des chemins de fer pour le transport des blés, voy. Questions, n* 7.

BOIS-OOLOMBBS. ~ Projet de loi tendant à ériger cette section de Colombes en commune distincte, voy. Limites, n*» 3.

BOISST-D'ANOLAS (M.) [Drôme]. - S'excuse de son absence (p. 43, 537). — Est entendu pour un rappel au Repliement

BONARD (M.) [Rhône]. —Adresse, au Ministre de rintérieur,une question au sujet de la dispersion, par la police, d'une réunion publique à Lyon (p. 903).

BORDBAUX. —Projet de loi relatif aux récompenses & accorder à Toccasion de Texposition internationale de Bordeaux en 1895, voy. LÉGION d'honneur, n^i.

BOUCHER (M. Henry) [Vosges].— Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de Tlntérieur, sur TExercice 1895, d*un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris, en juillet 1893; de Lyon, en juin 1804, et de Toxplosion du restaurant Foyot (p. 510).

BOUDENOOT (M.) [Pas-de-Calais]. — Demande, en qualité de Rapporteur , la déclaration de Turgence du projet de loi relatif à rétablissement de eemmuniea* tiens télégraphiques sous-marines entre la France, TAmériquo du Nord et les Antilles (p. 452); prend part à la discussion de ce projet de loi (p. 453). — Est entendu, en qualité de Rapporteurs dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de modl*

TABLE ANALYTIQUE

fier rartlcle !•' de la loi du 28 Juillet 1881, portant déclaration d utilité publique du chemin de fer de Nontron à Sariat, avec embranchement d*Hautefort au Burg-AUas* sac, sur la ligne de Limoges à firive (p. 560). — Prend part, en qualité de Rap* porteur de la Commission du Budget, à la discussion du projet de loi tendant à modifier les lois des 18 mars 1880 et 25 Juillet 1803, relatives au rengagement des sousofficiers; la loi du 17 décembre 1802, rela* tlve à Taugmentation du nombre des déco* rations accordées aux armées de terre et de mer; la loi des cadres du 25 juillet 1803 (p. 864).

BOUGE (M.) [Bouches-du-Rhône]. - Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi relatif à TExposition universelle de 1900 (p. 628).

BOUGJbRE (M.Laluent) [Maine-et-Loire].

— Secrétaire d'âge (p. 1).

BOULOGNE- SURoGBSSE. A TOU- LOUSE (Chemin de fer de). — Projet de loi y relatif, voy. Ghbmins db fbr, n'' 3.

BOURGEOIS (M. Léon) [Marne], Prési^ dent du Conseil, Ministre de V Intérieur, puis Ministre des Affaires étrangères. — Est entendu, comme Ministre de Vlnté^ rieur, sur la fixation de Tordre du jour (p. 12). — Prend part à la discussion du projet de loi ayant pour objet d'autoriser le protectorat de TAnnam et du Tonkin à contracter un emprunt de 80 millions pour liquider sa situation financière et exécuter un progranfime de travaux publics (p. 57).

— Répond à la question de M. Isambard, relative au projet de captation des eaux de source de Tlton par la ville de Paris (p. 06).

— Prend part à la discussion : de Tinterpellation de M. Hubbard sur les circonstances dans lesquelles s'est produite la fuite de M. Vitrac-Desroziers (p. 107); de Hnterpellation de M. le vicomte d*Hugues sur la nomination dans Tordre de la Légion d'honneur de M. Baratoux, ancien entrepreneur du canal de Panama (p. 163).-- Répond à la question de M. Emile JuUien au sujet de la déposition d'un témoin devant la cour d'assises de Moulins, relativement à la publication de la liste des 104 (p. 170). — Prend part à la discussion : de Tinterpellatlon de M. Pams sur certains Incidents de Tinstruction des chemins de fer du Sud et sur la politique générale du Gouvernement (p. 322, 324) ; de Tinterpellatlon de MM. Ghau^ dey et Drake sur les déclarations contradictoires du Garde des Sceaux au cours de récentes interpellations (p. 34^, 850) ; du projet de loi relatif à l'Exposition uni^er»

verseUe de 1000 (p. 644, 670, 673, 674); de Tinterpellatlon de MM. Francis Charmes, Dévoile et Turrel sur le caractère que le Gouvernement attribue à Tarrangement de Tananarlve, du 18 Janvier 1806, et sur les applications qu'il se propose d'en faire, ainsi que sur les conditions dans lesquelles il a Tlntention de le soumettre à la sanction parlementaire (p. 707); du projet de résolution, présenté par la Commission du Budget de 1807 et concernant Timpôt général sur le revenu (p. 812, 814, 8*23, 825).

Est entendu, comme Ministre des Affaires étrangères, sur le maintien de Tordre du jour delà séance du 2 avril 1806 (p. 878).— Prend part à la discussion des interpellations : 1» de M. Pierre-Alype sur Tattitude que le Gouvernement entend observer dans la question d'Egypte ; 2* de M. Delafosse sur la politique du Gouvernement dans les affaires d'Egypte ;*3° de MM. André Lebon et Francis Charmes sur la politique extérieure du Gouvernement (p. 884).

BOURGEOIS (M. Paul) [Vendée]. - S'excuse de son absence (p. 0).

BOURGOIN (M.) [Ardennes]. - Prend part à la disoussion du projet et despropo*sitions de loi : 1* de M. René Brice; 2* de M. le baron Gérard et plusieurs de ses collègues; 3* de M. Armand Porteu; 4* de M. Léon Gullleroln et plusieurs de ses collègues; 5« de M. Léon GuiUemin, sur la répression des fraudes commises dans la vente des beurres (p. 426, 432).

BOURRAT (M.) [Pyrénées-Orientales].

— Est admis (p. 311), — Son rapport, au nom du 8« Bureau, sur Télection de H. Renou par la 3* eirconscription de Saint- Denis (Seine) (p. 687).

BOURRILLON (M.) [Lozère], de son absence (p. 575, 836).

S'excuse

BOUTIN (M.), ConseilUr d'État en service extraordinaire. Directeur général des Contributions directes au Ministère des Finances» — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du projet do résolution présenté par la Commission du Budget de 1897, concernant Timpôt général sur le revenu (p. 713).

BOUVARD (M.), Directeur des services d'architecture de t Exposition de 4900, — Est nommé Commissaire dû Gouvernement pour soutenir la discussion du projet de loi relatif à TExposition universelle de 1900 (p. 358); prend part, en cette qualité, à la disoussion de ce projet de loi (p. 647).

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES

BOVIER-LAPIERRE (M.) [Isère]. — Prend part à la discussion : de la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, relative aux Sociétés de secours mutuels ( Première délibération^ p. 547) ; du projet de loi relatif à lExposition universelle de 1900 (p. 667).

BOZÉRIAN (M.) [Loir-et-Cher]. — S'excuse de son absence (p. 65, 135).

BRETON (M.) [Seine-inférieure].- S'ex.

cuse de son absence (p. 311).

BRICE (M. René) [lUe-et-Vilaine]. - Prend part, en qualité de Rapporteur^ à la discussion du projet et des propositions de loi : l*" de M. René Brice; 2* de M. le baron Gérard et plusieurs de ses collègues; 3« de M. Armand Porteu; 4" de M. Léon Guillemin et plusieurs de ses collègues ; 5<^ de M. Léon Guillemin, sur la répression des fraudes commises dans la vente des beurres (p. 147, 151, 168, 177, 424, 458, 461, 471).

BRISSON (M. Hbnri). — Est élu Président de la Chambre (p. 3). — Son allocution en prenant place au fauteuil (p. 7). — Est entendu au sujet d'une question adressée par M. le comte de Pontbriand à M. Combes, Ministre de Vlmtruction publique (p. 379, 380). — Son allocution en annonçant à la Chambre le décès de M. Lafont, Député des Basses-Pyrénées (p. 765).

BROQLIE (M. le prince de) [Mayenne].

— Son rapport sur une pétition (p. 328).

BRUNET (M. Loris) [la Réunion]. - S'excuse de son absence (p. 9, 265). — Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion des interpellations : 1" de M. Pierre-Alype sur Tattitude que le Gouvernement entend observer dans la question d'Egypte; 2<> de M. Delafosse sur la politique du Gouvernement dans les affaires d'Egypte; 3* de MM. André Lebon et Francis Charmes sur la politique extérieure du Gouvernement (p. 891). — Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits au Ministre de la Guerre, au titre du compte spécial de Madagascar (p. 895).

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