RÈGLEMENT. — SÉANCES

CHAMONIX AU MONTENVERS (Chemin de fer de). — Projet de loi y re- latlf, voy. Chemins de fer, n*» Z.

CHAPUIS (M.) [Meuthe-et-MoseUe]. - S'excuse de son absence (p. 43). — Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, à la suite de la discussion de l'interpellation de M. Pams sur certains Incidents de l'Instruction des chemins de fer du Sud et sur la politique générale du Gouvernement (p. 322). — Prend part à la discussion : des conclusions du rapport du 4« Bureau sur l'élection de M. Wilson par l'arrondissement de Loches (Indre-et-Loire) (p. 507) ; du projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900 (p. 575, 645).

CHARLES-DUPUT (M.) [Haute-Loire).

— S'excuse de son absence (p. 65). — Obtient un congé (p, 85). — Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de l'intérieur, sur l'Exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris en juillet 1893, de Lyon en juin 1894, et de l'explosion du restaurant Foyot (p. 510),

CHARLES-ROUX (M.) [ Bouches -du- Rhône). — Prend part à la discussion du projet et des propositions de loi : V de M. René-Brlce ; 2» de M. le baron Gérard et plusieurs de ses collègues; 3<» de M. Armand Portou; 4<» de M. Léon Gulllemln et plusieurs de ses collègues; 5<> de M. Léon Gulllemln, sur la répression des fraudes commises dans la vente des beurres (p. 433, 458),

CHARBiE3 (M. Francis) [Cantal]. - Demande, de concert avec MM. Develle et Turrel, à interpeller le Gouvernen^ent sur le caractère qu'il attribue à l'anrangement de Tananarlve du 18 janvier 1896 et sur les applications qu'il se propose d'en faire, ainsi que sur les conditions dans lesquelles il a l'intention de le soumettre à la sanction parlementaire (p. 478) ; développe son interpellation [p. 689,707). — Prend part à la discussion de son interpellation, déposée de concert avec M. André Lebon et relative à la politique extérieure du Gouvernement (p. 886, 391).

CHARONNAT (M.) [Aube]. - Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi tendant à distraire de

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

la commune de Colombes (eanton de Gourbevole, anronditsement de Saint-Denlt, dé* parlement de la Seine) la section de Bois- Colombes, pour Tériger en commune distincte (p. 138).

CHAUDET (M.) [Haute-Saône]. — Décline la candidature aux fonctions de Secré> Uire de la Chambre (p. 2). — S'excuse de son absence (p. 43, 421). -* Obtient un congé (p. 443). >- Demande» de concert avec M. Drake, à interpeller le Ministre de la Jastice sur ses déclarations contradic* toires au cours de récentes interpellations (p. 333) ; développe son interpellation (p, 333 ; Son ordre du jour motivé, p. 348).

GHAtTTEMl^S (M.) [Seine^. — S'excuse de son absence (p. 185).

CHAUVIN (M.) [Seine]. - Prend part à la discussion : du projet de loi tendant à distraire de la commune de Colombes (canton de Courbevoie, arrondissement de Saint-Denis, département de la Seine), la soction de Bois-colombes, pour Tériger en commune distincte (p. 135, 138); du projet de loi relatif à TExposition universelle de 1900 (p. 666).

CHAVOIX (M.) [Dordogne]. — Prend part à la discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier Tartlcle 1" de la loi du 28 juillet 1881, portant déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Nontron à Satlat, avec embrancbement d'Hautefort au Burg-Allassac, sur la ligne de Limoges à Brive (p. 565).

CHBMIN8 DE FBR.

1 — Déclaration de Turgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, dans le département de TAisne, rétablissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Mézières-sur-Oise à Vandeuil [24 février] (p. 360).

2 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute -Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à vole de 1 mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à crémaillère, de CAanwnix au Montenvers [2 mars] (p. 421).

3 -— Première délibération sur le projet do loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique rétablisBoment, dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, d'un chemin de fer d'intérêt local, A voie étroite, de Toulouêe à Boulogne-sur-Gesse [2 mars]

(p. 422). — L'urgence est déclarée (ibid.). — Art. i» k 4 : adoption (ibid.). ^ Art. 5, dont la suppression était réclamée par M. Thoulouse (ibid,) : adoption (p. 423). — Ont pris part à la discussion : MM. Thoolouse, Guyot-Dessaigne, Ministre dei Traoaux pu'^ blicê. — L'ensemble du projet est adopté iiàid.).

4 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique rétablissement, dans le département du Rhône, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Ville franche à Tarare et de Ville franche à MonsoU [7 mars] (p. 504).

5 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du prolongement Jusqu'à Dijon de la ligne à'Epinac à Velars et la concession de ce prolongement à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée [9 mars] (p. 539).

6 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Saint -Sever à Hagetmau [9 mars] (p. 539).

7 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet d'approuver un avenant à la convention du 5 janvier 1889, annexée à la loi du 29 juillet 1889, qui a déclaré d'utilité publique l'établiBsement du chemin de fer d'intérêt local de Dompierre-mr-Besbre à la Palisse [9 mars] (p. 539).

8 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à Utre d'intérêt général, l'établissement de la section du chemin de fer à'Orange au Buis comprise entre Vaison et le Buis [9 mars] (p. 540).

9 — Première délibération sur le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 1" de la loi du 28 juiUet 1881, portant déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Nontron à Sarlal, avec embranchement d'Hautefort au Burg-Allassac^ sur la ligne de Limoges à Brive [10 mars] (p. 565). Sont entendus : MM. Chavoix, Denoix, Gendre, Guyot-Dessaigne, Ministre des Travaux publics : Lachièze, Boudenoot, Rapporteur . — Heiei delà demande d'ajournement présentée par M. Lachièze (p. 569). — L'urgence est déclarée (ibid.). — Art. 1": adoption, avec une modification proposée par M. de Lasteyrie (ibid.). — Art. 2: adoption (p. 570). — L'ensemble du projet de loi est adopté (ibid.).

10 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de

déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d*im chemin de fer d'Intérêt local, à voie de i mètre de largeur entre les bords intérieurs des ratli, de Lourches à Cambrai [19 mars] (p. 0^9;.

11 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique rétablissement à Lyon entre la gare de Saint-Jean et la plar,> de FourvièreSy d'un embranchement du chemin de fer funiculaire d'intérêt local de Lyon au faubourg Saint-Jmt [31 mars, (p. 862).

12 — Disposition de M. Alfred Faure concernant le chemin de fer d'Hano! à la frontière indo-chinoise, voy. Annam et Tonkln.

13 — Interpellation sur les rapports de la Compagnie de l'Est et de la Compagnie Paris*Lyon-Héditerranée avec leurs employés et ouvriers, voy. Intkrpbllatïoîcs, n«3.

14 >- Interpellations sur les récents incidents de l'instruction des chemins de fer du Sud, voy. Ibid., n«« il et 12.

15 — Interpellation relative à la réorganisation des chemins de fer de l'Etat, voy. Ibid., n*» 13.

16 — Question sur la nécessité d'arriver à une refonte générale des tarifs de chemins de fer pour le transport des blés, voy. Questions, n* 7.

CHSVALLIXR (M. Emile) [Oise]. - S'eicuse de son absence (p. 9).

CHINE. — Projet portant approbation des conventions de délimitation et de commerce signées le 20 juin 18%, à Pékin, entre la France et la Chine, voy. Traités, n^* i.

OHÔMAas« — InterpellaUon relative aux mesures à prendre contre le ehômage,

voy. Interpellations, n* 1.

CHBI8T0FHLS (M. Albert) [Oranj. - S'excuse de son absence (p. 332].

CLAMENT (M. Clément) [Dordogne .— S'excuse de son absence (p. 537). — Obtient un congé (p. 571).

CLAPOT (M.) [RhOne]. - Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre derintérieur, sur TExercice 1695, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris, en juillet 1893, de Lyon, en juin 1894, et de l'explosion du restaurant Foyot (p. 509). — Est entendu, en qualité de Rapporteur, dans la discussion de la

proposition de ioi et du projet de résolution concernant les améliorations à apporter à rinstallation de la Chambre des Députés au Palais Bourbon {Première délibéj^aiiotif p. 513).

CLAUSEL DE COUSSEROUES (M.)

[Aveyron]. — Est élu Vice-Président de la Chambre (p. 6). — Préside, en cette qualité, la séance du 29 février (p. 403). — Prend part, en qualité de Président de la Commission^ à la discussion des conclusions du rapport de la Commission chargée d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien Ministre (p. 302). — Est entendu dans la discussion de Tinterpellation de M. Pams sur les récents incidents de rinstruction des chemins de fer du Sud et sur la politique générale du Gouvernement (p. 320, 324).

CLÉDOU (M.) [Basses-Pyrénées].— S'excuse de son absence (p. 563). — Obtient un congé (p. 571).

COACHE (M.) [Somme]. — S'excuse de son absence (p. 311, 477).

COCHERY (M. Georges) [Loiret]. — Prend part, en qualité de Président de la Commission du Budget^ à la discussion du projet de résolution présenté par la Commission du Budget de 1897 et concernant l'impôt général sur le revenu (p. 800, 822, 825). — Est entendu sur le maintien de l'ordre du jour de la séance du 2 avril 1896 (p. 878).

COCHIN (M. Denys) [Seine]. — Donne lecture de sa proposition de loi tendant à l'abolition de l'esclavage à Madagascar (p. 403). — Prend part à la discussion : du projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900 (p. 592); de l'interpellation de MM. Francis Charmes, Develle et Turrel sur le caractère que le Gouvernement attribue à l'arrangement de Tananarive, du 18 janvier dernier, et sur les applications qu'il se propose d'en faire, ainsi que sur les conditions dans lesquelles il a l'intention de le soumettre à la sanction parlementaire (p. 701).

COCHIN (M. Henry) [Nord]. — Est élu Secrétaire de la Chambre (p. 6). — S'excuse de son absence (p. 17). — Prend part à la discussion du projet et des propositions de loi : !<" de M. René Brice; S^" de M. le baron Gérard et plusieurs de ses collègues ; 3<> de M. Armand Porteu ; h^ de M. Léon Guillemin et plusieurs de ses collègues ; 5<» de M. Léon

1896. — dsp., session ord. — annales, t. i. (nocjt. série» aNNaLes, t: 480

TABLE ANALYTIQUE

Guillemin, sur la répression des fraudes commises dans la vente des beurres (p. 425).