ÉLECTIONS PARTIELLES
5 mai 489i.
Indre-et-Loire. Arrondissement d^i Loches. — Discussion du rapport de M. Fleury-Ravarin, concluant à une enquête sur l'élection de M. Wilson [7, 9, 10 mars] (p. 5C7, 537, 563). — Amendement de M. Chapuis, tendant à l'invalidation (p. 507). — Sont entendus : HM. Chapuis, Gérault-Richard. Scrutin sur ramcndement (p. 508) : annulation pour défaut de quorum {ibid.), — 2^ tour ;9 mars"! (p. 537). Rejet de l'amendement [ibid.) ; liste des votants (p. 558). Sont entendus sur les conclusions du Bureau : MM. Jourde, de Raudry d'Asson, Fleury-Ravarin, Rapporteur. Scrutin sur ces conclusions (p. 539) : annulation, pour défaut de quorum (ibid.). Rejet, au 2*> tour, des conclusions du Bureau [10 mars] (p. 563); liste des votants (p. 571); liste des votants (p. 571). — M. Wilson est admis (p. 563).
8 décembre 4895.
Alpes (Basses-). Arrondissement de Forcalquier. — Rapport, par M. Turrel, concluant à la validation de Télection de M. SiCARD [25 janvier] (p. 84, 85). — Discussion [27 Janvier] (p. 97). — Sont entendus : UM. Alphonse Humbert, Turrel, Rapporteur; Rabier. — Amendement de M. Alphonse Humbert, tendant à Tannulation de Télection (p. 102) : rejet, au scrutin {ibUl.); liste des votants (p. 111). M. Sigahd est admis (p. 102).
4Si janvier 4896.
Calvados. Arrondissement de Lisieux, — Rapport par M. Laroche-Joubert et admission de M. Henri Laniel [23 janvier]
Pyrénées-Orientales. 2^ circonscription de Perpignan. — Rapport par M. Real et admission de M. Bourrât [13 février] (p. 311).
49 janvier 4896.
SoiiDiE. Arrondissement de Montdidier. — Rapport par M. le lieutenant-colonel du Halgouet et admission do M. Hennard [14 mars] (p. 601).
9 février 4896.
Vienne. Arrondissement de Chdtellerault.
— Rapport par M. Bansard des Bois et admission de M. Duvau [13 mars] (p. 575).
23 février 4896.
Aisne. Arrondissement de Château- Thierry. — Rapport par M. Guillemet et admission de M. Morlot [10 mars] (p. 563).
Seine.
3^ circonscription de Saint - Denis. — Rapport par M. Bourrât et admission de M. Renou [19 mars] (p. 687).
4« circonscription de Saint-Denis. — Rapport, par M. Eliez-Evrard, et admission de M. Sautumier [24 mars] (p. 753).
ELIBZ-EVRARD (M.) [Nord]. — Son rapport, au nom du 9* Bureau, sur l'éleciion de M. Sautumier par la 4'' circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 753).
EMILE JULLIEN (M.) [Loir-et-Cher].
— S'excuso de son absence (p. 9, 135). — Adresse au Président du Conseil une question au sujet de la déposition d'un témoin devant la Cour d'assises de Moulins, relativement à la publication de la liste des 184 (p. 179, 180).
