HAGETMAU A SAINT-SEVER

(Chemin de fer de). — Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, n^ 6.

HAINSSELIN (M.) [Oise]. — Demande, en qualité de Rapporteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d*un chemin de fer d'intérêt local à voie normale, de Mézières-sur-Oise à Vendeuil (p. 360).

HALGOUET (M. le lieutenant-colonel du) [lUe-et-VilaineJ. — Prend part à la discussion de la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, relative aux Sociétés de secours mutuels (Première délibération, p. 547, 551). — Son rapport, au nom du 5' Bureau, sur rélection de M. Hennar par l'arrondissement de Montdidier (Somme) (p. 601).

HALLES CENTRALES. — Projet de loi relatif à leur réglementation, voy.

Paris, n* 1.

HANOÏ. ~ Disposition de M. Alfred Faure, concernant le chemin de fer d*Hanoî à la frontière Indo-Chinoise, voy. Annam et Tonkin.

HAUTEFORT AU BURG-ALLAS- SAC (Chemin de fer de). — Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, n* 9.

HAYEZ (M. Paul) [Nord]. — S'excuse de son absence (p. 379). — Obtient un congé

HENNARD (M.) [Somme]. — Est admis

HÉRISSÉ (M. LE) [lUe-et-Vilaine]. - Prend part à la discussion du projet et des propositions de loi : i^ de M. René Brlce; 2<^ de M. le baron Gérard et plusieurs de ses collègues; 3^ de M. Armand Porteu; 4'' de M. Léon GulUemln et plusieurs de ses collègues; 5<> de M. Léon GulUemln, sur la répression des fraudes commises dans la vente des beurres (p. 167). — Adresse, au Ministre de la Guerre, une question sur la situation faite aux ouvriers licenciés des établissements militaires et sur la nécessité d'une meilleure répartition des commandes (p. 242).— Dépose, de concert avec MM. Gérault- Richard, Marcel Habert et Jourde, une proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à appliquer de larges mesures de clémence aux condamnés militaires (p. 708). — Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi tendant à modifier les lois des 18 mars 1889 et 25 juillet 1893, relatives au rengagement des sous-officiers; la loi du 17 décembre 1892, relative à Taugmentation du nombre de décorations accordées aux armées de terre et de mer; la loi des cadres du 25 juillet 1893 (p. 865, 868, 870).

HUBBARD (M.) [Seine-et-Oise]. — Demande à interpeller le Gouvernement sur les circonstances dans lesquelles s*est produite la fuite de M. Vitrac-De8rozier8(p. 11); développe son interpellation (p. 102). — Prend part à la discussion du projet de loi ayant pour objet d'autoriser le protectorat de TAnnam et du Tonkin à contracter un emprunt de 80 millions pour liquider sa situation financière et exécuter un programme de travaux publics (p. 33, 55, 56, 65, 74, 79). — Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion de Tinterpellatlon de Pams sur les récents incidents de rinstruction des chemins de fer du Sud et sur la politique générale du Gouvernement (p. 322).

HUGUES (M. François) [AisneJ. — S'excuse de son absence (p. 65, 403). — Obtient des congés (p. 85, 418).

HUGUES (M. le vicomte d') [Basses-Alpes]. — Demande à Interpeller le Gouvernement sur la nomination, dans Tordre de la Légion d'honneur, de M. Baratoux, ancien entrepreneur du canal de Panama (p. 11); développe son interpellation (p. 158; Son ordre du jour motivé, p. 166). — Prend part à la discussion de Tinterpellation de

1896. ** DiP., SmXON ORD. -^ ANNAIJBB, T. I. (rfOUV. SÉRIE, AMNàLSB, T. 49.)

TABLE ANALYTIQUE

M. Hubbard sur les circonstances dans lesquelles s'est produite la fuite do M. Vitrac- Desrozlers (p. 108). — S'excuse de son absence (p. 311, 421, 735). — Obtient des congés (p. 325, 443, 752). — Développe son interpellation, présentée de concert avec M. le comte de Bernis, sur les nécessités qui s'opposent à ce que le parquet requière l'application de l'article 308 du Code pénal à la lettre publiée par le Figaro et adressée au directeur des chemins de fer de l'Etat (p. 384).

HULST (M. d') [Finistère]. — Preçd part à la discussion : du projet et de la proposition de loi de M. Paul Vigne, concernant la constitution des universités (p. 487, 489) ; du projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900 (p. 644).

HUMBERT (M. Alphonse) [Seine]. — Prend part à la discussion de Pélection de M. Sicard par l'arrondissement de Forçaiquier (Basses-Alpes) (p. 98,101). — Demande, en qualité de Rapporteur, la déclaration df^ l'urgence du projet de loi ayant pour objet de rendre applicable au conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884 (p. 540).

HYGIÈNE (Exposition d'). — Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'exposition d'hygiène, yoy

LÉGION d'honneur, U^ 1.