LÉGION D'HONNEUR

1 — Déclaration d'urgence et adoption du projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions internationales qui ont eu lieu en 1895 à Bordeaux et à Amsterdam, de l'exposition du centenaire de la lithographie et de l'exposition d'hygiène [31 mars] (p. 862).

2 — Projet de loi tendant à modifier la loi du 17 décembre 1892, relative à Tau^mentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, voy. Armée, n« 6.

3 — Interpellation relative à la nomination dans Tordre de la Légion d'honneur de M. Baratoux, ancien entrepreneur du canal de Panama, voy. Interpellations, n* 0.

LEGUAS (M.) [Seine-Inférieure]. — S'excuse de son absence (p. 357). — Obtient un congé (p. 372).

LEMERCIER (M. le comte) [Charente- Inférieure]. — S'excuse de son absence (p. 43). — Prend part à la discussion de l'interpellation de MH. le comte de Bernis et le vicomte d'Hugues sur les nécessités qui s'opposent à ce que le parquet requière

Vapplicatian de Tarticle 308 du Code pénal à la lettre publiée par le Figara et adressée au directeur des chemins de fer de TEtat (p. 385).

LEMIRE (M.) [iNord]. — Son ordre du jour motivé, présenté à la suite de la discussion de rinterpellation de MM. Ghaudey et Drake sur les déclarations contradictoires du Garde des Sceaux, au cours de récentes Ititerpellations (p. 349). — S'excuse de son absence (p. 503, 627). — Prend part à la discussion de la proposition de loi de M. Âudiilred et plusieurs de ses collègues, relative aux Sociétés de secours mutuels [Première délibération^ p. 551, 553).

LE MYRE DE VILERS (M.) [Gochinchine]. — Prend part à la discussion : de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses (p. 125); du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits au Ministre de la Guerre, au titre du compte spécial de Madagascar (p. 898).

LENS. — Interpellation sur les mesures que compte prendre le Gouvernement à l'égard des personnes qui ont touché des sommes Importantes à la Caisse municipale de Lens, à Taide de faux mandats fabriqués par des tiers, voy. Interpellations, n® 10.

LÉPINE (M.), Préfet de police, CommUsaire du Gouvernement, — Prend part, en cette qualité, à la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à la réglementation des Halles centrales de Paris (p. 411).

LEROY (M. Arthur) [Côte-d'Or]. —S'excuse de son absence (p. 836). — Obtient un congé (p. 855).

LEROY (M. Modeste) [EureJ. — S'excuse de son absence (p. 379, 875).

LESAOE (M. Max) [Oise]. — S'excuse de son absence (p. 477). — Obtient un congé (p. 495).

LEVEILLË (M.) [Seine]. — S'excuse de son absence (p. 223).

LEVET(M. Georges) [Loire]. — S'excuse de son absence (p. 265). — Obtient un congé (p. 284).

LEYDET (M. Victor) [Bouches-du- Rhône]; — Prend part à la discussion du projet de loi relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-ofûciers^ rengagés par la loi du 18 mars 1889 (p. 863).

TABLE ANALYTIQUE

LHOPITEAU (M.) [Eure-et-Loir]. — S'excuse de son absence (p. 9, 43). — Obtient un congé (p. 85). — Prend part à la discussion du projet de résolution présenté par la Commission du Budget de 1897 et concernant l'impôt général sur le revenu (p. 736).

LIARD (M.), Directeur de renseignement supérieur au Ministère de l'Instruction publique,^ Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion :

!• du projet de loi relatif à la constitution des universités ; 2» de la proposition de loi de M. Vigne sur le même objet (p. 201) ; prend part, en cette qualité, à la discussion de ce projet et de cette proposition de loi (p. 489).

LIBERTÉ DE RÉUNION. ~ Question sur les intentions du Gouvernement en ce qui concerne le respect de la liberté de réunion, voy. Questions, n^ 12.