SONT DEVENUES DÉFINITIVES, ACX TERMES DE L' ARTICLE 66 DU REGLE- MENT

Algérie (Des Indigènes du douar de Guergour, département de ConstanUne) [M. IIar- FAN, Rapporteur] (p. 329). — Algérie (Des indigènes de la commune dWîoum-Beranis, cercle de Saïda, département d'Oran [M. Beauquier, Rapporteur] (p. 59G). — Algérie (Des Indigènes du douar Ouled- Godiems, près Tébessa, département de Constantine) [M. Marfan, Rapporteur' (p. 599). — Algérie (Des babltants de Montpellier, Toulouse, Narbonne et Bézlers] [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 710). — Annet-Escarrleu à Bataille (Lot) [M. Genoux- Prachée, Rapporteur] (p. 598). — Ardouin à la Duranderie-Heugnes (Indre) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 599). — Aveyron (Société des lettres, sciences et arts de Y) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 329).

Barthélémy à Vaux (Rhône) [M. Georges Batiot, Rapporteur] (p. 375). — Basln à Lilliers (Pas-de-Calais) [M. Georges Batiot, Rapporteur] (p. 374). — Béga à Granges-la- Ville (Haute-Saône) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 329). — Bernard à Bordeaux [M. (iEnoux-Praciiée, Rapporteur] (p. 598;. — Besnard (les sieurs) à Nantes [M. Conrad DE Witt, Rapporteur] (p. 89). — Biava, Gourcier Junior, Hoor, Lorenzo et JauiTret, entrepreneurs de travaux publics à Tlemcen (Algérie) [M. Beauquier, Rapporteur (p. 597). — Blavout, détenu à la maison centrale de Beaulleu (Calvados) [M. Beauquier, Rapporteur] (p. 597). — Blay-Fauqueux 'la dame veuve) à Crolx-les-Roubaix (Nord] [M. Beauquier, Rapporteur] (p. 597), — Brousse père à Perpignan [M. Marfan, Rapporteur] (p. 330).

Caillaud à ParU [M. Thorel, Rapporteur] (p. 711). -^ Casanova (la dame veuve) à AffrevlUe (AlSrérie) [M. Genoux- Prachée, Rapporteur] (p. 1968). -- Castagne» gardien de la maison centrale d'fiysses (Lot-et-Garonne) [M. POURQUBRT DB BOISBBRIN, Ropr

porteur] (p. 203). — Champroux à Vimoutiers (Orne) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 91).

— Charret à Marseille [M. Marfan, Rapporteur] (p. 91). -^ Chauvet à Nyons (Drôme)' [M. Conrad de Witt, Rapporteur] (p. 90). — Citoyens français établis à Salnt-l^anl (Brésil) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 374).

— Colas à Paris [M. Conrad de Witt, Rap^ porteur] (p. 90). — Combattants de 1870-71, situés dans les départements de la Charente, du Cher, etc — [M. Marfan, iîopporteur] (p. 598).— Combattants de 1870-71, domiciliés & Bolbec, Cuffies, Pazy, Menetou- Salon et Oger [M. Georges Batiot, /2a|)porteur] (p. 374). — Combeau à Perpignan [M. Marfan, Rapporteur] (p. 93). — - Comte (la dame Camille) à Aubenas (Ardèche) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 330).

Dorléans à Tours (Indre-et-Loire) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 710). — Duflot à Agnicourt (Aisne) [M. Albert Pétrot, Rapporteur] (p. 374).

Endurcis de la Gaule (La Société de pèche des) à Lyon [M» Marfan, Rapporteur] (p. 92).— Ëvreux (Des habitants d*) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 330).

Fanack, instituteur au Repas (Vosges) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 92). (Forestiers communaux) (Des brigadiers) de Finspection 46 Bonneville (Haute-Savoie) [M. Dbville, Rapporteur] (p. 90).

Gâche à Salnt-Jean-de-Maruéjouls (Gard) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 599). — Gérard, détenu à la maison centrale de Beaulieu (Calvados) [M. Bbauquier, Rapporteur] (p. 696).— Gilles à Beauvais (Oise) [M. Pour- QUERY DE BpissBRiN, Rapporteur] (p. 202).

— Grétérin à Paris [M. Marfan, Rapporteur] (p. 92). — Guerrier à Queue-les-Yvelines (Seine-et-Oise) . [M. Genoux-Praghêb, Rapporteur] (p. 598;. — Guillaume à Torcay [Eure-et-Loir 1 [M. Marfan, Rapporteur] (p. 92).

Haton à Barisey-au-Plain (Meurthe-et- Moselle) [M. Ginoux-Praghâb, Rapporteur] (p. 91).

Isaac Georges à Paris [M. Marfan, Rap-porteur] (p. 91). — Joubin de Roubaix [M. Conrad de Witt, Rapporteur] (p. 89).

Laporte à Oms < Pyrénées -Orientales) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 93). — Lataple à Goussard (Lot) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 320). — Lefaucheuz à BolalnvilUers (Seine-et-Oise) [M. Marfan» Rapporteur]

1896.— DÉP., SESSION ORD. — ANNALES, T. 1. (NOUY. SÉRIE, ANNALES, T. 48.)

TABLE ANALYTIQUE

(p. 599). — Leproux à la Rlcamarle (Loire) [M. Thorel, Rapporteur] (p. 711). — Lévy à Paris [M. Genoux- Praghëe, Rapporteur^ (p. 90).

Mabilly, directeur de Lloyd maritime à Marseille [M, Genoux-Praciike, Rapporteur] (p. 90). — Malègne à la Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme) [M. le marquis de la Ferronnàys, Rapporteur] (p. 328). — Maniez (la dame) à Reims [M. Beauquier, Rapport teur] (p. 597). — Martlnot à Neuilly-sur- Seine [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 374). — Mathy, détenu à la maison centrale de Beaulieu (Calvados) [M. Bbauquier, Rapporteur] (p. 597). — Mattel à Croce (Corse) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 710). — Mécaniciens diplômés de la ma* rlne (le syndicat des) à Marseille [M. Pour- QUERY DE BoissERiN, Ropporteur] (p. 203).— Mohamed-ben-Yahla-el-Ghalml à Saint-An* tolne, département d*Oran (.Ugérie) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 710).

Pacault à Arnay-le-Duc (Côte-d*Or) [M. Gbnoux-Prachée, Rapporteur] (p. 598). — Paimbœuf (conseillers et habitants de) [M. le marquis de la Ferronnays, Rapporteur] (p. 328). — Paris à Ghaumont [M. Marfan, Rapporteur] (p. 599). — Paris (Des habitants dé Charonne à [M. Albert Pétrot, Rapporteur] (p. 375). — Picot de Plédran, maire de Salnt-Carreuc ( Côtes-du-Nord ) [M. Deville, Rapporteur] (p. 89), — Pieyre, ancien Député, à Castelfort (Hérault) [M .Marfan, Rapporteur] (p. 598). — Pitiot (la veuve) à Givors (Rhône) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 329). — Plumet à Paris (la dame) [M. Armez, Rapporteur] (p. 88). — Poncelet à Paris [M. Genoux-Praghâe, Rapporteur] (p. 597). — Potonié à Fontenay-sbus-Bois (la dame) [M. Povrqubry pe Boisserin, Rapporteur] (p. 203).

Rey à Paris [M. Loriot, Rapporteur] (p. 501). — Ribard, pasteur à Cazilhac (Hérault) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 712). — Rlcroch à Urzy (Nièvre) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 711). — Rolland àSablonceaux (Charente-Inférieure) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 712). — Roussot à Isles-sur-Sorgues (Vaucluse) [M. Pour- QUERY DE Boisserin, Rapporteur] (p. 203). — Rusch, détenu à la maison centrale de Melun [M. Pourquery de Boisserin, Rap* porteur] (p. 202).

Schenneberg à Paris' [M. Genoux-Prachée, Rapporteur] (p. 90). — Sebastiani à Strasbourg [M. Conrad de Witt, Rapportuer] (p. 90). — Société des études coloniales et maritimes à Paris [M. Delongle, Rapporteur] (p. 328). — Selon à Volonne (Basses-Alpes) [M. Beauquier, Rapporteur] (p. 596). — Soulfure à Riom (Puy-de-Dôme) [M. Beauquier, Rapporteur] (p. 597).

Télégraphes (Des ou^i^rierg des) ft Nancy ^M. Pourquery de Boisserin, Rapporteur] (p. 203). — Thore (la dame veuve) à Salnt- Maur-les-Fossés (Seine) [M. Conrad bb Witt, Rapporteur] (p. 90), — Thoury à Paris (comtesse de) [M. Victor Dubois, Rapporteur] (p. 712). — Tournant (la dame) à Lens [M. VictorDuBais,Aapporreur](p.711).

— Trlaud (la dame veuve) à Puy-Brandet (Charente) [M. Genoux-Prachée, Rapport teur] (p. 598).

Vaillant à Vauciennes (Oise) [M. Marfan, Rapporteur] (p. 696). — Versini à Cargèse (Corse) [M. Marfan, Rtxpporteur] (p. 91).

Zoza (Corse) [Le conseil municipal de la commune de] [M. Thorel, Rapporteur] (p. 711).

PiTROhSS. — Interpellation sur les mesures <iue compte prendre le Gouvernement pour empocher ou réprimer Taccaparement des pétroles, voy. Interpellations, n° 17.

PÉTROT (M. Albert) [Seine]. — Ses rapports sur des pétitions (p. 374, 375).

PICARD (M.), Commissaire général de r Exposition universelle de 4900. — Est nommé Commissaire du Gouvernement t^out soutenir la discussion du projet de loi re^ latif à TExposition universelle de 1900 (p. 358)) ; prend part, en cette qualité, à la discussion de ce projet de loi (p. CIO, 635).

PIEBRB-ALYPB (M.) [Inde française].

•*- Demande à interpeUepr le Gîouveraement sur Tattitude qu*il entend observer relativement à la question d'Egypte (p. 677); développe son interpellation (p. 879).

PLICHON (M. Jean) [Nord]..— Décline la candidature aux fonctions de Secrétaire de la Chambre (p. 3). — Prend part à la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses (p. 119). — S'excuse de son absence (p. 241). ^ Est entendu dins la discussion de la proposition de loi,' adoptée par le Sénat, portant modification de rarticle 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de Tannée, relativement au service de deux frères (p. 506, 507). — Est entendu dans la discussion : l^de la proposition de loi ; 2» du projet de résolution concernant les améliorations à apporter à Tinstallation de la Chambre des Députés au Palais Bourbon (Première délibération^ p. 513).— Prend part à la discussion du projet de loi relatif à TExposition universelle de 1900 (p. 675), •- Demande à

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

transformer en interpellation la question de M. Bepmale sur les mesures que compte prendre le Ministre des Finances pour remédier aux conséquences de sa récente circulaire sur la monnaie de billon étrangère (p. 839). — Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits au Ministre de la Guerre» au titre du compte spécial de Madagascar (p. 347).

POmCARÉ (M. Raymond) [Meuse]. — Est élu yice-Président de la Chambre (p. 3); préside, en cette qualité, les séances : du 30 janvier (p. 135); du 10 mars (p. 563). — S'excuse de son absence (p. 185). — Prend part à la discussion de Tinterpellation de MM. Chaudey et Drake sur les déclarations contradictoires du Garde des Sceaux, au cours de récentes interpellations (p. 349, 3.'50). — Est entendu, en qualité de Rapporteur, dans la discussion du projet et de la proposition de loi concernant la constitution des universités (p. 491). — Prend part à la discussion du projet de résolution présenté par la Commission du Budget de 1897 et concernant l'impôt général sur le revenu (p. 813, 818, 823, 826).

POLITIQUE EXTÉRIEURE. — Interpellations y relatives, voy. Interpellations, n" 18, 19 et 20.