‹ Annales. Débats parlementaires (volume 4)Chapitre 97 sur 130 · REDIGEE AUX ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES · texte numérisé non relu

REDIGEE AUX ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES

TABLE ANALYTIQUE

ADAM (M. AcniLLB) [Pas-de-Calais]. — Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation d^une convention entre rÉtat et la Compagrnie du chemin de fer du Nord pour Texploitation du service maritime postal entre Calais et Douvres (p. 852, 853).

AGRIOULTURS. - Question sur Tutl^ lité de consulter les sociétés d'agriculture avant de rapporter les arrêtés interdisant rentrée du bétail en France, voy. Questions, n* 4.

AILLIÈRE8 (M. d') [Sarthe]. - Prend part à la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat» tendant à la ré-* glementation des Halles centrales de Paris (p, 407, 411, 413)»

Page 1