I.eDE LA GARONNE ET DU Mipr

Proposition de loi tendant à placer la navigation sous le régime du droit commun sur le canal latéral à la Garonne et sur le canal du Midi, présentée par M. Camille Pelletan [19 décembre 1893], n° 211 (p. 286).

Il. DE L'OCÉAN À LA MÉDITERRANÉE.

Proposition de loi ayant pour objet la construction du canal maritime de l'Océan à la Méditerranée (canal des Deux-Mers), présentée par M. Calvinhac et plusieurs de ses collègues [20 décembre HE n° 213 (p. 287). |

Ilf. DE PARIS A ROUEN.

Proposition de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique le projet d’un canal maritime de Paris à Rouen, présentée par M. Jacques et plusieurs de ses collègues [2 décembre 1893], n° 85 (p. 126).

— Rapport sommaire, le 14 décembre, par M. Mesureur, n° 161 (p. 228).