‹ Annales. Débats parlementaires (volume 5)Chapitre 339 sur 378 · CRÉDITS · texte numérisé non relu

CRÉDITS

Ï. AFFAIRES ÉTRANGÈRES. | ue Voy. Behring (Pêcheries de).

Il, CULTES,

- Projet de loi portant : 1° annulation de la - somme de 14,000 fr. sur le crédit inscrit au - chapitre 18 du Budget des cultes de l'Exer- - cice 1893; 2° ouverture d'un crédit de pa- “ reille somme à rattacher au chapitre 17 du . même Budget, présenté par M. Spuller, Mi- nistre de l'Instructton publique, des Beaux: “ Arts et des Cultes, et par M. Burdeau, Wi- … nistre des Finances [9 décembre 1893], . n°187 (p. 204). — Rapport, le 18 décembre, … par M. Georges Cochery, n° 497 (p. 275).

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