DENRÉES COLONIALES

DouANES, $ I.

— Voy.

DESSINATEURS. — Voy. MARINE, $ 2.

DESSINS ET MODÈLES INDUS- TRIELS. — Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux dessins et modèles industriels, transmise par M. le Président du Sénat [21 novembre 1893], n° 12

DEUX-MERS (Canal des). — Voy. Ca- NAUX, $ 2.

DIAMANTS DE LA COURONNE. — Proposition de loi tendant à attribuer à la création d’une Caisse des invalides du travail le produit de la vente des diamants de la Couronne, présentée par M. Baulard et plusieurs de ses collègues [7 décembre 1893], n° 1424 (p. 174).

DIFFÉRENDS ENTRE PATRONS ET OUVRIERS. — Voy. ARBITRAGE.