IT. CÉRÉALES

1 — Proposition de loi tendant à surélever le droit de douane sur le blé étranger, présentée par MM. Georges Leygues et plusieurs de ses collègues [21 novembre 1893], n° 7 (p. 2).

2 — Proposition de loi modifiant le tarif des douanes sur les blés, les grains concassés et les farines, présentée par M. de Largentaye [23 novembre 1893], n° 39 (p. 45). — Rapport sommaire, le 7 décembre, par M. Rameau, n° 110 (p. 160),

3 — Proposition de loi tendant à modifier l’article 1°" de la loi du 29 mars 1887, relative aux droits sur les céréales, présentée par M. Jean Plichon |25 novembre 1893], n° 57 (p. 92).

4 — Proposition de loi tendant à modifier la loi du 29 mars 1887, relative aux droits sur les céréales, présentée par M. Guillemet [28 novembre 1893], n° 59 (p. 95).

5 — Proposition de loi relative au régime de l'importation du blé et des farines étrangers, présentée par M. Caze [9 décembre 1893], n° 130 (p. 202).

6 — Proposition de loi relative au régime de l'importation du blé et des farines étrangers, présentée par M. Armand Porteu [15 décembre 1893], n° 172 (p. 234).

JIT. DENRÉES COLONIALES.

Proposition de loi ayant pour objet d'exonérer des droits de douanes, à leur entrée en France, certaines denrées coloniales provenant des colonies françaises, présentée par MM. Auguste Isaac, Deproge et César- Lainé [25 novembre 1893], n° 46 (p. 73). — Rapport sommaire, le 7 décembre, par M. Louis Brunet, n° 1420 (p. 168).