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1re scclion. — Services du ministère de l'intérieur.

Chap. 64. — Entretien des détenus.

Fournitures diverses faites en 1891 pour l'entretien des détenus à la maison centrale de Gaillon, 10 f?.

Remboursement aucaissier de la préfecture de policedes frais de nourriture de détenus dans les postes de police en 1891, 24 fr. 40.

Total de l'exercice 1891....... 34

17e section. — Service du ministère de l'intérieur.

Chap. 38. — Remboursement de frais occasionnés par des individus sans domicile de se- COUPS ER Pen ee ee SANS te 1,39€:78

Remboursementau caissier-payeur central du Trésor public d'avance faite en 1892 pour payement de secours, 46 fr. 70.

Remboursement pour l'entretien d'une aliénée sans domicile de secours, 119 fr. 58.

Remboursement par le ministre de France à Bruxelles pour l’entretien de divers individus sans domicile de secours, 480 fr. 42.

Frais d'entretien d'aliénés et d'enfants sans domicile de secours dans le département de l'Aisne, 622 fr. 43.

Frais de l'entretien da l'aliéné Coë dans le département du Rhône, 129 francs 60.

Chap. 57. — Frais de rapatriement,

Remboursement à divers agents diplomatiques et consulaires d'avances faites en 1892, pour le rapatriement des Français indigents, 16,587 francs 62 centimes.

Transport de Français indigents en 1892 par la compagnie générale Transatlantique, 1,215 40.

Transport par la compagnie des Messageries maritimes, 17,748 T0.

Transport par l'agent de la compagnie générale Transatlantique à Constantine, 51 17.

Chap. 59. — Bureau de l'Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques ....

Solde de la part de l'Etat dans les frais d'entretien du bureau, pendant l'année 1892.

Chap. 61. — Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction dela Seine er ie RSR meer 3 »

Honoraires dus pour visites médicales en 1892 aux détenus de la prison de Mazas.

Chap. 5. — Transport des détenus et des libérés en Algérie, rit,

ET RAPPORTS

Le 694 20 | 58° régiment d'infanterie, 155 fr. 25.

17e section. — Service de l'intérieur (Algérie).

Transports de détenus en 1892 par

la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée.

Total de l'exercice 1892.,........

Ministère de la guerre.

EXERCICE 1890 Budget ordinaire, 2 Chap. 27. — Service de marche........ 16 40

Le capitaine commandant la 4° compagnie du 12° bataillon du 2e régiment du génie à Constantine.

Remboursement du prix de la traversée de Marseille à Philippeville à un militaire en congé et maintenu à la portion centrale du corps (4e trimestre 1890).

Chap. 29. — Habillement et campement (Matériel d'exploitation). .........

Le conseil d'administration du 1er régiment d'infanterie de marine.

Valeur d'effets de petit équipement délivrés, en 1890, à des militaires venus des 1116 et 134° régiments d'infanterie.

Total de l'exercice 1890 ere

. Chap. 26. — Chauffage et éclairage.

Le conseil d'administration de la légion de la garde républicaine.

Indemnités allouées pendant les 3e et 4° trimestres 1891 aux agents chargés d'assurer le service de l'éclairage dans les casernes Napoléon et Bonaparte. à Chap. 31. — Service de l'indemnité de TOUL: SN er TO e Le caissier-payeur central du Trésor public (pour le compte du trésorierpayeur de la Réuniou).

Remboursement de frais de transport de Saint-Denis à Salazie d'un militaire libéré rentrant dans ses foyers (4e trimestre 1891).

Chap. 34. — Habillement et campement (Matériel d'exploitation)........

Dépenses de la masse d'habillement et d'entretien en 1891 :

Le conseil d'administration du 102e régiment d'infanterie, O fr. 25.

Le conseil d'administration du {05e régiment d'infanterie, 85 fr. To.

Le conseil d'administration du 155€ régiment d'infanterie, O fr. 25.

Le conseil d'administration du 12e régiment de cuirassiers, 0 fr. 96.

Le conseil d'administration du 44 régiment d'infanterie, 217 fr. 7.

Le conseil d'administration du 1098 régiment d'infanterie, 1 fr. 1,5.

Le commandant de la 7e section de secrétaires d'état-major et du re crutement, 15 fr.

Leconseild'administration du 12e régiment de hussards, 30 fr.

Le conseil d'administration du 5e régiment d'artillerie, 15 fr.

Le conseild'administration du 27e régiment d'infanterie, 4 fr. 7.

Leconseild'administration du 95erégiment d'infanterie, 4 fr. 25.

Le conseild'administration du 66e régiment d'infanterie, 1 fr. 50.

Le conseil d'admioistration du 114 régiment d'infanterie, 25 fr.

Le conseil d'administration du 15e bataillcn d'artillerie de forteresse, SMOAUTE) )

Le conseil d'administration du 108e régiment d'infanterie, 50 centimes.

Le conseil d'administration du 81° régiment d'artillerie, 60 fr.

Le conseil d'administration du 96e régiment d'infanterie, 400 fr.

Le conseil d'administration du 97e régiment d'infanterie, 4 fr.

Le conseil d'administration du 158° régiment d'infanterie, 17 fr. 50.

Le conseil d'administration du 13e bataillon de chasseurs, 47 fr.

copseil d'administration du

Le conseil d'administration du 141e régiment d'infanterie, T5 fr.

Le conseil d'administration du 4er régiment de pontonniers, 136 fr. 50.:

Le conseil d'administration du 17e régiment d'infenterie, 3 fr. 50.

Le conseif d'administration du 59e régiment d'infanterie, 101 fr. 25.

Le conseil d'administration du 6e régiment d'infanterie, 3 fr. 7%.

. Le conseil d’administralion du 18e régiment d'infanterie, 7 fr.

Le conseil d'administration du 4448 régiment d'infanterie, 2 fr. 88.

Le conseil d'administration du 4er » régiment étranger, 50 fr.

| Le commandant de la 6° compagnie d'ouvriers d'artillerie, 23 fr. 7%.

Ledit, 2 fr. 25.

Le conseil d'administration du 1149 régiment d'infanterie, 65 fr. 90.

} Trop-versé au Trésor pour valeur — d'effets d'habillement reçus du magasin général de Marseille pendant … le premier trimestre 1891.

Le conseil d'administration du 5e régiment d'infanterie de marine, 40 fr.

Valeur d'effets de petit équipement délivrés en 1891 à un militaire venu du 5° régiment d'infanterie.

À Lolivier, entrepreneur à Bor- deaux (Gironde), 477 fr. 69.

Travaux de fumisterie exécutés en 1891 aux magasins généraux de Queyries.

1 Total de l'exercice 1891......, SOLE

4 Chap. 10. — Service des chemins de D a a eu DB dpt at a Unes va tan ÿd . compagnie des chemins de fer du

idi

Travaux exécutés en 1892 pour la construction d'une rampe d'accès aux gares de Port-Vendres et de Foix.