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M. le président. Aujourd'hui, à une lieure et demie, réunion dans les bureaux.

Sur divers bafics. A deux heures !

M. Borgnet. Oui, à deux heures.

M. le président. On demande que la réunion dans les bureaux n'ait Ueu qu'à deux heures.

Il n'y a pas d'opposition? (Xon! non !)

A deux heures, réunion dans les bureaux :

Organisation des bureaux;

Nomination des coumiissious mensuelles, savoir :

Commission des congés, il membres;

Commission des pétitions, 11 juembres;

Commission dMntérèt local,. 11 membres;

Commission d'initiative parlementaire, 22 membres.

A deux lieures et demie, 2'' séance publique :

l""" délibération sur la proposition de loi de M. Henri Midiel (Bouches-du-Hliône) portcUit modifications à l'article 17G du code de connnerce ;

elce 1906 :

Suite des travaux publics;

Suite des conventions ;

Intérieur, et discussion de l'interpellation de M. Georges Grosjean sur les procédés de radministration préfectorale dans le Doubs;

Agriculture;

Instruction publique, et discussion de l'interpellation de M. Paul Constans sur les atteintes portées à la liberté politique des membres de l'enseignement ;

Cultes ;

Beaux-arts, et discussion : l*» de l'interpellation de iM. Millevoye sur les mesures que l'administration des beaux -arts compta prendre ou proposer à la Chambre pour favoriser le développement de l'art lyrique et dramatique et pour appuyer la création des théâtres populaires; 2» de l'interpellation de M. Paul Meunier sur l'organisation du théâtre populaire et le fonctionnement des théâtres nationaux ; 3"» de l'interpellation de M. Levraud siu: le fonctionnement des théâtres subventionnés ;

Finances ;

Monnaies et médailles;

Colonies, et discussion : 1« de l'interpellation de M. Rouanet sur les actes de cruauté commis dans nos possessions par les fonctionnaires du département des colonies; 20 de l'interpellation de M. Le Hérissé sur les mesures que le Gouvernement compte prendre à la suite des déplorables incidents qui se seraient produits au Congo français ; 3» de l'interpellation de M. Ursleur sur les mesures que M. le ministre des colonies compte prendre pour prévenir le retour des actes de cruauté commis dans nos possessions par des fonctionnaires coloniaux ; 4° de l'interpeUation de .M. Ballande sur le recrutement des fonctionnaires coloniaux ; 5» de l'interpellation de M. Paul Vigne sur les abus de notre politique coloniale à Madagascar. — Discussion de l'interpellation de M. Paul Constans sur les scandales de Saint- Pierre et Miquelon. — Discussion de Tinterpellation de M. Lucien Hubert sur la situation générale des colonies et sur les méthodes d'administration que le Gouvemeuient entend leur appliquer ;

Marine ;

Caisse des invalides de la marine ;

Affaires étrangères.

U n'y a pas d'observation?. . .

L'onlre du jour est ainsi Ûxé.

(La séance est levée à midi moins vingt minutes.)

Le Chrfdu service siniagraphiquc

de la Clinmbre des députés,

.\lexandrk Gaudet.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS