‹ Annales. Débats parlementairesChapitre 273 sur 319 · AFFICHAGE · texte numérisé non relu

AFFICHAGE

1 — Motion de M. Etienne Flandin tendant à Fafflcliage du discours de M. Paul Dosclianel [2* séance du 15 décembre] ip. 1351). Est entendu: M. Marcel Sembat. Adoption, au scrutin (ibid.) ; liste des votants (p. i357). Motion de MM. Sembat et Allard, tendant à l'afflchage du discours prononcé le 27 novembre par le même Député (p. 1351). Est entendu : M. Sembat.Rejet, au scrutin (p.l352); liste des votants (p. 1363). Motion de MM. Arago, Bouctot et Rouland, tendant à l'affichage, à la suite du discours de M. Desclianel, des noms, par départements, des Députés qui ont pris part au premier scrutin (p. 1352). Sont entendus : MM. Berteaux, Trouin. Adoption (p. 1353). Motion de MM. César Trouin, Simyan et autres Députés tendant à publier également les noms des Députés qui ont prispart au2* scrutin {ibici) : adoption, au scrutin (i6iV/.) ; liste des votants (p. 1370). Motion de MM. P. Constans (Allier) et Cliauvin tendant à Taf fichage du discours (le M» Berteaux (p. 1353) : rejet, au scrutin

(ibid.) ; liste des votants (p. 1371). — Voy. Interpellations, n« 18.

2 — Projet de résolution présenté par M. P. Constans (Allier) tendant à ce que les frais d'affichage du discours prononcé à la Chambre par M. Deschanel soient couverts au moyen d'un crédit spécial à ouvrir au budget du Ministère de l'Intérieur [2** séance du 15 décembre] (p. 1353). Est entendu : M. P. Constans. — Renvoi à la Commission de Comptabilité.

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