DÉLÉGUÉS

1 — Interpellation relative aux moyens que le Gouvernement compte prendre pour abolir le système des délégués, voy. Interpellations, n° 12.

2 — Interpellation concernant l'emploi par les préfets, des délégués dans les communes, voy. Interpellations, n° 13.

DELOMBRE (M. Paul) [Basses-Alpes]. — Prend part à la discussion des propositions de loi relatives aux Caisses de retraites ouvrières {p. 433 j.

DELORY (M.) [Xord]. — Parle : sur un projet de loi autorisant le Gouvernement à proroger par décrets des surtaxes d'octroi sur l'alcool (p. 992) ; sur un projet de résolution de M. Paul Constans, tendant à supprimer l'article 51 bis du Règlement (p. 1310}.

DÉMISSIONS, voy. Députés, § II.

DENIS (M. Théodore) [Landes]. — Est entendu sur un projet de résolution de .M. Gauthier (de Clagny) relatif à la revision de la Constitution (p. 43). — Son rcipport, au nom du 1'^'' Bureau, sur l'élection de M. de Barbançois, par la 2" circonscription de Chàteauroux [Indre] (p. 802).