‹ Annales. Débats parlementairesChapitre 289 sur 319 · RÈGLEMENT. — SESSION EXTRAORDINAIRE · texte numérisé non relu

RÈGLEMENT. — SESSION EXTRAORDINAIRE

DESCHANEL (M. Paul) [Eure-et-Loir].

— Prend part à la discussion des interpellations de M. Vaillant sur l'ingérence administrative à la Bourse du travail de Paris, et de M. Georges (irosjean sur la propagande internationaliste et antimilitariste des Bourses dutravailip. 754, 1350) (1).

DESJARDINS (M.Jules) [Aisne]. — Ses rapports sur des pétitions (p. 932). -- S'excuse de son absence fp. 281),

DIEPPE A PONTOISE (Chemin de fer de). — Observations concernant le doublement des voies de cette ligne, voy.

Budget général de l'État, Travaux publics.

DIJON A ÉPINAC (Chemin de fer de).

— Observations concernant le prolongement

(1) Ce dernier discours a donné lieu au vote par la Chambre d'une motion d'affichage présentée par M. Flandin {Yonno\ Voy. Affichagf:. — I\-

TKRPKLLATinNS, H® 1?^.

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES

de coite ligne jusqu au Creusot, voy. Budget GÉNÉRAL DE l'État, Conventions,

DION (M. le marquis de) [Loire-Inférieure]. — - Adresse une question au Garde des Sceaux, touchant la présence à la séance de M. Paillot, CommUnaire du Gouvernement^ et visant Tinviolabilité parlementaire ip. 324, 358).

DI8LEAU (M.) fDeux-Sèvresl. — Obtient un congé fp. 802).

DISPENSES (Suppression des). — Observations y relatives, voy. Armée.

DOMAINE DE L^ÉTAT. — Projet de loi relatif au déplacement de l'hôpital principal de la marine à Toulon. — Rapport par M. .Morlot [2'' séance du 15 décembre] (p. 1354). — Déclaration de Turgenee et adoption [2" séance du 16 décembre] (p. 1394).

DORMOT (M.) [Gironde]. — Prend part :

à rinterpeliation de M. Plichon sur l'état d'avancement des projets de grands travaux publics {Ses observations sur Vexécution des voies françaises d^accès au tunnel du Simpion^. 584); à la discussion des propositions de loi sur les Caisses de retraites ouvrières (p. 620, 1185); à la discussion du Budget de TExercice 1906 (Travaux publics: Indemnités de résidence des sous-ingénieurs, etc., p. 887; contrôleurs des mines p. 053).

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