LÉGION D'HONNEUR

1 — Décret portant retrait du projet de loi ayant pour objet l'augmentation du nombre des médailles militaires à accorder annuellement à la réserve de l'armée active et à l'armée territoriale [2« séance du 6 novembre] (p. 135).

2 — Projet de loi relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale.— Discussion [2* séance du 5 décembre] (p. 992). — L'urgence est déclarée (p. 993). — Sont entendus :

MM. Antoine Maure , de Grandmaison. Passage à la discussion des articles (ibid.). — Adoption successive des quatre articles, puis de l'ensemble du projet de loi [ibidX

3 -— Adoption, après déclaration de l'urgence, du projet de loi tendant à accorder des récompenses, dans Tordre nation<il de la Légion d'honneur, aux explorateurs et aux chargés de missions scientifiques et littéraires [2« séance du 15 décembre] (p. 1341).