MINISTÈRES

12 novembre 1905.

Guerre M. Etienne (1).

Intérieur M. Dibief (2).

Commerce, Industrie,

Postes et Télégraphes. . M. Trouillot (3).

1 — Incident soulevé par une déclaration de M. Bouvier, Président du Conseil, 3finistre

(1) En remplacement de M. Berteaux, démissionna^e.

(2) En remplacement do M. Étu:xne, nommé Minisire de la Guerre.

(.'î) En remplacement do M. Dubief, nommé Ministre de l'Intérieur.

des Affaires étrangères [3* séance du 10 novembre]. Sont entendus : MM. Houvler, Président du Conseil, Jaurès.

2 — Incident soulevé par une motion de M. Jaurès tendant à ce qu'il soit sursis à la discussion d'une interpellation jusqu'à ce que le Gouvernement ait dit à la Chambre s'il est au complet ou pourquoi il ne l'est pas [3*^ séance du 10 novembre] (p. 287). Sont entendus : MM. Jaurès, Berteaux, Ministre de la Guerre, Bibot, Gérault-Bichard, C. Pelletan, Charles Dumont, Bouvier, Président du Conseit, Ministre des Affaires étrangères; Vazeille. Ordre du jour motivé de MM. Delbet, Le Bail et François Cornet (p. 291). Betrait d'un ordre du jour de M. Charles Dumont {ibidX Ordres du jour motivés de M.M. Bouanet et Sembat {ibid,) ; de MM. Steeg, Dumont et autres Députés {ibid,}. Est entendu M. Bibot. Betrait de l'ordre du jour de MM. Dclbot et Le Bail qui se rallient à l'ordre du jour de MM. Sleeg et Dumont (p. 292). Est entendu : M. Bouvier, Président du Conseil. La priorité est demandée pour l'ordre du jour de MM. Bouanet et Sembat (ibid.y, Sont entendus : MM. Magniaudé, VioUette. Au scrutin, la priorité est refusée [ibid.y, liste des votants (p. 294). Sont entendus : MM. François Carnot, Allard, Perroche, Audigier, Cli. Dumont. Adoption, au scrutin, de l'ordre du jour de MM. Steeg et Dumont, accepté jpar le Gouvernement (p. 293) ; liste des votants (î». 295).

3 — Déclaration du Gouvernement, relative aux affaires du -Maroc [2'^ séance du 16 décembre] (p. 1395). — Voy. Budget génén.\L DE l'État, n« 5.

1 — Motion de M. Firmin Faure, tendant à la mise en accusation de M.M. Bouvier, Président du Conseil, et de M. Delcassé, ancien Ministre des Aflaires étrangères [2*^ séance du 8 décembre] (p. 1117). — Voy. Interpellations, n» 43.

2 — Dépôt et lecture, avec demande de déclaration de l'urgence, par M. Gayraud, d'un projet de résolution relatif à la suppression du titre de Ministre des Cultes et de celui de Directeur des Cultes [2« séance du 16 décembre] (p. 1408). Sont entendus : MM. Gayraud, Bienvenu Martin, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes. Betrait (p. 1409).

MIRIEL (M.), Inspecteur des Finances, Chef du Cabinet du Ministre des Finances, chargé de la Direction du Personnel et du Matériel. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour la discussion du Budget de l'Exercice 190G (p. 109).

MIRMAN, Directeur de VAssisfance et de VHggiène publiques, — Est nommé Co)nmissaire du Gouvernemenl pour la discussion du Budget de TExercice 190(5 (p. 757).

MOIâSAC (Gare de). — Observations concernant la gare des messiigeries de Moissac, voy. Budget gknéral de l'État, Travaux publics,

MOLLARD (M.) [Jura]. - Obtient un congé (p. 135).

MONFEUILLART (M.) [Marne]. - S'excuse de son absence (p. 537, 577).