QUESTIONS

1 — Reprise de la discussion du projet de loi d'impôt sur le revenu, — Question à ce sujet, adressée par M. Magnlaudé,au Ministre des Finances [31 octobre] (p. 34). Sont entendus : MM. Magniaudé, .Merlou, Ministre des Finances,

2 — Chemin de fer (VAuch à Latniemezan. — Question à ce sujet, adressée par M. Thierry-Gazes, au Ministre des Travaux publics [2*^ séance du 20 novembre] (p. 578'. Sont entendus : MM. Thierry -Gazes, Gauthier, Ministre des Travaux publics, voy. Interpellations, n** 38.

3 — Agissements du syndicat des digues de Mornas. — Question à ce sujet, adressée par M. Pierre Poisson au Ministre des Travaux publics [2« séance du 28 novembre, (p. 791). Sont entendus : MM. Pierre Poisson, Gauthier, Ministre des Travaux publics.

.M. Loque demande à transformer cette question en interpellation (p. 793). Est entendu : .M. Loque. Retrait de cotte demande (p. 70i..

TABLE ANALYTIQUE

4 — Prolongement jusqu'à Dourdan du chemin de fer de Limours, — Question à ce sujet, adressée par M. le comte de Caniman au Ministre des Travaux publics [2« séance du 29 novembre] (p. 823). Sont entendus : MM. de Caraman, Gautliier, Minisire des Travaux publies.

5 — Culture du millet à balai. — Question à ce sujet, adressée par M. Loque au Ministre des Travaux publics [2* séance du G décembre] (p. 1052). Sont entendus : MM. Loque, GdMihiev, Ministre des Travaux publics.

6 — Situation des jeunes gens incorporés en octobre 1905. — Question, à ce sujet, adressée par M. Klotz, au Ministre de la Guerre [2" séance du 6 décembre] (p. 1056). Sont entondus : MM. Klotz, Etienne, Ministre de la Guerre.

7 — Rapports commerciaux entre la France et la Suisse. — Question à ce sujet, adressée par M. P. Bourély, au Ministre du Commerce et de rindustrie [2* séance du 7 décembre] (p. 1075). Sont entendus : MM. l*. Bourély, Trouillot, Ministre du Commerce, de Vlndusirie, des Postes et des Télégraphes.

8 — Application aux ouvriers agricoles de la loi de 1898 sur les accidents du travail. — Question à ce sujet, adressée par M. Emile Chauvin au Ministre du Commerce [1" séance du 13 décembre! (p. 1225). Sont entendus : MM. Emile Cliauvin, Trouillot, Ministre du Commerce y de C Industrie, des Postes et des Télégraphes.

9 — Amnistie concernant les bouilleurs de cru. — Question à ce sujet, adressée par M. Paul Coûtant (Marne) au Président du Conseil [2* séance du 14 décembre] (p. 1312). Sont entendus : MM. P. Coûtant (Marne), Rouvier, Président du Conseil, Ministi*e des Affaires étrangères.

10 — Contrôle des sociétés d'assurances par actions. — Question à ce sujet, adressée par M. Congy au Ministre du Commerce et dr l'Industrie [i^'' séance du 15 décembre]

p. 1322). Sont entendus : MM. Congy, Trouillot, Ministre du Commerce, dr V Industrie, des Postes et des Télégraphes,

il '^ Exploitation dt*s lots des forêts domaniâtes du département de l Yonne non adjugés. — Question à ce sujet, adressée par M. Lucien Cornet au Ministre de TAgriculture [2' séance du 1() décembre] fp. 1393). Sont entendus : MM. Lucien Cornet, Ruau, Ministre de V Agriculture.

Voy. Interpelt.ations.

QUILBEUF ^M.) [Seine-Inférieure]. — S'excuse de son absence p. 485). — Obtient un congé (p. 1183;.

QUIMPER (Oare de). — Observations concernant cette gare, voy. Budget génékal DE l'État, Travaux publics.

RABIER (M. Fernand) [Loiret], cuse de son absence (p. 421, 65 i).

S'ex-

RAIBERTI (M.) [Alpes -Maritimes]. — Prend part à la discussion des propositions de loi conceniant les caisses de retraites ouvrières (p. 761, 1017).

RAMEL (M. Fernand de) [Gard]. — Est entendu : sur un projet de résolution de M. Gauthier (de Clagny) relatif à la revision de la Constitution (p. 44) ; dans la discussion d'une proposition de loi, modiftée par le Sénat, tendant à assurer le secret et la liberté du vote (p. 708) ; dans la discussion des propositions de loi concernant les caisses de retraites ouvrières (p. 1200).

RAZIMBAUB (M. Jlles-Armaxd) [Hérault]. — Prend part à la discussion de l'interpellation de M. Régnier sur les agissements de certains magistrats [Ses observations touchant VaUitude politique du procureur général près la Cour d'appel de Montpellier, p. 325, 366).

RECENSEMENT QUINQUENNAL DES PROFESSIONS. — Observations concernant la publication de cette statistique, voy- Budget général de l'État, Commerce et Industrie.