PREMIÈRE PARTIE

Berard est- il coupable de complicité ?

La loi a défini le complot : c’est la résolution d’agir, concertée et arrêtée entre deux ou plusieurs conspirateurs.

Cette définition est claire et précise.

J’examine comment et par quelles espèces de preuves il est possible d’établir contre un accusé qu’il a participé à cette résolution d’agir si bien signalée par la loi ; j’examine cette doctrine , cette effrayante doctrine professée par le ministère public, celte supposition que la culpabilité, que la peine capitale soient

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sutfisamment établies et justifiées par deux passages recueillis dans quatre cents pages d’interrogatoires , par des paroles destituées de tout fait de participation.

C’est dans la nature des choses qu'il faut aller chercher quelles sont dans cette matière les preuves satisfaisantes pour la conscience d’un homme impartial et juste.

Personne ne peut vivre dans cette assurance , que des propos séditieux ne seront jamais tenus devant lui; personne ne peut dire qu’il ne recevra jamais de coupables confidences , que des conversations alarmantes ne viendront pas l’envelopper , qu’il ne se trouvera pas un jour dans une réunion de conjurés. Jeté dans une si cruelle position, quel citoyen ne se fera pas un devoir de sonder la profondeur de l’abîme? Et cependant si l'innocent est saisi avec les coupables, s’il est interrogé, s’il dit la vérité, et si la doctrine du ministère public est adoptée, ce bon citoyen , c’est un homme perdu. Et dans la vérité, l’homme placé au milieu d’un cercle de conjurés ne peut pas se renfermer dans un silence absolu; et, sous peine de provoquer tes poignards ou de compromettre les intérêts de l’Etat, il faut que, devenu malgré lui le confident d’une conspiration , il parle à peu près le langage qu’il entend autour de lui : si donc il est permis d’argumenter des paroles qu’il aura dites , et qu il aura la bonne foi de rapporter, on pourra tomber à sou égard dans les plus étranges méprises. Il n est donc pas de matière où le juge doive se méfier davantage des paroles , il n’est pas d’indices plus trompeurs : il n’est pas de matière où l’on. sente plus

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vivement la . nécessité de s’attacher fortement aux

maximes du droit criminel.

Les paroles d’un accusé peuvent être considérées sous deux rapports :

i° L’aveu; a° les paroles qui sont de nature à prêter aux argumentations du ministère public.

L’aveu, l'aveu du crime même; la question de l'accusation résolue contre l’accusé par l’accusé luimême, cette confession simple, positive, absolue, ne suffira jamais à la condamnation d'un citoyen.

On a compris qu’il n’était pas toujours possible de pénétrer dans la pensée d'un malheureux qui s’accuse; que le trouble, la crainte, la générosité , le désespoir, peuvent l’avoir inspiré dans sa fatale réponse. L’aveu seul n’est rien, nemo audüur perire volens*

A plus forte raison ne saurait-on étayer une condamnation sur des paroles dont le sens parait accusateur , mais dans lesquelles l’accusé n’a pas voulu consigner l’aveu de la culpabilité. Ici se retracent les considérations de tout-à-Hieure , l'émotion, la présence des juges, un faux système, le désir de jeter én avant des faits que Ton croit justificatifs , et qui dans la vérité se trouvent accusateurs ; la possibilité d’une erreur dans la rédaction de Vin ter rogatoire, erreur quelquefois inaperçue, imperceptible au commencement de l’instruction pour l'accusé lui-même, et qui deviendra funeste aux débats; ces motifs ne permettent pas que les déclarations les plus inexplicables soient jamais des titres de condamnation » Les paroles ne prennent de l’autorité que quand des faits les expliquent et les fortifient.

PLAIDOYER POUR SI, BEftÀÏD. %l\ 5

Ainsi, dans la matière dont il s’agit, il est toujours facile de s’éclairer sur le véritable sens des discours que les accusés ont tenus*

Conspirer, ébranler un trône qui repose comme celui du roi sur des principes avoués par la raison, et pratiqués dans toutes les grandes sociétés européennes; ébranler un trône qui s’appuie sur les moeurs de la nation, et sur son histoire; un trône éminemment national; c’est une vaste entreprise: que d apprêts, que de soins; combien ne faut-il pas trouver d’agens et de complices! Eh bien! ces apprêts, ccs soins, la corruption des troupes, l’achat des armes; ce sont là des faits de participation qui, prouvés contre un accusé , prêteront une force invincible aux paroles qu’il aura dîtes.

Mais des paroles sans aucun fait ne prouveraient rien, alors qu’elles seraient clairement accusatrices* Que faudra-t-il décider, si ces paroles sont susceptibles de deux sens, ou, pour mieux dire, si Implication donnée par la défense est la seule interprétation qui se trouve en harmonie avec les faits; la seule que la raison approuve?

Appliquons ces réflexions à Berard*

Berard a servi dans l’ancienne garde.

Il est aujourd’hui chef de bataillon dans les années du roL C’est un officier distingué, et qui doit avoir une grande influence sur les soldats* C’en est assez pour queKantil et Maziau lui préparent des embûches, et lui fassent des confidences* Berard était comme recommandé aux instigateurs par sa position même. 11 paraît que les paroles de Maziau n’ont pas été

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bien reçues, et j’en trouve la preuve dans cette parole rapportée par Berard* Maziau lui dit ; Vous pouvez aller me dénoncer; nous ne sommes que deux : tête à tête on peut tout nier ; rien ne se prouve* Et que l'on ne suspecte pas ce récit de Berard ! Cette con v c rsa t i on , dont îl n e d e va i t p as res ter de preuve ni même d’indice, se trouve comme attestée par une preuve écrite* Le y, et dans des circonstances à peu près pareilles, Maziau tient le même langage à Guiraud; Nous décrirons pas ; nous parlerons peu ; nous agirons beaucoup* Et Guiraud écrit à Tins tant même à M* de Puyvert une lettre devenue authentique par l'attestation de M* de Puyvert lui-même ; une lettre déposée au procès , et dans laquelle se trouve cette prudente doctrine de Maziau , qui plaçait Berard dans la plus embarrassante situation*

Quel parti prendre ?

Dénoncer? quoi ? quelles preuves? quelles traces, quels indices? Ne voyez-vous pas qu’il suffira d'une simple dénégation ; et alors même que Berard se serait trouvé dans quelques réunions, qu’il suffira de l'accord le plus facile entre les conjurés pour que le royaliste Berard , chassé du régiment , privé peutêtre de sa liberté, comme M* Dugon, soit pour toujours relégué dans sa province : trop heureux si un jugement de police correctionnelle ne le frappe pas des peines de la calomnie. Et, à coté de cet intérêt personnel , vient se placer un intérêt plus grave encore* Les conjurés , revenus d’une si faible alarme, seront désormais plus réservés , et, par cela même, plus redoutables; et, s’il est vrai que Berard n’a jamais eu

une ligne d 'écriture entre les mains ; s’il est vrai qu’il n‘à jamais eu , comme Petit, le moyen de recorder sa déclaration par un autre témoignage, on ne peut pas lui faire un crime de n’avoir pas appelé sur sa tele les plus grands malheurs, en compromettant l'intérêt de l’État. Non, Berard ne peut pas dénoncer, il n’a pas dû dénoncer des intentions impuissantes peutêtre. Sait-il si les paroles qu’il entend ne sont pas autant de folies et d’impostures? Va-t-il jeter un cri d’alarme, lorsque peut-être les dangers ne sont tj u imaginaires?

Eh bien ! dira-t-on , qu'il s’occupe de son régiment, puisqu'il est si bon officier, M. Berard; qu’il ferme sa porte aux hommes qui l’obsèdent; et qu i! les abandonne à leurs funestes pensées! Ceux qui donnent ce conseil font-ils bien médité? Et, s’il arrive que ces hommes, qui n’out pas promis d'abandonner leurs désastreux projets; si ces hommes continuent de nourrir de coupables espérances ; si le jour de la catastrophe arrive ; si, pour me servir des expressions du ministère public, les citoyens paisiblement endor mis dans le sein de la paix se réveillent au bruit des armés et de la discorde civile , Berard sera-t-il bien tranquille avec lui-même; sera-t-il quitte envers le prince , envers la patrie? Quel est le citoyen qui voudrait appeler sur sa tête une si redoutable responsabilité ? et Berard n’est pas un particulier, comme Pa dit M. le procureur général dans son éloquent exposé 1 ; c’était un chef de bataillon ; c’était un officier supé rieur de la garnison. Berard fera donc ce qu’il a fait;

1 M, le comte Peyronnet,

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il n’ira pas chercher les confidences, mais il ne les repoussera pas; sa porte ne sera pas close; il veillera sur le salut de l’Etat, mission sacrée qu’il n’a reçue que de sa position et de sa conscience.

On peut calculer les conséquences de cette situation nouvelle; niais que le commandant Berard y prenne garde, ses nobles juges ont les yeux sur lui; il ne sera pas toujours au milieu des conjurés*

Si, par une action même équivoque; si, par une action quelconque, on le voit servir la conspiration; si du moins il se ménage les moyens de la servir un jour; s’il abuse de son influence; s’il essaie d’ébranler la fidélité d’un officier, la foi d’un sergent; de détourner un soldat de la ligne du devoir; si du moins ses paroles décèlent de coupables espérances, qu’il ne nous parle plus du salut de l’Etat; mais, nobles Pairs, vous savez que Berard sortira vainqueur de toutes ces épreuves; les choses sont ici bien plus éloquentes que mes paroles. Regardez, regardez: il est seul de sa légion sur le banc des accusés! , - , Trois conférences ont été signalées par le ministère public,

La conférence du y chez Berard,

La conférence du i r au 1 3 chez M. liey,

La conférence du 1 5 au Bazar,

Voyons celle du et, pour suivre autant qu’il est en nous la méthode lumineuse adoptée par M, l'avocat général É, reconnaissons que le premier caractère de celte réunion, c’est d’être fortuite , c’est de n avoir pas été concertée.

1 M, de VatumeuiJ,

PLAIDOYER POUR M. EERÂKD. à/ji)

Berard est au moment de se rendre à la caserne pour assister à rappel. Dumoulin entre chez Berard; il vient lui présenter M* Rey, un compatriote. Quelques instans après Mallent écrit d'un café voisin pour demander la permission de monter. Voilà deux faits restés certains dans l'instruction , faits exclusifs de toute préméditation.

La conférence du 7 est fortuite.

La conférence du 7 n’est pas coupable : aussi M. lavocat général a signalé cette réunion sans Li ncri miner.

M. Rev a donné lecture drune lettre qu’il disait avoir reçue de Rennes, et dans laquelle, sous un langage emprunté du barreau, on faisait évidemment allusion à des intrigues politiques.

«La conversation fut courte, dit Berard, parce a qu'il était tard, et l'on se sépara. »

Un seul homme a voulu saisir l'occasion de cette conférence pour accuser un de ses compagnons d'infortune.

Voici les termes employés par Dumoulin dans son interrogatoire du 19 octobre :

« Malient, sans beaucoup parler, proposait en cas « d'événement des moyens acerbes; » et c’est bien de Mallent que Dumoulin a voulu parler, car il ajoute: k j’observai à la personne avec qui je sortais que je « ne concevais pas comment , dans une réunion d’amis, il s’était trouvé une personne que Fou ne « connaissait pas. J’entendais parler, en disant cela , de M, Maîlcnt dont l’air et les propos ne me conve- « naient pas , et fai même obset va à Berard que je

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« ne serais pas étonné que ce Jïa un agent provo- « cateur. »

Eli Lien! depuis cet interrogatoire du nj octobre, Dumoulin a changé dé système; et devant vous, nobles Pairs, Dumoulin n’a pas craint de déclarer que, lorsqu’il avait dit que Mallent proposait des moyens acerbes , c’était de Beràrd qu'il avait entendu parler ; on produit même sur ce point une lettre écrite par Dumoulin à M* Mallent, comme si la précision , la spécialité de la déposition pouvait jamais permettre aucune substitution de personne* El comment Berard s’esï-il vengé? quelle modération et quelle noblesse dans sa réponse à Dumoulin ! « Les « propos dont vous parlez, a-t-il dit, n’ont été tenus te ni par Ma lient ni par personne; c’est un reproche «qu’il ne fallait pas adresser a Mallent, pas plus « qu il ne faut aujourd’hui le rejeter sur moi. »

Disons-lcdonc, la réunion du 7 n’est pas coupable. Et c’est ici qu’il faut remarquer une distinction importante*

Le ministère public a distingué entre les conférences où des malveiüatis agitaient des projets, s'entretenaient de leurs coupables espérances, de celles où des conjurés allaient jusqu’au crime défini et puni par la loi.

II y a des conférences où ton ne s’occupe encore que d’intrigues et de machinations : ii y en a d'autres où la résolution d’agir est arrêtée et concertée. On peut sans encourir les peines de la nonrévélation sc taire sur les premières* La révélation n’est un devoir qua Pégard des secondes. Celle ju-

PLAIDOYER PUUtt JVI* iïERARD. 2 5 ï

clicieuse distinction ne sera pas perdue pour la défense.

Puisque ce n’est pas dans la conférence du 7 que Gérard a pu conspire r, ce sera sans doute dans cette entrevue dont lui seul a donné connaissance , et qui n’existe au procès que par ses seules déclarations : je veux parler de l'entrevue chez M, Rey*

Berard avait pensé que les révolutions viennent d’en -haut; qu’en politique, c’est dans les régions élevées que se forment les orages.

Tant qu’il a vu que l'Etat n’était menacé que par M, Rey, homme inconnu, que par Nanti!, ce capitaine de musique , Berard avait pris sur lui de demeurer tranquille; mais si ces hommes ne sont pas des imposteurs, s'il était vrai que dans les deux chambres, à la tète des années du roi, parmi ces grands personnages qui ont acquis le droit de commander à l’opinion, se trouvent des hommes coupables dont Nantil et Bey ne seraient que les agens, les dangers pourraient prendre de la consistance, et 1 homme h qui de si mauvaises confidences seraient arrivées pourrait avoir des devoirs à remplir.

Une chose qui ressort de toute [ instruction, c’est que Berard, aux yeux même des instigateurs, n’était pas un homme persuadé; c’est qu’il ne dissimulait pas son incrédulité. Aussi que d’efforts pour le convaincre et pour l’entraîner !

On lui montre une lettre de Bennes; on lui montre une autre lettre de Nancy : dans toutes les démarches de Nantil et de Rey on voit des hommes qui veulent convaincre , déterminer un officier supérieur incre-

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dule , inactif, qui répond à tout : Montrez-moi donc quelqu'un de votre comité directeur.

Nanti] propose à liera rd de lui faire voir M, de Corceltes ; le jour , le lieu , l'heure cl u rendez-vous sont indiqués : c’est le Jardin Turc. On ne conspire pas au Jardin Turc ; mais la démarche de M. de Corcelles, quelques mots, suffiront pour donner l'assurance que Ton n’abuse pas de son nom, La légion des Cotes-ci u-Nord était alors en inspection ; Berard ne peut pas se trouver au rendez-vous.

Lisons l'interrogatoire.

« Nanti! revint chez moi me dire qu’il me pmi- « drait à trois heures pour me conduire à un rendez- « vous o il je ve r rai s quelqu’ijn , ce q ni suppléerait rt au rendez-vous que nous avions manqué ; »

Il s'agit de suppléer au rendez -vous manqué; k quelqu’un promis par Nanti 1 sera donc un personnage connu , autrement les substitutions de personnes seraient faciles ; un personnage important connue celui que Ton devait voir au Jardin Turc, Berard ne voit chez M. Rej qu'un individu absolument inconnu , dont on ne lui dit pas meme le nom, et qu’il entend seulement saluer du nom de général.

Un rayon d’espoir vînt à luire* Rey parle d’aller chercher M. de Lafayette. «Je m’offris, dit Berard, « pour faire cette course; mais M. Rey me répondit «que je ne savais pas oii il était, mais que lui-mcme « irait coucher à l’endroit où il était. »

Est-il bien difficile de pénétrer dans la pensée de Berard ?

Si la proposition est agréée, s’il est chargé d'aller

PLAIDOYER POUR Mv BERARD, U 53

chercher M* de Lafayelte, il est certain que la conspiration existe; il n'a pas même besoin de se rendre près de cet homme fameux pour croire à îa réalité du danger ; mais le refus lui démontrera ce qu'il pensait déjà* qu’il n’a devant lui que des intrigam obscurs qui n'ont pas la puissance d’être dangereux1* Et ce n’est pas moi, nobles Pairs, qui donne cette explication, c’est l’interrogatoire; Pinterrogatoirë qu’il n’était pas possible de m’opposer sans le lire du moins tout entier*

Écoutons Berard*

« Je rentrai chez moi. J’y trouvai deux personnes <* qui m’attendaient pour savoir ce qui m’avait été

« dît . Ils me demandèrent si j’avais vu quelqu'un.

« Je leur dis que j’avais vu une personne qui m’avait « paru assez insignifiante, et que je les priais tous de « ne plus me parler de cette affaire ? ruisno’iLs ne