DEUXIEME PARTIE

Bêrard est-il coupable de non-révélation P

accusation de coin

coin

PLAIDOYER POlllî M. BERARD. a5()

nerai. Eii bien! la législation et la vie de mon client ont répondu ;

Que nous sommes heureux de vivre dans un pays véritablement libre , et où les principes du droit criminel sont parfaitement d’accord avec les vœux de la raison et d’une saine philanthropie ! En France personne ne périt sur des paroles : les hommes que l’on accuse d’un crime ne sont juges que sur leurs actions; d n’est pas de citoyens qui , au jour des malheurs et des accusations, ne soit certain de pouvoir citer en témoignage son existence tout entière. Eh bien ! nobles Pairs , la vie tout entière de Berard je vous livre et je l’appelle à mon secours. Berard,

1 homme qui montait a 1 assaut au mdieu des sapeurs et des marins dans ces momens de dangers eL de gf oii les Français rivalisent d’intrépidité ; Berard , le fils tendre et reconnaissant; Berard, c’est le ch refit soumis et rempli de confiance on Dieu , comme on voit dans son admirable lettre à son père; Berard, c’est le bon citoyen qui, comme enveloppé dans de déplorables conversations , a compris qu’il était de son devoir. d’y rester; Berard, c’est l’homme qui va maintenant vous parler et du crime de non-révélation dont le ministère public ne l'accuse îomnies inventées

sGo HENNEQUHÎ.

toujours et nécessairement l’accusation de non-révélation ?

La noble Cour comprend la nécessité de se fixer sur ce point

Le ministère public n’a porté contre mon client qu’une seule accusation, celle de complicité; il n’a pris aucune conclusion subsidiaire; mais peut-être était-il dans sa pensée que si le commandant Berard n’était pas complice, il était au moins non-révélateur; si telle était l'opinion du ministère public, il serait tombé dans une grande erreur.

On accuse un citoyen d’avoir écouté , d’avoir agréé une proposition coupable , et de s’être ainsi rendu complice; mais ce citoyen fait remarquer que le ministère public n’établit pas l’existence de la proposition coupable; ce citoyen va plus loin, il démontre que la proposition coupable n'a pas pu avoir lieu ; que dès lors il n était pas complice ; mais que dès lors aussi il n’avait rien à révéler. Ce citoyen n'est pas complice , et n’est pas non-révélateur.

C'est là ma position.

Étudions la marche du ministère public. Le ministère public a déclaré qu a ses yeux l’accusé Sauset ne pouvait être l'objet d’aucune condamnation.

Dumoulin n’a pas conspiré.

Malien t n'a pas conspiré davantage.

Ces hommes qui ont provoque, appelé Berard , ne sont pas coupables; et, par une sorte de renversement de toutes les idées acquises par l’instruction , c est Berard tout seul qui resterait sons le poids d une redoutable culpabilité; or nous osons maintenant due

PLAIDOYER POUR M. BERARD. a6l

que Berard ne conspirait pas non plus- M* l'avocat général n'établit le complot légal dans aucune des trois conférences qu'iï 1' égard de Berard tout seul ; et Berard, en démontrant son innocence, prouve implicitement qu'il n'avait rien à révéler.

Mais quoi! dira-t-on, Berard a du moins entendu des choses très-coupables, et il aurait du prévenir l'autorité, Il s'agit ici, nobles Pairs, d'une thèse rigoureuse; il faut voir si Berard se trouve dans une hypothèse prévue, définie par la loi pénale.

La noble Cour s’occupe d'un complot formé (dit l’accusation) contre la sûreté intérieure de l’État, C’est donc la première partie de l’article io3 qu'il faut consulter.

Or qu'est -ce donc qu'un complot? L’article 8y nous Tapprend: (J est la résolution et agir concertée et arrêtée : et il faut remarquer qu'il n'est pas de matière où il soit plus nécessaire de se renfermer dans les termes de la loi.

En thèse générale , la loi ne punit pas la pensée même manifestée par des actes extérieurs, lorsque ces actes ne sont pas accompagnés d’un commencement d'exécution : or il est de fait, il est reconnu qu’il n’a point existé de commencement d'exécution. Si donc la cause était régie par les maximes générales du droit criminel, il ne pourrait exister d accusation pour personne. Il s’agit d'une thèse exceptionnelle ; et dès lors les limites de 1a loi ne doivent jamais êtçe dépassées; vérité certaine, et parce qu'il s'agît d’une exception, eL d’ailleurs aussi parce qu’il s’agit d'une loi pénale. Ainsi pour

TïiŒ REQUIN.

établir que liera rd est non-révélateur , il faut établir contre lui qu'il a eu connaissance d'un complot, d'une résolution d'agir concertée et arretée.

Le ministère a dit qu’il y avait complot alors même que la résolution d'agir avait été subordonnée à un délai, et le ministère public a eu raison; mais on a cru pouvoir ajouter qu'il y avait complot alors même que la résolution d'agir avait été subordonnée a une condition; et c'est ici que l'hérésie est évidente;

Ce système est repoussé par le texte même de la loi.

Toutes les fois que le législateur a voulu qu’un crime fut puni alors même qu'il aurait été soumis à des conditions , le législateur a pris soin de le dire. L'article 299 du Code pénal en fournit un exemple.

La loi définit la préméditation : « Le dessein d’at- « tenter à la personne d'un individu déterminé, ou « même de celui qui sera trouvé ou rencontré, quand « même ce dessein serait dépendant tle quelque eir- « constance ou de quelque condition. » Ainsi la préméditation peut être conditionnelle; mais on n’a jamais parlé de la résolution d’agir conditionnelle. Si la condition ne s'accomplit pas , la résolution n’existéra jamais; en telle sorte que la rigueur de la loi irait jusqu'à punir des gens qui par le fait n'auraient jamais pu devenir coupables, La résolution exclut toute incertitude; les mots résolution et condition ne peuvent subsister ensemble; et si le législateur avait voulu modifier le mot résolution par le mot condition 9 il aurait fallu qu'il fit pour le complot ce qu'il a fut pour la préméditation* II n'y a

PL AJ DO Y EK Pûirn M. BEK.4RD* 2Ü3

.jus de complot conditionnel. S'il en était autrement , qui ne voit que la France serait bientôt remplie dé conspirateurs conditionnels.

Des hommes veulent égarer l'opinion ; et s’ils parviennent à la corrompre, ils agiront contre l'autorité royale; c'est leur projet : c’est un danger, sans doute; mais c’est ici que le gouvernement ne doit pas confondre le droit et le devoir de gouverner avec la possibilité d1 accuser.

« Le gouvernement est là pour protéger la société, a étudier ses besoins, y satisfaire, démêler de loin or les périls qui l’attendent, porter le remède à la « source même des maux; propager les dispositions «qui préviennent les crimes, changer celles qui y a conduisent, empêcher enfin que la conservation de « 1 ordre social n'exige sans cesse l'intervention de la ce force matérielle, bientôt impuissante quand on lui « donne trop à faire.

« Tel est le but de la politique : telle est la mis- « sion du gouvernement, proprement dit *. »

Que la malveillance soit combattue et non pas traduite en jugement.

Des séducteurs veulent arracher la jeunesse à ses utiles travaux; eh bien! que les chefs de l'instruction protègent et défendent l'espérance de la patrie; qu'ils invoquent avec chaleur, et ce ne sera pas sans succès, le souvenir de ces grands hommes qui ne sc livraient pas dès l'adolescence à de vaines agitations politiques, mais qui se préparaient dans la médita-

1 M. Guizol.

2 G \ HE IV' N EQUIN,

tion et clans le silence à ces chefs- d’œuvre que l’Europe nous envie. Veut-on égarer l'armée en lui rappelant des jours de gloire? eh bien! que le soldat apprenne que le repos des guerriers n est pas sans dignité et sans utilité pour l'État ; et qu'après tout la victoire n’est honorable que lorsqu'elle est nécessaire et réclamée par les interets du prince et du pays. On abuse de la parole ; eh bien ! encore , que des orateurs se lèvent , qu'ils se présentent à toutes les tribunes , qu’ils y soutiennent avec éclat ces thèses sociales si belles, si riches d'une véritable philosophie , si bien prouvées par l'histoire ; ces thèses conservatrices et les seules conservatrices de tous les intérêts honorables : c'est ainsi que l’opinion publique défendue, rectifiée sur tous les points, les mal vei Hans seront réduits à l'heureuse impossibilité de devenir criminels.

Je le répète, il n’existe pas de complot conditionnel

11 faut donc le reconnaître, on peut entendre les paroles de la haine et de l’ingratitude ; on peut avoir connaissance de ces intrigues employées pour séduire les soldats et pour pervertir l'opinion ; des hommes peuvent agiter la question de savoir s'il serait possible de porter quelque atteinte à l'autorité du Roi, sans qu'il y ait là cette résolution d'agir concertée } arrêtée , définie, précisée par la loi. Ainsi, par exemple, dans la réunion du 1 5 ou du 17 , au Bazar, ht seule chose reconnue, c'est l'absence des moyens, et la colère de Nanlil n’est pas une conjuration.

Tout à l'heure je combattais la plus grave des accusations; mais du moins on daignait me dire sur

PLAIDOYER POUR te. BERARD* $65

quoi on voulait rétablir ; on me disait ; Vous avez conspiré , parce que vous avez fait des questions aux conjurés; et je répondais : Non; mes questions sont une preuve que je ne conspirais pas; et je lisais mes interrogatoires ; mais ici je suis sans accusation et sans moyens à combattre* Cependant , je veux et je dois m’expliquer : une grande lïgrie de démarcation est tracée par la nature des choses*

On ne conteste pas, on ne peut contester le mérite des démarches faites avant la découverte de la conspiration ; on ne discute que sur l'utilité des démarchés faites après.

Berard ne se serait jamais présenté chez M* de Montélégler qu’il ne serait pas encore possible d accuser sa pensée.

Avant de se présenter chez un officier général T avant de préciser des faits et peut-être de nommer des personnes, il faut savoir quel est le caractère et la nature des choses dont on veut parler ; et sans doute il est désirable aussi de ne pas descendre dans l'arène sans être muni d’une arme quelconque, d’un renseignement , d'un indice* La découverte de la conspiration aurait donc surpris Berard dans cet état d’imxiété, qu’il n’en faudrait rien conclure contre ses intentions.

Ses intentions sont expliquées par un fait. C’est du ii au i5 ou 17 août que Berard a entendu des choses qui ont pu le frapper : or M* Costalin vous a dit, nobles Pairs, qu’une huitaine de jours avant la découverte de la conspiration , c’est-a-dire le u ou le i3, et peut-être plus tard , il a rencontré Berard,

HEKJSKQUtJf.

qui lui a dit qu il y avait des intrigues, et que l on répandait sourdement de l’argent. Cette conversation contemporaine de l’entretien chez Rey et de k conférence du Bazar ne laisse pas de doute suc l’intention de révéler antérieure à toute découverte. Cette intention de réunir des indices et de révéler, antérieure au 20 août, Dumoulin en accuse Berard et la rend par cela même incontestable.

Cependant Berard a été chez M. de Montélégier.

Berard vous dit, nobles Pairs , il a dit dans ses interrogatoires qu’il avait été le matin du 19 chez M. de Montélégier, et qu’il ne l’avait pas trouvé chez lui, que M. de Montélégier était sorti.

Celte démarche semblait destinée à rester pour toujours sans preuve , mais une circonstance du débat est venue s’y rattacher.

M. de Montélégier paraît devant la Cour, et c’est en pleine connaissance de cause qu’il prête le serment de dire toute la vérité.

M. de Montélégier remonte, dans sa déposition, aussi haut que possible, jusqu’au moment où pour la première fois il a eu connaissance des événemens dont il est parlé dans l’acte d’accusation; et il dit à la noble Cour : Le 19 au matin, vers neuf heures, je me suis rendu aux Tuileries où j’étais appelé par M. le ducdeRaguse , major général de service. M. le duc de Ragusc vient, et confirme cette déclaration, en telle sorte que lorsque Berard dit que le 19 au matin M, Montélégier n’était pas chez lui , il dit une chose certaine.

iæ rapport, cette coïncidence entre la déclaration

de Berard et un fait que Berard n’a pas pu deviner, recommande la déclaration de l'accusé et lui prête une grande force. Et quand on songe que c’est un homme qui a dit des choses dont il n’existe de preuves que dans ses déclarations, et dont on s’empare contre lui; quand on songe qu’on ne l a jamais vu supposer un fait pour se justifier» ni essayer une rétractation; il devient impossible de disputer à Bcrard la date qu’il réclame. Qu’un exemple vienne attester ici la véracité de Berard , et le danger de rejeter ici sa déclaration.

On demande à Berard si, pendant qu’il était au secret» il n’a pas été mis en relation avec des personnes du dehors ; et Bcrard répond qu’un prisonnier placé au-dessus de lui a fait entendre des conseils qu'il n’a pas suivis. Toutes les vraisemblances s’élevaient contre cette déclaration , et si la vîa de Retard avait dépendu de la vérité de ces paroles , et que toute vérification eût été impossible , la justice .aurait frappé. Cependant Berard disait vrai ; un procès verbal Ta prouvé. Que cet exemple ne soit pas perdu pour V instruction du procès! qu’il ne soit pas perdu pour ma cause!

La déclaration qui toute seule était un indice, parce qu’elle émanait d’un homme vrai dans sa défense, et qui ne connaît d’antre système que de dire la vérité, cette déclaration se trouve tellement justifiée par le débat, qu’il n’est plus permis de la repousser sans injustice.

Au surplus il est un fait certain , c’est que Berartl a été chez M. de Montélégier Se 20 au matm ; c’est la déclaration écrite du général , c’est lu déposition

^GS HEft’JVEQUlST.

orale, et tellement de bonne heure qu’il a fallu qui! le general fût réveillé par son domestique. Or il est de fait que la découverte de la conspiration n’est devenue notoire, meme a Paris, que vers le milieu de la journée et assez peu avant midi. La démarche certainement faite le 20 au matin a le même mérite cjue les démarches faites pendant toute la journée du ig*

C’est donc avec raison que le ministère public n’a pas pris de conclusions subsidiaires, Berard, qui n’était pas dans la nécessité légale de révéler, avait encore satisfait à la loi.

J ai parcouru les accusations légales* îl en est d autres qui vont m occuper.

Avant la visite a M, de Montélégier , dira-t-on, la justification est facile^ mats depuis! C’est laque m’ont donné rendez-vous les ennemis de Berard 5 je m’y rends, et vous allez m’entendre.

C’est un homme d’honneur que M. de Montélégier, nobles Pairs, et si j’ai bien compris l’impression que sa déposition a produite, je puis dire avec assurance, que M* de Montelégier ne put rien demander, rien conseiller, rien exiger que d’honorable : or c’est M. de Montélegier lui-même, cest un de vos collègues, nobles Pairs, qui ont exigé de Berard»,* quoi ?... c’est ce qu'il importe de fixer.

11 était a peu près certain que les hommes que Berard avait vus se représenteraient chez lui ^ or de deux choses l’une :

Ou ces hommes abandonneront leurs desseins ,

Ou ils y persisteront , au contraire ;

Dans la première hypothèse , Berard n a rien a dire ;

Dans la seconde, il serait coupable de se taire.

Aussi toute la conversation entre lui et M. de Montélégier se trouve renfermée dans cette réponse de liera rd.

« Je lui ai dit que je ferais toujours ce que Thoncneuret le devoir demanderaient; que j’étais bien « sûr qu’il ne me demanderait jamais rien de con- « traire à la dignité de mon état ; mais que si j'appre- « nais quelque chose qui fût plus important pour le « service du Roi, je me ferais un devoir de lui en « donner connaissance. »

Certes Berard peut avouer ces paroles et ces promesses , et s’il est vrai qu’il soit instruit d’un danger pour le prince ou pout l’État, qu a-t-il besoin des exhortations de M. de Montélégier, ou de celles de M. le duc de Raguse ; son devoir n’est- il pas écrit dans la loi et dans ses sennens ? S’il se taisait après le 20 août , il serait à jamais sans excuse ; peut-il désormais douter de l’importance de ces événemens , et redoute -t- il encore une plainte en calomnie ? Il devra donc parler , et désormais les hommes qui voudront le revoir feront eux -mêmes leur destinée. Il ne parlera pas d’une visite indifférente, ou d’un propos inconvenant , mais il parlera de Hcntics ou de Vitry.

Ûn a compris combien cette situation était simple, combien facile à justifier ; on a voulu dénaturer , et l’on a dit : Que Berard instruit d’un projet coupable en informe le général , on le conçoit; mais les projets

5 7° hbbwequiw.

coupai, ]es, qu’il les excite, qu’il les provoque , qu’il rappelle des hommes devenus paisibles à des desseins abandonnes, c’est une horreur. Oui, sans doute;

mais qui pourra jamais croire à cette absurde accusation ?

Quels sont les appuis de cette supposition que Rerard ait provoqué à la révolte ? deux hommes seulement , l’accusé Dumoulin , et M. le colonel Fabvier.

Dumoulin : c’est un accusé.

Son témoignage est sans importance, et je craindrais d’entrer en iice avec lui ; un accusé , c’est un être respectable pour tous; c'est un être sacré pour un défenseur,

M. Fabvier : c’est un témoin; je le discute :

La déposition du témoin Fabvier est repoussée par trois considérations :

i° Lest une déposition invraisemblable.

Les faits que cette déposition renferme sont contraire à toute l’instruction.

3° C’est une déposition dictée par une haine qui n a pas pris le soin de se dissimuler.

Et d abord le récit de M. Fabvier ne se trouve-t-il pas réfuté par sa propre invraisemblance? et c’est ici, nobles Pairs , que je dois recommander à vos Seigneuries les souvenirs de l’audience et des débats.

M. le colonel Fabvier, vers la fin de septembre, se trouvait, sur le soir, au café Rossignol; là se trouvait aussi l'horloger Henry, qui lui montra comme un objet de curiosité un homme qui s’était rendu remarquable par la hardiesse de scs spéculations; un

île ces hommes qui étonnent souvent la bourse par leurs succès et par leurs désastres. M. Fahvier a cru devoir rendre compte à la noble cour de l’impression qu’avait produite sur lui la vue de M. Dumoulin.

11 a pensé qu’on ne pouvait pas s’abandonner à de semblables chances sans exposer la fortune d’autrui, et qu’ayant lui -même le projet de se livrer au commerce, il devait éviter des liaisons qui ne pourraient que nuire au crédit dont il avait besoin. Très-bien. Toutefois le sieur Henry, qui n était pas obligé de lire dans les pensées secrètes de M. Fabvler, lui présente M. Dumoulin; ils sortent même tous les trois ensemble. Bientôt M. Henry quitte M. Fabvier. Quelle belle occasion pour M. Fahvier de quitter aussi M. Dumoulin jVI. Dumoulin va vers le faubourg du Temple; M. Fabvier a précisément une visite à faire dans le même quartier. Les voilà donc qui cheminent ensemble : on cause , on parle de l'événement du 20 août, passé depuis un mois. M. DuuiQulin dit à M. Fabvier qu’il connaît, lui Dumoulin, un chef de bataillon qui possède sur cet événement des données toutes particulières; et voilà M. Fabvier qui, accompagné d’un homme qu’il connaît depuis un quart d’heure, s’en va chercher, partout où l’on pourra te rencontrer, un homme- qu il ne connaît pas du tout; et cela pour avoir sur l’événement du 20 août des détails particuliers, et que ne connaît pas le public. Le chef de bataillon, avec lequel M.Fabvicr n’a point de rendez-vous, se trouve la comme par enchantement. L’on va dans une rué deserte, rue des Marais. Là, vis-à-vis le Vauxhall, derrière le