PLAIDOYER POUR MM. DU VOISIN
Il existait, dans îles pièces de l'inventaire , des quittances données à la demoiselle Leclerc pour l'éducation de François; et cependant, sur les conclusions de M. Joly de Fleury, est intervenu, le 3i mai 17 45, un arrêt qui a débouté le réclamant, avec dépens.
Une décision plus moderne atteste de nouveau que lacté de naissance ne suffît pas pour attester la filiation, (Affaire Bourgeois,)
Appliquons cette doctrine à la cause,
Adèle- Joséphine a-t-elle la possession d'état, a-t-elle jamais joui de la possession d'état qu'on réclame pour elle? a- 1 - elle porté !e nom de l)uvoisin? La dame Du voisin avait des frères, des enfans; Adèle -Joséphine a -t- elle jamais fait avec eux le doux échange des titres de parenté? Mais que dis-je? loin qu’Adèle-Joséphine puisse invoquer la renommée, la renommée s'élève contre elle. Vous avez entendu la dame Du voisin déclarer, en i8q6, qu'elle n'a que deux fils; qu'Achille et Louis sont ses seuls en fans ; et vous avez vu avec quelle spontanéité la famille tout entière s'est élevée, à l'apparition d'Adèle- Joséphine, pour la repousser, pour déclarer qu'elle leur est inconnue, qu'elle n'est pour eux qu'une étrangère sur les intérêts de laquelle ils ne peuvent pas , ils ne veulent pas délibérer : impossible de retrouver ici le nomen.
On a senti l'impossibilité de se faire, dans la cause, un moyen du tractat iis.
Nous avons vu , Messieurs, que le tractaém était le signe le plus équivoque de la possession. Des soins
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donnés par une femme ne peuvent tenir lieu de ces reconnaissances de famille, qui seules peuvent établir la filiation; et d'ailleurs comment le éractalûs j pourrait-il être un argument dans la cause, lorsque des lettres produites par la réclamante elle- même nous apprennent à quel titré ces secours étaient donnés ?
Il paraît que le père nourricier Normand a vendu» ou du moins livré au sieur Dain grand des lettres dont ce dernier espère tirer un grand parti.
Et cependant qu’y voyons-nous?
Que la dame Duvoisin avait placé chez Normand I un enfant auquel elle s'intéressait et auquel elle donnait des secours* Une foule de lettres sont produites, et dans toutes la dame Duvoisin donne à cet enfant r le titre de filleule» ma filleule, ma petite filleule.
Ou trouve même deux lettres qu’on ne nous a pas lues, et qui prouvent que la bienfaisance était j le seul mobile de sa conduite» soit qu'elle ait promis à une parente , soit qu’elle ait juré à une amie mourante de se charger d’un enfant abandonné, et qu'elle voulût s’acquitter religieusement de ce fideicommis.
26 avril 1811* — «Je croîs, mon bon, que vous a avez L’acte dé naissance de ma petite filleule; ainsi,
« lorsque vous m’écrirez , dites- moi dans quel temps, ( « dàns quel mois elle est née, et le nom qui lui a j <t été donné dans l'acte de naissance ; je vous serai tt obligée. M. Daingrand, Achille et moi, nous vous « embrassons. »
Si madame Duvoisin avait été la mère de f enfant