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être reconnus valablement , en qualité même d’atlultérins , et par toute espèce d'acte.

Ainsi, Messieurs, pourront être promis aduliè* rins, et dame manière légale, les enfans nés entre la loi de brumaire et te Code, puisqu’ils pouvaient être reconnus comme adultérins ; les enfans reconnu* comme simples naturels , lorsque le mariage du déclarant, avec une autre que leur mère, sera constant; les enfans nés et reconnus depuis le divorce, quanti ce divorce viendra à être annulé; les enfans nés du mariage de l'époux adultère avec son complice; ta enfans admis à prouver leur légitimité , et qui fréta bliront que leur bâtardise adultérine; les enfans nés d’un mariage lorsqu'il en existe un autre, et qu'aucun des époux n’est de bonne foi ; les enfans dort les auteurs se sont mariés sans dispense , étant p> rens à un degré prohibé; les enfans désavoués valablement par le mari; ceux nés dans le cas de rapt quand la personne enlevée , ou son ravisseur, fri marié; ceux qui sont le fruit de Fadultère , et do u' la naissance a été cachée à Fun des époux*

Certes, Messieurs, pour une incapacité ülusoin, selon les adversaires , et qui ne pourra jamais êltt prouvée, voilà un bien grand nombre de cas dan* lesquels on pourra Fopposer, puisque la filiation adultérine sera constante et prouvée légalement.

Que devient donc ce puissant argument dans lequel les héritiers Baude mettent toute leur confiance? d faut bien quon puisse prouver, par témoins, l’îo* capacité adultérine, puisque sans cela elle ne pourrai! jamais être prouvée. Cette difficulté s’évanouit d’elfe*

VhXWOTBÜ POUR M* BLET. 44 S

même. Dans un grand nombre de cas, l'incapacité adultérine peut être prouvée d’une manière légale et sans le secours de témoins; il n’est donc point nécessaire, pour rétablir , d'invoquer une preuve testimoniale et une recherche de paternité que la ioi défend expressément.

U est cependant certaines circonstances où la filiation il légitime o étant pas prouvée, les héritiers ont droit d’en faire la recherche tant par titres que par témoins. Ils peuvent prouver la non- légitimité de l'enfant toutes les fois que le mari aurait pu le désavouer, ou qu’il a commencé à le faire, ou quTil est décédé dans le mois sans 1 avoir fait. Les héritiers peuvent en outre, dans deux cas seulement , rechercher une paternité et une maternité étrangères au mari ou à la femme. Ces cas sont ceux d'enlèvement , etc.

Dy enlèvement , seule circonstance où la recherche de paternité soit admise; et de commencement de preuve par écrit > condition essentielle pour pouvoir rechercher la maternité.

Dans ces deux cas d’exception , la recherche de paternité et de maternité est admise, sans aucune distinction entre la filiation naturelle et la filiation adultérine. On pourra donc, en cas d’enlèvement et de commencement de preuve par écrit, rechercher la paternité et la maternité même adultérines.

Cette recherche est permise à toutes les parties intéressées , les héritiers pourront donc la faire dans ers deux cas; mais si la loi ne le leur permet que dans ces deux cas, il s’ensuit qu’elle le leur interdit

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dans tout autre. Sans doute les adultérins sont incapables de recevoir plus que des ali mens , mais il (m au moins établir leur filiation adultérine. L’incapacité ne résulte que d© la filiation. Il faut donc, ou que cette filiation soit prouvée , et que les héritiers en rapportent la preuve, ou, au moins, que cette filiation soit susceptible d'être prouvée; et que les héritiers puissent être admis à en faire la preuve. Ù quand il n’y a ni reconnaissance, ni jugement, h filiation illégitime n’est pas prouvée.

Quand il n existe ni enlèvement, ni commencement de preuve par écrit, la filiation illégitime m peut, pas être prouvée ni recherchée.

Et quatld la filiation illégitime n'est ni prouvée ^ m susceptible dê Vêtre î elle ne peut produire aucun ellet. On ne saurait opposer l’incapacité résultant d une filiation , quand on est dans l'impossibilité d établir cette filiation die - meme. Et l'enfant prétendu naturel ou adultérin rf est alors, aux yeux Je la loi, qiê'un simple étranger , puisqu’aixx yeux Ai la loi sa filiation n’est pas prouvée ; puisque sa filiation ne peut pas être prouvée; puisque personne n’esï recevable à en offrir la preuve ni à on faire la recherche.

Pour compléter cette doctrine, Messieurs, il suffit de remarquer que les collatéraux peuvent rechercha la filiation adultérine toutes les fois qu’ils pourrais prouver la filiation naturelle; mais que les enfans adultérins ne peuvent jamais-, dans aucun cas , rechercher leur filiation , même dans ceux! où les s impies naturels peuvent rechercher la leur» De sorte que

les tiers ont autant de droit contre les adultérins que contre tes en fans naturels ; mais que Ses simples naturels ont des droits plus étendus que les bâtards adultérins, ce qui prouve combien notre système, qui est celui de la loi , est en harmonie avec l'intérêt général des moeurs et avec l'intérêt particulier des familles.

Répondons à quelques objections :

On nous oppose que Ion peut prouver indirectement, et par voie d’exception, ce que l’on ne peut pas prouver directement et par voie d'action; mais comment n’a-t-on pas senti que ce principe, que je n exa mine pas en lui-même, est au moins inapplicable à un genre de preuve prohibée. Sans commencement de preuve pur écrit on ne peut prouver par témoins Y existence d'une obligation de aoo fr. ; de même, sans commencement de preuve par écrit, on m peut prouver par témoins que cette obligation a été acquittée : Reus m excipienda Jit actor .

L'on voudrait que les héritiers pussent faire, pour se défendre contre l'enfant naturel, une preuve que I enfant naturel ne peut pas faire Lui-même pour se défendre contre eux.

Si le sieur Blet, par exemple, pour défendre à la recherche de paternité adultérine formée par les héritiers Bande, demandait à prouver que son véritable père est François Quivaî, homme libre dont arr lui a donné le prénom , très-certainement il serait déclaré non recevable dans cette demande, bien que formée par voie tf exception ; ét ce serait en vain qu’il invoquerait le droit de légitime défense.

JiMMEïlY,

La défense est de droit naturel, j'en convier»; mais les moyens et les preuves judiciaires de cettç défense sont toutes réglées par le droit civil, qui en admet quelques-unes et rejette les autres* La fraude elle-même ne peut pas toujours se constater jurifr que ment; et le législateur, forcé d opter entre k dangers de la preuve testimoniale et futilité decon* tater certains faits, a préféré laisser ces faits racoiraiu, plutôt que d’admettre indiscrètement des témoins, et lorsqu'il n'existe aucune garantie de la sincérité de leurs dépositions*

Que de distinctions et de sous-distinctions ne s'efforce - 1- on pas d'introduire dans ce texte qui n’en comporte aucune : La recherche de paternité interdite *

Les uns disent que cette recherche est interdit? aux enfans, mais qu'elle est permise aux collatéraux Les autres conviennent que les collatéraux ne peuvent faire cette preuve par voie daction, mais ils ajoutent qu ils peuvent la faire par voie d'exception

Quelques-uns, plus sévères, exigent pour que k heritiers puissent faire cette preuve mêmemdèfm dont y qu ils rapportent un commencement de preuve par écrit.

D autres soutiennent que les cul latéraux ne pou* vent jamais rechercher la paternité naturelle , mais qu ils peuvent toujours rechercher la paternité adultérine* Et le Code vient enfin , qui ne permet plus ht recherche de paternité adultérine que celle de paternité naturelle; pas plus dans le cas de coininencement de preuves par écrit que quand Ü n en

1 existe aucune; pas plus en défendant qu’en demandant; pas plus aux collatéraux qu'à toute autre partie intéressée ; à la mère pour frais de gésine ; au tiers qui a élevé l'enfant.

La prohibition delà loi est absolue, indéfinie ; il n’y a donc aucune distinction à faire. La recherche de paternité est prohibée en elle* même; elle Test donc dans tous les cas et à l’égard de toute personne, Laisser les distinctions s’introduire quand la loi n’en fait aucune , c’est éluder sa disposition et vouloir que sa volonté soit de proche en proche anéantie. •

Ne trouverait-on pas facilement le prétexte d’une action à intenter pour donner lieu à une exception tirée de la filiation? et l’on légitimerait ainsi par une marche détournée la poursuite qu’on ne pourrait entreprendre directement.

On objecte que d’après l’art. 3^5, les héritiers peuvent prouver la non- légitimité de l’cnfiint qui réclame; par tous les moyens propres a établir qu’il a est pas le fils du mari. On en conclut que ces héritiers peuvent rechercher une autre paternité que celle du mari; et que tous les moyens propres h établir la non -paternité du mari comprennent nonseulement les preuves négatives de cette non-paternilé, mais encore les preuves positives d’une paternité étrangère.

Je réponds par un seul mot : La recherche de paternité n’est permise que dans un seul cas, celui fl enlèvement; dans tout autre cas elle est prohibée, illégale et nulle. Or une preuve prohibée, illégale