INSTITUTIONS JUDICIAIRES

Le pays de Stavelot est un pays de droit romain; celui-ci y constitue la règle pour autant que les lois municipales ou les statuts du pays n’y ont pas dérogé.

Cours de justice. — La justice, en matière civile, ressort en première instance, à la cour du défendeur, et de là, en appel, au conseil provineial. Les affaires criminelles sont traitées devant les hautes cours de Stavelot et de Malmédy, mais sans recours au conseil provincial. Quant aux cours inférieures, elles ne font qu'iustruire le délit et renvoient le criminel, avec son dossier, à l’une des hautes cours.

Pour être exécutoire, il faut que l’arrêt de mort ou de peine corporelle, prononcé par la haute cour, soit approuvé par le prince-évêque qui peut à son gré le modifier.

Les hautes cours de Stavelot et de Malmédy font également office de cour féodale dans leur district respectif : à côté d’elles existe la cour féodale de Logne pour le comté de ce nom... +

La cour féodale de Stavelot est cour souveraine c’est là que se font tous les reliefs de fief du pays. Ce oreffe général est desservi par un secrétaire féodal qui remplit ainsi une charge distincte de celle de greffier de la cour.

Conseil provincial. — Des trois cours susdites, en matière féodale, et de toutes les cours de justice, en matière purement civile, les parties peuvent aller en appel au Conseil provincial.

Ce conseil, créé en 1595, par Ernest de Bavière et qui correspond au conseil ordinaire de Liége est donc un collège judiciaire, absolument distinet du conseil de régence. Il n’est que cour d'appel, sauf dans certains cas réservés et seulement pour les affaires civiles.

Les deux prieurs de Stavelot et de Malmédy en sont

respectivement le président et le vice-président. Ils sont assistés de sept autres conseillers, presque tous laïques, nommés par le prince. A l’époque que nous étudions, ils ont la réputation d’être en général très peu versés dans le droit et ils sont obligés de requérir les lumières de jurisconsultes de Liége ou de Louvain, au grand détriment des parties qui doivent en supporter les frais supplémentaires. Son Altesse cherche à y remédier autant que possible, d’abord en attachant à son conseil un conseiller étranger d'office, ne touchant pas d’autres rétributions que celles des épices ordinaires, ensuite en exigeant des nouveaux magistrats des connaissances solides.

Il y à près le conseil provineial — qui tient ses séances au monastère de Stavelot, tous les lundis — un syndic ou procureur général, un archiviste, un greffier, chargé entr'autres de faire rapport tous les trois mois, à la cour du prince, des procès plaidés au conseil.

Les sentences de ce conseil ne sont pas toujours définitives. On peut en appeler en dernier ressort, soit au Conseil aulique de Vienne, soit à la Chambre impériale de Wetzlaer, soit même par voie de requête au prince, conformément aux lois du pays. Et, en effet, il arrive à Son Altesse d’agréer quelques-unes de ces requêtes et de désigner des commissaires en vue de la révision du procès.

Une fois l'affaire jugée en dernier ressort, il appartient au podestat où gouverneur de Stavelot, premier officier du pays, ou, à son défaut, au burgorave, de mettre l'arrêt à exécution.

Les trois classes dirigeantes à Stavelot sont le clergé, la noblesse, les «officiers » ou fonctionnaires.

Le clergé est la classe la plus privilégiée de l'état et dans son milieu, les chapitres des deux monastères de Stavelot et de Malmédy ont un rang à part. Avec le domaine du prince et quelques seigneuries nobles, leurs biens de fondation sont exempts de toutes tailles. Leur

influence est grande et le prince a tout intérêt à Îles ménager.

La noblesse, elle, à perdu beaucoup de son importance. Les descendants des grandes familles sont presque toutes pourvues d’une mairie et quand ils sont nommés par Île prince, ils sont d'autant plus souples qu'ils sont ses créatures. Il y à cependant quelques nobles qui prétendent, à l'encontre du chapitre de Stavelot et avec l’appui de celui de Malmédy, que leur mairie est héréditaire et qui font tout pour obtenir la restitution d’un arrêt du Conseil aulique de Vienne, qui les a frustrés de ce droit. Le prince se trouve ici dans une situation fort délicate ; mais il juge en fin de compte que ne pas soutenir les mayeurs, c’est indisposer la nation contre le pouvoir, c’est donner l'alarme à la noblesse des environs.

Aussi, quand il aura atteint sa majorité, s'empresseratil d'aller lui-même à Vienne pour plaider et obtenir la réintégration des mayeurs héréditaires dans leurs dignités.

Il nous reste à dire un mot des magistrats et des fonctionnaires.

En dehors du podestat et du syndic, les principaux officiers du pays, à savoir les membres du Conseil provineial et son greffier, le secrétaire de la régence, les greffiers des deux hautes cours ne touchent pas de traitement fixe; en revanche ceux qui sont magistrats chargent les parties de frais exorbitants et tous jouissent de franchises tant réelles que personnelles, exemptions de tailles, qu'ils appliquent non seulement aux biens patrimoniaux mais AUSSI AUX aCqUÊES.

Le prince veut réformer ces atteintes à la justice distributive. Mais les faits prouvent combien il est difficile de déraciner certains abus, quand ils sont liés aux intérêts matériels d’une classe puissante de la société. Après avoir, en 1707, porté un mandement accordant aux conseillers susdits des pensions en remplacement des franchises réelles, le prince, l’année suivante, se voit obligé de le

retirer et de revenir à l’ancien système en refusant toutefois ’exemption de tailles pour les fonds acquis.

Un autre abus qui s’est glissé dans l'administration et qui est très discuté, c’est le cumul des offices. Ainsi, nous trouvons un médecin, qui est en même temps conseiller au conseil provincial, greffier de celui-ci, mayeur du bourg de Stavelot et receveur général de cette postellerie !

Son Altesse respecte les situations acquises, mais

autorise aussi peu que possible les nouveaux cumuls.

Le gouvernement de François de Lorraine, 70° abbé de Stavelot et l’un des derniers grands noms de la prineipauté, n’est point caractérisé par des faits mémorables. Apaiser les querelles et les haines — en particulier celles des moines entr'eux et des mayeurs contre les religieux de Stavelot, — faire règner partout un peu plus d'ordre et de justice; voilà son programme. Sa bonté et ses manières affables le rendaient sympathique à tout le monde. Aussi les paysans et le menu peuple des villes, — qui n’eurent jamais rien à dire dans la principauté — lui étaient-ils sans doute reconnaissants de ses bonnes intentions. Ses mandements — si nous en exceptons l’une ou l’autre prescription de police inspirée par quelque moine — sont empreints de générosité et ne manquent pas d’une certainelargeur de vues. Il eut d’ailleurs l’avantage, sinon le mérite, d’épargner à son petit pays les horreurs de la guerre, et ce n’est déjà pas un mince résultat pour une époque, où tout l’Europe était à feu et à sang.

Ce gouvernement fait preuve d’une grande prudence et d’une extrême délicatesse. La devise de la Cour est: ne pas compromettre l'autorité du maître. Il ne s’agit pas de son intérêt immédiat: son bon renom, son avenir seuls importent. Car ce prince est ambitieux et ses conseillers disent qu’il veut donner le bon exemple et se faire estimer

au voisinage. Ces prétentions nous paraissent assez présomptueuses de la part d’un chef d’un petit état, perdu dans les solitudes des Ardennes, comprenant quelques milliers d'hommes. Mais nous savons ce que ces mots veulent dire. Les frontiéres de Stavelot étaient trop étroites pour ce descendant de famille royale. Il rêvait à d'autres destinées. Quel pays espérait-il gouverner? Les documents ne le disent pas nettement (!). Mais il y à lieu de croire que ce fat la riche et puissante principauté de Liège, dont le petit état de Stavelot était tout-à-fait voisin et qui eut gi souvent avec luile même maître. Quoi qu'il en soit, la mort prématurée du jeune abbé—ilmourutle 17 juillet ITS,

âgé de 25 ans — devait anéantir ces ambitions.

(1) Mémoire sur le gouvernement de la principaulé.

RÉSUIRMRS DE OUI LES EFFECTUÉES DANS LA CAVERNE DE FOND-DE-FOREÈT (PROVINCE DE LIÉGE)

Pam EN UTOir

Au cours de l’année 1907, le Musée royal d'Histoire naturelle de Bruxelles à eu l’occasion de pratiquer des fouilles dans les dépôts restés intacts d’une caverne déjà explorée vers 1830 par le D' Schmerling, de Liége, et ensuite par d’autres préhistoriens, le Dr Tihon et M. J. Hamal-Nandrin, notamment.

Cette caverne, située à douze kilomètres à l'Est de Liége, dans la vallée de la Soumagne, est connue sous les noms de caverne de Fond-de-Forêt ou du Bay-Bonnet.

La paroi rocheuse de calcaire carbonifère dans laquelle elle s'ouvre, à environ dix-huit mètres de hauteur au dessus du ruisseau, montre les entrées des deux cavernes, ainsi que lindique le croquis en plan fig. r.

Ces deux entrées sont distantes de huit mètres. La caverne de droite, en grande partie fouillée, n’a donné que que très peu de choses. La grotte dont il sera question dans ce travail est celle de gauche, qui est constituée par deux galeries d'à peu près égale importance et se coupant à angle droit.

La galerie rectiligne qui suit l’entrée avait déjà été fouillée ; la section à angle droit avait également été entamée et il y restait un volume assez important de matériaux en place, représenté par le pointillé de la fig. 1.