RÉDIGÉE AUX ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
TABLE ANALYTIQUE
ABSL (M.) IVarJ. — Prend part k la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Harlae : Discussion générale^ p. 1150 ; Ses obtermtions relatives à la situation, au point de vue de Vaoancement, des agents qui ont quitté V Administration pour accomplir leur tervice miUtaire, p. 1166 ; Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses colligaeSf tendant à une augmentation de 2,ÎQ0 fr., applicable au salaire desjournaiiert, p. 1169). Demande, en qualité de Hapvorteur, la déclaration de l'urgence : de sa proposition de loi, présentée de concert uec plusieurs de ses collègues, sur la mllitaritallon et Torganlsatlon des guetteurs des électro-sémaphores de la marine (p. 1237}; du projet de loi relatif à la Ûxa- Uoa d'un contingent annuel de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires à atlribuer aux différents corps composant Is réserve de l'armée navale, y compris les équipages de la flotte et les troupes delà marine (p. 11^).
ADAM (M. Achillb) [Pas-de-Calais]. — S'eseuse de son absence (p. 081). — Adresse >u Ulalstre de la Guerre une question au sujet de la mort du cavalier Bertrand Du- •luéaoy, du 4' régiment de cuirassiers, à Cambrai (p. 1265, 1266).
DÉP. SE3S. EXTa. — ANNALES, .T. UNIQCB.
(NOUT. SBKIE, ANKALE", T. 50.)
ADMIltlSTRATION.
1 — Observations relatives & une réforme administrative et à la suppression des Sous-Préfets, voy. BtiooiT nÊNÉnAt de l'État, Discussion générale.
2 — Observations en vue de faire assurer
une pension de retraite aux commis et ou*, vriers du service colonial employés dans les ports de eommerco, voy. Ibid., g Co(0' nus.
A«tioux/ruiiB.
1 — Observations tendant & modlfler rin-
spection de l'agriculture, voy. Budobt général DE l'État, § Agriculture.
2 — Dispositions en vue de créer des écoles pratiques d'agriculture, Toy. Ibid.
3 — Interpellation sur les réformes et solutions que le Gouvernement entend proposer pour remédier k ia crise picole, voy. Interpellations, n" 28.
4 — Question relative k l'insufasance du matériel mis par la Compagnie de l'Ouest k la disposition des cultivateurs pour le transport des produits agricoles et notamment des fruits k cidre, voy. Questions, n* 2.
ALCOOL. — Observations relatives au monopole de la rectification de l'alnool, voy. BunoET général db l*Ëtat, Discussion générale.
ALOftRIB.
1 — Première délibération sur le projet do loi ft>'ant pour objet- le règle-
ment des indemnités dues aux communes^ et aux particuliers victimes des Incendies de forêts «arvenns au mois d'aoftC 1881 dans le département de ConstanUoe [16- déoem» bre] (p. 1187).
2 — ObEervalions concernant les déci'ots de rattachement dé 1881 , voy. Budget oû-^ NÉRAX DS t'ÉTAT, S Algérie.
3 — ObservaUons, au point de vue des droits k nne pension de retraite, concernant certains fonctionnaires d'Algérie nonprévus dans le personnel actif, voy. Ibid. >
4 — Observallons concernant le troujrMu algérien, voy. Ibid. .• \
5 — Observations relalives aux chemins de fer d'Alger à Lagbouat, voy. Ibid. ,
6 — Interpellation sur TorganlsatioB ad-' minletratlve de l'Algérie et sur la: '6o&ifltu<^ tlon des pouvoirs du Gouverneur, voy. In-
TERPELLÀTIONS, n« 1,
7 — Interpellation sur lep agissements dos méthodistes tofl^s en Algérie, voy,. Ibid., n<> 2.
ALICOT (M.) [Hautes -Pyrénées]. — Prend part k la discussion du Budget de l'Exercice 1897 [AfTalres étrangères ; Son, amendement; présenté de concert alwe plu*sieun de ses collègues, tendant à augmenter de SO,ÙOO fr. le crédit du chapitré 9[Àlloeations aux établitsetnents français en\ Orient, etc.] en faoeur de l'Scole française libre de droite au Caire, p. 475; Agrlcul-. ture. Forêts : Ses (Aservations concernant les gardes' farestieri comtminflux, p. lOSS)
ANHALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Amendement de If. Lagnel, tendant à auç' menter de 300,000 fr. le crédit du ckapUre 50 [Restauration det terrains en monlagne% p. 1063). — Demande, en qualité de Happorteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, pour les avances en argent à fournir à l'Etat par cette Compagnie en 1897 (p. 10i6).
AliSACIBNS. — Interpellation sur les motifs qui ont pu «mener le Ministre de
l'Intérieur A expulser du territoire français des Alsaciens et leurs élus» voy. Interpellations, n" 7.
AMNISTIE. — Dépôt, avec demande de déclaration d'urgence, et lecture, par M. De- Jeante, d'une proposition d'amnistie, signée de lui et de plusieurs de ses collègues [14 novembre] (p. 287). Sont entendus:
MU. Darlan, Ministre de la Justice ; Dejeante. — L'urgence est rejetée, au scrutin (p. 289); Uste des vêtants (p. 306).
AMODBV (H.) [Selne^et-Oisej. — S'ezgilsff dé son absence (p. 840).
ANABCHI8TBS. — Observations relatives à des transportés anarchistes & la Guyane, voy. Budget g&nêral de l'Etat, 3 Colonies.
ANQERS. — Observations relatives à rinsufûsance de la remonte des baras dans la circonscription du dépôt d'étalons d'Angers, voy. Budget oén&ral de l'État, I Agriculture.
ANGLETERRE. ~ Observallons sur les tentatives de rapprochement avec l'Angleterre, voy. Budget général de l'État, § Colonies.
ANOOUIiÊME. — Observations en vue de rattacher directement par téléphone Angouléme à Paris, voy. Budget général de l'État, § Postes, Télégraphes et Téléphones.
ANNAH. — Propostiion de résolution tendant h soumettre au contrôle de la Cour des comptes les comptes des trésorierspayeurs de ce protectorat, voy. Budget général dc l'État, $ Colonies.
ANSAUIiT (M.). Administrateur de Vexploitation postale au Ministère du Commerce, de Vlnduslrie, des Postes et Télégraphes* — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget derfiiorclce 1897 (p. &0û).
ABOHINARD (M. le général), Directeur du Comité technique militaire au Ministère des Colonies. — Est nommé-Commûiairé du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 477).
ARENBERO (M. le prince d') [Clier]. — Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Colonies : Discussion gênéraU, p. 9ii).
AROELIÈS (M.) [Se(ne-el-0l80). - S'excuse de son absence (p. 932J.
ARlCâE.
1 — Décret portant retrait du projet de loi sur l'armée coloniale, présenté le 2 avril
1896 [31 octobre] (p. 35).
2 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi portant modification à
l'article 4 do la loi du 15 juillet 1889 (Hommes exclus de l'armée) [23 novembre] (p. 482).
3 — Rectificalion au projet de loi aur l'inscription maritime, voté le 2 Juin [17 novembre] fp. SU).
4 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quarllersmaîtres des équipages de la flotte réunissant quinze anniïes de service et reconnus Impropres h l'embarquement par suite des fatigues de la navigation [17 décembre] (p. 1^1.
5 — Observations concernant les gardes d'artillerie et les adjointe du génie, voy. Bodoet général de l'Etat, § Guerre,
6 — Observations sur les traitements de
cumul pour les officiers en retraite appelés à des emplois civils, voy. Ibid.
7 — Observations sur la durée des périodes d'appel des réservistes et des territoriaux, voy. Ibid.
8 - Observations sur le nombre des embusqués, c'est-à-dire des non- valeurs dans les corps de troupes, voy. Inm.
9 — Observations et annonce, par le Mlnlatre, d'un projet de réforme de la télégraphie militaire, voy. Ibid.
10 — Observations en vue d'expédier aux parents, sur leur demande, les restes mortels de liurs enfants décédés au cours du service militaire, voy. Ibid.
11— Observations sur la situation des cadres du service de santé, voy. Inm.
12 — Observations en vue de faire bécéflcicr les officiers, dans les vil'.es n'ayant
que des hôpitaux mixtes, des avantages de
prix des médicaments qu'ils obtiennent des hôpitaux militaires, voy. Budget général de l'État, § Guerre.
13 — Observations relatives aux congés accordés aux militaires pour travanx agricoles, voy. Ibid.
14 — Dispositions en vue d'augmenter les secours accordés aux anciens militaires réformés avec congé a* 1, voy. Ibid.
15 — Observations sur la situation des familles des jeunes gens appelés, comme soutiens de famille, & ne faire qu'un an de service, voy. Ibid.
16 — Crédits relatifs à l'applleation de la loi sur le recrutement à la Réunion, voy. Crédits suppléuemtairbs oc extra-ordi-
naires, ^ Colonies, n" 1.
17 — Question relative aux aetes de négligence qui ont occasionné le décès d'un cavalier du 4* régiment de cuirassiers & Cambrai, voy. Questions, n* 3.
ARMENIE. — Interpellalion sur les événements d'Arménie, voy. Interpellations, n* 9.
ARMEZ (U.) [Côtes^du-Nord].— S'excuse de son absence (p. 309). — Obtient un congé (p. 336). — Demande, en qualité de Rapporteur, la déclaration de lurgcnce du projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartlei^-maîtres des équipages de la flotte, réunissant quinze années de service et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation (p. 1227).
ARNAUNÉ (H.), Directeur du contrôle des administrations financières et de Vor^ donnancement au Ministère des Finances. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 278).
ARNOUS (M.) [Charente]. — S'excuse de son absence (p. 73). — Obtient un congé
(p. iOO).
