BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
Observations en vue de faciliter le prêt des livres, vay. Budcet o^néral vk l'Etat, S Instruction publique.
BIFFE (H. riospecteur général des poudres et salpêtres). Directeur des poudres et salpêtres au Ministère de la Guerre. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de TEzercice 1897 (p. 512).
BILIAIS (M. DE LA) [Loire-Inférieure]. — Est admis (p. 451). — Prend part & la d}scussiOQ du Budget de l'Exercice 1897 (Agriculture : Amendement de M. Roch, tendant à augmenter tte 1S0,000 fr. le crédit du
chapitre 12 [Allocations pour reconstitution des vignobles en France], p. 993).
BILLOT (H. le général), Sénateur, Ministre de la Guerre. — Prend part à la discussion de l'interpellation de U. Castelin sur les Incidents se rapportant à l'affaire Dreyfus (p. 370, 376). - Prend part à la discussion .du Budget de l'Exercice 1897 (Guerre : Discussion générale, p. 1201, 1203, Observations de. M. Boudenoot, Rapporteur, relatives à la télégraphie militaire, p. 1206 ; Amendement de M. le comte de Trévéneue, tendant à maintenir la solde des élèves de VEcole de Saint Cyr, p. 1208; Amendement de M. Jaurès, tendant à réduire à un an le service militaire, p. 1212 ; Observations de M. le lieutenant-colonel Guérin^ relatives au rengagement des sousofficiers, p. 1216; Amendement de MM. Bazille et Chaulin-Servinière, tendant A dùninuer de 30,000 fr. te crédU du chapitre 47 [Solde des troupes d'administration], p. 1249; Amendements de M, Souhet : tendant à augmenter de 2,500,000 fr.. te crédit du chapitre 27 [Vivres], par suite de la hausse sûr les blés, p. 1251 ; tendant à augmenter de 3,500,000 fr. le erédU du chapitre 27 [Fourrages], portant sur Cavoine, le foin et la paille, p. 1255, 1271; Amendement de M. le Hérissé, en vue de l'entretien de 48 chevaux d'officiers d'infanterie dans les écoles militaires, p. 1272 ; Observat'uins : M. de Grand' maison, en vue d'expédier aux parents «ur leur demande, U* restes mortels de leurs enfants décédés au cours du service milii* taire, p. 1273; de M. Dron, sur la situation des cadres du service de santé, p, 1275; Amendements : de M. le Hérissé, en vue de majorer les allocations attribuées aux officiers subalternes, en cas de mutation, p. 1276; de M, Michelin, concernant le salaire des ouvriers, les retraites ouvrières et te personnel licencié [Habillement et campement], p. 12T7; Observations ete M. Lemire, relatives aux congés accordés aux militaires pour travaux agricoles, p. 1278; Amendements : de M. le baron Demarcay, tendant à augmenter de 3 millions le crédit du chapitre 41 [Remonte générale], pour renforcement d'effectif, en vue d'organiser les ressources nécessaires pour la mobilisation, p. 1284 ; de MM. Descubes et autres Députés au chapitre 44 [Etablissement de V artillerie.— Personnel] {Secours aux vieux ouvriers renvoyés pour cause d'invalidité), p. 1302; de MM. Charpjittier et autres Députés, a u chapitre 44 [Etablissements de l'artillerie. — Personnel] {Secours aux ouvriers civils non commissionnés, actuellement renvoyés après avoir accompli vingt-cinq ans de services), p. 1303; Observations : de M. Vaillant, relatives à l'organisation du travail dans les ateliers militaires, p. mi; de M. Descubes, eti vue ■
ANNALES DE LA ClIAUBRE D|ES DÉPUTÉS
ffeUlénuer les effeU du chômage, en faisant fabriquer par les mcmufacturet de VEtat un certain nombre d'objets de campement^ p. 130i ; Amendement de MM. ForcioU et autres Députés, tendant à réduire de 4 00 fr. le crédit du chapitre 49 [Etablissements du génie, — MatirietU pour marquer l'intention de supprimer les smalas, p. 1307, 1308 ; Obseroations : de M. Paschal Groiuset^ concernant la questUin des fortifleatUms de Paris, p, 1309; de M. Gauthier (rf« Clagny), concernant les veuoes des victimes de la campagne de Madagtucar, p. 1310; de M. Gauthier {de Clagny), sur la situation des familles des jeunes gens appelés, comme soutiens de famille^ à ne faire qu'un an de service, p. 1310; Amendements : de M, Basille, tendant à augmenter de 4 million le crédit du chapitre 56 [Solde des officiers généraux et assimilés du cadre de réserve], pour permettre le rajeunissement des cadres, p. 1313; de M. Duvau, tendant àpermettre la reprise de la fourniture des armes blanches d'of/tcier aux maisons d'équipement militaire, p. 1313; Observations de M. Gabriel Deville^ relatives à Cautorisation donnée à la manufacture de Châtellerault de fabriquer des armes blanches pour Cindustrie privée , p. 1314; Amendement de M. le vicomte de liorUforty en vue ttétablir des champs de manœuvre et de tir aux grandes distances, p. 1316). — Répond à la question de H. Achille Adam sar des actes de négligence qui ont occasionné le décit d'un cavalier du 4* régiment de cuirassier*, à Cambrai (p. 1266).
BINDER (M. Maurick) [Seine]. — S'excuse de son absence (p. 309).
BLÉS. — Obserrations y relatives, voy.
BuDOBT GÉNÉRAL DE l'État, S Agriculturc.
BOISST D'ANOLAS (M.) [DrÔmb]. — S'excuse de son absence (p- 705, 849, 1185, 1236). — ObUent un congé (p. 1258).
BOMPABD (H.), Ministre plénipotentiaire de $' classe. Directeur des Consulats et des Affaires étrangères au Ministère des Affaires étrangères. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de TEzercice 1897 (p. 3â8î.
BONS D'IMPORTATION. — Observations y relatives, voy. Rudobt général dk l'État, g Agriculture.
BOUCHER (M. Henry) [Vosges], .1//»ûtre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. — Prend part & la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Com-
merce et Industrie : Discussion générale, p, (95, 698; Projet de résolution de M. Lemire, tendant à inviter le Gouvernenent à faire étudier par une Conanission spéciale les moyens de venir en aide à la marine marchande, p. 706; Chapitre 4^ proposé par MM, Vaillant et autres Députés [Direc' tion, conseil supérieur et office du travail], p. 706; Amendements : de MM. Bourrât et mttres Députés, tendant â créer un cours d'électi'icité appliquée, p. 709 , 710; de M. Georges Berry, tendant à augtnenter de 9,000 fr. le crédit du chapitre 20 [Récompenses honorifiques aux vieux ouvriers], p. 715, 716: Proposition de résolution de MM. Jules Guesde et autres Députés, tendant à inviter le Gouvernement à composer le Conseil supérieur du travail par moitié de mem* bres électifs, p, 717; Amendements : de MM. Vaillant et autres Députés, tendant à augmenter de S,000 fr. le crédit du chapitre 22 [Inspection du travail dans rindustrie], p. 720 ; de M. Gérault-Richard, tendant à ttccorier une tubvention de 5,000 fr. à la société l'Union protectrice des jeunes travailleurs des deux sexes fondée cette année à Paris, p. 721 ; de M. Bovier-Lapierre, tendant à augmenter de 43,000 fr. le crédit du M^t'f^ ^2 [Encouragements aux associations ouvrières de production et de crédit], p. 722; Observations de M. Sembat concer*' nant des distributions de médaVles faites à Commentry par un fonctionnaire de COffice du travail , p. 723 ; Amendements : de MM, Vaillant et autres Députés, tendant à augmenter de 80,000 fr. le crédU du cAopitre 47 [Recensement quinquennal des professions], p. 724 ; de if. Lavertujon, tendant â augmenter de 490,000 fr. le crédit du chapitre 48 [Exposition universelle de 4900], p. 726 ; Observations deM. Humbert, tendant à ce que la voie qui traverse le Champ de Mars ne soit pas interceptée pendant les travaux de l'Exposition, p. 727 ; Observations : de M. Dejeante, relatives à une exposition des engins de sauvetage, p. 727; de M. Dufreix, relatives à la formation des comités départementaux, en vue de l'Exposition universelle de 4900, p. 727; Postes, Télégraphes et Téléphones : Observations : de M. Brunei, concernant les communications sous-marines avec nos Colonies de la mer des Indes p. 756; de M. Laroche- Joubert , en vue du rattachement t'-léphonique d'Angouléme à Paris, p. 757; de if. Babaud-Lacroze, en eue cTétablir un fil téléphonique de Confolens à Angouléme, p. 758; Subvention au service maritime entre la France et la Corse, p. 758 ; Service postal entre la France et l'Algérie, p. 759; Subvention au service maritime de la côte orientale d'Afrique et de l'océan Indien, p. 700; Obseroations de M. Marcel Habert concernant le câble du Sénégal, p. 762}. — Prend part à la discus-
sion du projet de loi portant ouverture d'an crédit extraordinaire de 881,003 h., sur l'Exercice 1696. pour les dépenses de l'Expo sition internallontde de Bruxelles (p. 1^, 1242).
BOUDBNOOT (H.) [Pas-de-Calais). —
S'excuse de son absence (p. 309, 341). ~ Obtient un congé (p. 359). — Prend part à la dlseuBsion du Budget de TExerclce 1897 (Guerre, en qualité de Rapporteur : Amendement de MM. Marcel Habert et Pierre Richard, tendant à relever de 40,000 fr. le crédit du chapitre [Personnel), p. 1205; Ses observations relatives à la télégraphie militaire, p. 1206; Amendements : de M. le comte de Tréoeneuc tendasU à maintenir la solde des élèves de VÊeole de Saint-Cyr, p. i208; de M. Basille, tendant au maintien des eapUttints-majors territoriaux, p. 1214, 1215; de M, Bazille, relatif aux vétérinMres militaires, p. 1249; de M. Souhet, tendant d augmenter de i,500,000 fr. le crédit du eha-r pitre 27 [VU>res\, pttr suite de la hausse sur tes blés, p. 1251; de M. Souhet, tendant d augmenter de 3,500,000 fr, le crédit du chapitre 27 [Fourrages], portant sur Fet^ ooine, le foin et la paille, p. 1254, 1256; Son rapport verbal sur ce dernier amendement^ concluant au maintien du chiffre de ta Commissinn, p. 1270; Amendements : de M. Frébault, tendant à l'amélioration du salaire des ouvriers civils des magsuins centraux de la guerre, p. 1273; de MM. de Montfortet de La Ferronnays, terdant à augmenter de 4,000 fr. le crédU du chapitre 3$ {Justice militaire], p. 1281 ; de MM, Brincard et auf très Députés, en vue d'améliorer la situation des brigadiers et des ouvriers poudriers, p. i30â; de MM. de Pontbriand et de Saint- Martin, tendant à augmenter de iSO,000 fr. le crédit du chapitre 34 [Secours], en faveur des anciens militaires blessés réformés avec le congé h* 4 et gratifiés, p. 1309; de M. Michelin, tendant à augmenter de 40,000 fr. le crédit du chapitre 54 [Secours], p. 1309; Observations de M. Le Moigne, relatives au projet de doublement des voies ferrites conduisant â Cherbourg et à Brfst, p. 1314).
BOUGE (M.) [Bouches-du-Rhône]. — Prend part k la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Instruction publique, en qualité de Rapporteur; Discussion générale, p. 486; Amendement de MM. Pétmt et Frébault, tendant à améliorer la situation des employés et gens de service de la Faculté de médecine de Par is, p. 490, 491 ; Proposition de résolution de M. Paschal Grousset tendant à la nomination d'une Commission d'enquête pour Étudier un plan de réorgar nisation générale du Muséum, p. 500; Amendéments : de MM. Jaurès et autres Députés^ tendant à relever de 42,000 fr. le crédit du
TABLE ANALYTIQUE
chapitre 49 iSfutéumtChitttnre uaturelte. — Matériel], p. 500; de M. de Grandmaison, tendant à augmenter de 4 7,200 fr. le crédit relatif au bureau central météorologique^ p. 501; de Mil. Beauquier et Bovier-Lapierre^ tendant à un relèoemeat de 4,000 fr. du crédit du chapitre St [B^Uotkèques publiques], p. 504; Obiervations : de M. Maurice-Faure $ur la question de l'assimilation de traitement des professeurs de collège* aux professeurs de lycées, p. 526; de M. Fiquet, en vue d'étendre aux fils de fonctionnaires de Venseign«ment primaire le bénéfice des remises de frais d'études dans les lycées et collèges, p. 5â9; Son rapport verbal sur la proposition de résolution de M. Carnaud, teftdantà ce que la Chambre décide de maintenir à l'article 46 les remises universitaires en faveur des instUuteurs, p. 542; Motion de M, Jaurès, tendant au renvoi à la Coinmistion des articles concernant l'enseignement primaire, p. 547, 549; Observations de M. Paulin-Méry, relatives à des professeurs agrégés de Venseignement priaiaire à Paris, qui ne touchent pas l'indemnité de 300 fr., p. 554; Son rapport verbal sur les trois projets de ré$olution de M. Louis Jourdan, de M. Lavy et de M, MiUerand, relatifs à la laicisatUm des écoles, p. 571; Observations de M. Pliehon sur le chapitre 5$ [Enseignement primaire élémentaire en France, moins les vilies de 460,000 àînes], p. 585; Amendement de M. Lechevallier, tendant d ne pas créer « VAnnuaire des instituteurs », p. 586, 587; Amendement de MM. Lavy et autres Députés, tendant à augmenterde 400,000 fr. le crédit du chapitre Si bla [Création d'éeoUs et fTemplois], p. 605; Amendt mentde M. Âfontautt tendant d augmenter de 50,000 francs le crédit du chapitre 53 [Caisse des écoles, inspections médicales, subventions facuUatboesl p. 610; Sm rapport verbal sur l'amendement de M. Marcel Habert, tendant à augmenter de 46,800 fr., le crédit du chapitre 9 [Boursesde Venseignement supérieur], en faveur des étudiants en droit, p. 618). — Prend part à la dlscuaston du projet do loi complétant le décret-loi du ii mal 1807, relatif à la prohibilton des monnaies de blllon étrangères (p. 5C5).
bÔuoÈRE (M. Laurknt) [ Maine- et- Loire]. — Pjend part à la discussion de la proposition do loi de HM. du Pérter de Larsan, Marty et aulres Députés, ayant pour but d'interdire la fabrication, la clreulatlon etla vente des vins arllflclels (p. 111).
BOUQ0ET (M.), Directeur du personnel et de l'enseignement technique au Ministère du Commerce et de l'Industrie. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de rExercie« 1897 (p. 505).
BOtTROEOIS (H. J.) [Jura]. — Est élu membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire (p. 12).
BOURGEOIS (M. Léon) [Marne]. — Prend part à la discussion : de l'Interpellation de M. Hlrman sur la liberté d'association des
fonctionnaires civils et en particulier des membres de l'enseignement (p. 240); du Budget de l'ExorcIce 1897 (Instruction publique : Motion de M. Jules Legrand, tendant à inviter le Gouvernement à préparer un projet de décret accordant à tous les baccalauréats des sanctions identiques, p. 521).
— S'excuse de son absence (p. 849).
BOUROEOIS (tf. Paul) [Vendée].— Prend part & la discussion du Budget de
l'Eiercice lë97 (Intérieur : Amendement de MM. Dutreix, Vaillant et Jourde, tendant à augmenter de S,000 fr. le crédit du chapitre 38 [Subvention à l'institution nationale des sourds-muets de Bordeaux], p. 423; Agriculture : Amendement de M, Linard, tendant à Corganisation pratique de lapolice scmitaire du bétail à l'intéritur de Ut France, (p. 1011).
BOUROOIN (M.) [Ardennes]. — Prend part it la discussion de la proposition de loi de HM. Périer du Larsan, Marty et autres Députéâ, ayant pour but d'Interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artiQclels (p. 107, 268).
BOUBLIER (U.) [Alger]. - Prend part À là discussion : de l'Interpellation de U. Fleury-Ravarin sur l'organleatlon administrative de l'Algérie (p. 168); du Budget de l'Exercice 1897 (Algérie : Discussion générale, p. 1065; Finances : Chapitre 6 [Personnel de la topographie en Algérie], p. 1066; Justice : Son amentUment, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, tendant à augmenter de 65,000 fr. le crédit du chapitre 3 [Frais de justice criminelle applicable aux frais de transport et de té' moins], p. 1063; Intérieur : Ses observations relatives au traitement du Gouverneur général, p. 1069; Travaux publics ; Betire son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, tendant à relever de 3140,000 fr. le crédit du chapitre $ [Entretien des routes en Algérie], p. 1103).
BOURRAT (M.) [Pyrénées-OrienUlesJ.
— Prend part à la dlseufslon du Budget de l'Exercice 1897 (Commerce et Industrie : Ses amendements, présentés de concert avec plusieurs de ses collègues : tendant à créer un cours dC électricité appliquée, p. 708, 710; tendant à Cinstallation du matériel électrique dans les cours et laboratoires des écoles nationales d'arts et métiers, p. 711 ; Travaux
publics : Disciusion générale, p. 774; Sa proposition de résolution en vue de faire ré~ duire à huit élèves par promotion le notnbre -des candidats à admettre à CEcole des Ponts et chaussées, p. 798,799; la retire, p. BOi; Ses amendements, présentés de concert avec plusieurs de ses collègues : en vue de créer le grade de sous-ingénieur, p. 815; tendant à la fusion de l'Ecole des mines avec celle des Ponts et chaussées, p. 816)^
BOURRILLON (H.) [Lozère]. — S'excuse de son absence (p. 570). — Obtient un congé (p. 588).
BOURSES.— Dispositions tendant & Tattrlbutlon des bourses, par vole de concours, aux élèves des écoles primaires, voy. Budget général de l'État, § Instruction publique.
BOUTIW (M.), Conseiller aÉtat en service extraordinaire, Directeur général des Contributions directes au Ministère des Finances. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion : du Budget de l*Exercice 1897 (p. 278) ; du projet de loi portant : 1' ouverture sur l'Exercice 1897, de crédits provisoires applicables au mois de Janvier 1897 et montant à 473,593,196 fr. ; 2" autorisation de percevoir, pendant la même période, les impôts et revenus publics (p. 1226).
BOVIER-LAPIERRE (H.) [IsëreJ. — Prend part à la discussion du Budget de
l'Exercice 1897 (Intérieur : Ses observations concernant l'urgence dune loi sur la réforme du casier judiciaire, p. 437; Commerce et Industrie : Son amendement tendant à augmenter de 45,000 fr. le crédit du chapitre 32 [Encouragements aux associations ouvrières de production et de crédit], p. 722).
BOTER (H. Aktjdb) [Bouches-du- Rhône V — Prend part à la discussion de la proposition de loi de MM. du Périer de Larsan, Marty et aulres Députés, ayant pour but d'Interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins arllflciels (p. 112, 115).
BOZÉRIAN (M.) [Loir-et-Cher}. — S'excuse de son absence (p. 309, 1299).
BRANCHE (H. le colonel). Directeur de la cavalerie au Ministère de la Guêtre. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. B12).
BRAUD (H.) [Charente -Inférieure]. — S'excuse de son absence (p. 3à9). — Obtient un congé (p. 386).
ALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
BR^IL. — Observations sur le contesté rranco-brésillon, Toy. Budget o£hér\l DB l*Etat, s Coloniet.
BREST. — Observation relatives au
projet de doublement des voles ferrées conduisant à Cherbourg et & Brest, voy. BtJDGET GÉNÉRAL DB l'Etat, g Gucrre.
BRETON (M.) [Selae-Inférleure]. — S'excuse de son absence (p. 215).
BRICKA (M.), Inspecteur général de* Imoaux publia, au Ministère des Colonieî. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 477).
BRINCARD (M.) [Seine'- et -OiseJ. — Prend part & la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Intérieur : Set observations relatives à Vastistance publique et à Vassistance médicale gratuUe, p. 389; Secourt à domicile aux vieillards indigents et infirmes, p. 424 ; Travaux publics : Son amendement, présenté de concert avec plusieun de ses collègues, tendant à augmenter de 79,400 /r. le crédit du chapitres? [Routes et pon/fj, applicable à Camélioration des routes nationales, p. 825; Son projet de résolution, tendant à l'amélioration et à Vextension du service des trains ouvriers dans les régions avoisinant Paris et tes centres industriels, page 831; Guerre : Amendement de M. Soithet, tendant à augmenter de 3,500,000 fr. le crédit du chapitre 27 [Fourrages], portant sur Vavoine, le foin et la paille, p. 1256, 127':;; Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, en vue (Camélionr la situalion des brigadiers et ouvriers poudriers, p. 1304). —S'excuse de son absence (p. 629).
BRINDBAU (.M.) [Selne-lnférieure]. — S'excuse de son absence (p. 2, 118û).
BRI3S0N (M. Henri) [Seine], Président de la Chambre des Députés, — Donne lecture du décret relatif à l'ouverture de la Session extraordinaire de lb96 (p. 1] ; son allocution à ce sujet (p. 2). — Son allocution en annonçant t la Chambre le décès : de M. Prudent-DervUlers , Député de Paris (p. 15) ; de M. d'Hulst, Député du Finistère p. 137); de M. Sautumler, Député de la Seine (p. 250); de M. Berthet, Député de la Savoie (p. 739) ; de M. Culssart, Député de l'Aisne (p. 1127). — Est entendu sur un projet de résolution concernant la mise en liberté immédiate de M. René Chauvin, Député, arrêté à Carmaux (p. 061). — Ses observations sur les. Inconvénients qui résultent de la présentation de propositions de
résolution au cours de la discussion du Budget (p. BS3).
BRUNE (M.) [llle-et-Vllalne]. — S'excuse de son absence (p. 137, 020, 1091) ;
BRUNBT (H. Louis) [la Réunion]. — S^excusede ion absence (p. 511). ~ Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Postes, Télégraphes et Téléphones : Ses observations concernant les communications sous-marines avec nos Colonies de la mer des Indes, p. 756; Subvention au service maritime de la côte orientale d'Afrique et de l'océan Indien, p. 759; Colonies : Ses observations relatives aux dépense» dites « dè souveraineté », p. 920 ; Son amendement, présenté de concert acee plusieurs de ses collègues, tendant à relever de 81,000 fr. le crédit du chapitre tt [Personnel des services civils], p. 935; Ses observations relatives au régime douanier de Madagascar, p, 947).
BRUXELLES (Exposition internationale de). — Crédits y relatifs, voy. Crédits
