BUREAU DS LA CHAMBRE DBS

DÉPUTÉS. — Scrutin pour l'élection d'un Vice-Président [29 octobre] (p. 10). Est élu : M. IsAUBBRT [ibid,).

CABARET (M.)> Chef de la division du Secrétariat etdfi la Comptabilitéy au MiniS' tère de VAgricuUure, — Est nommé Commissaire du Gouvernement, pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p.Si2). •

CALAIS. Observations relatives à la défense de cette place forte, voy. Budget GÉNÉRAL DS l'Etat, § Guerrc.

. OAMBODOE. — Proposition de résolution tondant à soumettre au contrôle de la Cour des Comptes les comptes du tirésorierpayeur de cette colonie, voy. Budobt o£- MÉRAt. DE l'Etat, % Colonies.

CAUBON (il.), Gouverneur général de VAlgérie. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour assister le Ministre de l'Intérieur dans la discussion des interpellations do H. Fleury-Ravarln, sur l'organlsatloq administrative de l'Algérie, et de H. Saint-Germain, sur les agissements des méthodistes en Algérie (p. 137); prend part, en cette qualité, à la discussion de ces interpellations (p. 191, 207). — Est nommé Commissaire du Gouvernement, pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 8(fô/; prend part, en cette qualité, à la discussion de ce Budget (Algérie, Intérieur : Amendement de MM. Samary et autret Député», concernant les subventions aux communes pour recherches et aménagement des eaux, p. 1072; .\gricuUure : Observations de M. Samarg, relatives à l'élevage du bétail algéj'ien, p. liOl).

cahaux.

i — Observations relatives aux canaux à

dériver du Rhône, voy. Budget oénéral DE l'État, § Agriculture.

. 2 — Projet de résolution en vue de poursuivre sans délai l'exécution du Canal du

Nord sur Paris, voy. Ibid., § Travaux publics.

CANNES. — Construction d'un hôtel des postes dans cette ville, voy. Postes et Téléorapiibs, n* 2.

CANTONNIERS. — Disposilions en vue d'accorder des médailles aux cantonniers comptant plus de trente ans de services, voy. Budget oÉirâRAL db l'État, S Travaux publics.

CARHAIX A CHATEAULIN (Chemin da fer de). — Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, n* 2.

CARBIAUX. — Interpellation sur l'action gouvernementale à Carmaux dans la Journée et la soirée du 26 octobre 189G, voy. Interpeixations, n' 18.

CARNAUD (H.) [ Bouches -du-Rhône]. — Prend part à la discussion de l'interpellation de H. Leydet, relative à la circulation de la monnaie de bUlon étrangère (p. 141 ; Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, p. 141). — Prend part à la discussion, du Budget de l'Exercice 1897 (Instruction publique : Discu$sU>n générale, p. 482; Son amendement tendant à augmenter de 330,000 fr. le crédit du chapitre 46 [Bourses ncUionales, etc.], p. 528; Sa proposition de résolution tendant à ce que la Chamhrf. décide de maintenir à l'article 46 les remises universitaires en faveur des instituteurs, p. 530, 531, 543; Son amendement relatif aux bourses nationales attribuées aux élèves des écoles primaires communales tes plus méritants, sur la désignation des maîtres et par voie de concours, p. 544, 545; Son amendement tendant au relèvement de 75,000 fr. du crédit du chapitre 54 [Bourses nationales tC enseignement primaire supérieur], p. 530; Proposititm de résolution de M. Jaurès, invitmtt le Gouvertiement à maintenirpour le classement des insti' tuteurs latques V effectif légal prévu par la loi de 48B3, p. 582; Son amendement tendant à augmenter de f,3l6,300 fr. le crédit du chapitre 52 [Enseignement primaire élémentaire en France, moins les villes de 430,000 âmes], en vue d'appliquer intégralement la loi du 23 juillet 4893, p. 584; Caisse des invalides de la Marine : Amendement de MM. Le Moigne et autres Députés, tendant à relever de 300,000 fr, le crédit du chapitre 3 [Demi-soldes et pensions qui en dérivent], pour rendre la loi de 4884 applicable à tous les demi-soldiers retraités avant cette loi, p. 1 194 ; Son amendement tendant à augmenter de 3,828 fr. le crédit du chapitre 3 [Demi-soldes et pensions qui en dérivent], ap-

plicable aux mécaniciensau long ixntrs et au cabotage, p. 1194; Guerre : Ses observations tendant à tuturer aux douaniers le tarif du quart de place sur les chemins de fer, p. 1280).

— Est entendu sur Turgence du projet de loi complétant le déeret-lol du 11 mai 1807 relatif i la prohibition des monnaies de blllon étrangères (p. 595]; prend parti la discussion de ce projet de loi (p. GOl).

CARNÛT (N. Ernest) [CAto-d'Or]. - S'excuse de son absence (p. 419).

CARPENTIEB-RISBOURO(II.) :Nord:.

— S'excuse de son absence (p. 2287). — Obtient des congés (p. 35, 906).

CASIER JUDICIAIRE. — Observations

y relatives, voy. Budget GâniRAL de l'État, § Service pénitetttiaire.

CASTELIN(H.) [Aisnej. — Demande à Interpeller le Gouvernement sur l'affaire Dreyfus (p. 3) ; est entendu au sujet de la fixation de la dâte de la discussion de cette interpellation (p. 4); développe son interpellation (p. 370) ; son ordre du Jour motioé (p. 376, 378). — S'excuse de son absence (p. 419). — Obtient un congé (p. 444]. -~ Prend part ftla discussion du Budget de TExercice 1897 (Agriculture : Son amendement, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, en vue de mettre à la disposition des communes les outils agricoles qui pourraient être utilisés en commun par les agriculteurs; p. 995, 997),

CASTILLARD (M.) [Aube]. - S excuse de son absence (p. 893).

CATUSSE (M.), Conseiller d'Etat en service extraordinaire, Directeur général des Contr^utions indirectes, au Ministère des Finances. —Est nommé Commissaire du Gouvernement, pour soutenir la discussion du Budget de rEzerclee 1697 (p. 278).

CAVAIONAC (M. GoDEPROY} [Sarlbe:.

— S'excuse de son absence (p. 369).

CÉSAR-LAINÉ (M.] iLa Martinique}.— Prend part, à la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (Colonies : Son amtndement, présenté de coticert avec plusieurs de ses collègues, tendant à relever de 84,000 fr. le crédit du chapitre 44 [Persmtnel des services civils], p. 936).

CHABRIA (H. Adrien) [Tarn-et-tiaronnej. — S'excuse de son absence (p. 41). Obtient un congé (p. 66).

TABLE ANALYTIQUE

CHAMBRB DES DÉPUTÉS, voy. Bureau. — C0IIPTABIUT]£ INTÉRIECRE. — Dé- CÂS. — DÉMISSION. — DÉPUTAS. — RâOLE- MBNT. — SÉANCES DE LA CHAUBRE. — SESSION IXTRAORlimAXaB.

OHAMBBBS CONSULTATIVES D A- ORIOUI^UBB. — Obserratlons y relatives, voy. Budget o^nébal de l'État, § Agriculture.

CHAMBRES DE COMMERCE FRAN- ÇAISES A L'ftTRANOER. — ObservatloDS y relatives, voy. Budget général de l'État, § Affaires étrangères.

CHANDËZE (U.), Directeur du Commerce, au Ministère du Commerce et de V/hduslrie. — Est nommé Comnùssalre du Gouvernem/ent, pour soutenir la discussion du Budget de l'Exercice 1897 (p. 5(3).

CHAPERON (H.). Directeur de la dette inscrite, au Ministère des Finances. — Est nommé Commissaire du Gouvemement,povi,T soutenir la discussion : du Budget de TEzercice 1897 (p. 278); du projet de loi poitant : 1" ouverture sur TExerclce 1897, de crédits provisoires applicables au mois de janvier 1897 et montant à 4*3,593,196 fr.; 2" autorisation de percevoir, pendant la même période, les Impôts et revenus publics (p. 1226).

CHAPUIS (M.) [Heurthe-et-MoseUe]. - Prend part ft la dlseasslon du Budgot de

l'Exercice 1S97 (Colonies : Son amendement, présenti de concert avec M. Berteaux, tendant d augmenter de 4,000 fr, le crédit du chapitre 22 [Emigration de travailleurs aux Colonies] en vue de facilitet aux soldats libéré^ le moyen de rester dans les colonies, à la conquête desqueltes ils ont pris part, p. 944 ; le relire, p. 945 ; Marine : Son amendement, présenté de concert avec M. Braud, tendant à augmenter de SOOfiOOfr. le crédit du chapitre 44 [ Vivres, etc.], applicable à la fdnication des conserves de viande, p. 1190; le retire, p. 1191).